Sénatorerie

Les sénatoreries sont de grandes propriétés distribuées par Napoléon Bonaparte aux sénateurs en échange implicite de leur docilité vis-à-vis de son régime, de plus en plus monarchique

Les sénatoreries sont de grandes propriétés distribuées par Napoléon Bonaparte à certains sénateurs en échange implicite de leur docilité vis-à-vis de son régime, de plus en plus monarchique.

Ces domaines, pris sur les biens nationaux, rapportaient 20 à 25 000 francs par an[1].

Elles ont été créées par sénatus-consulte du 14 nivôse an XI ().

Par exemple, Sieyès reçoit un grand domaine près de Cosne-sur-Loire.

Les sénatoreries de La Haye et Hambourg n'ont jamais été attribuées.

Sénatoreries modifier

Liste des sénatoreries distribuées entre 1803 et 1814[2] :

Notes et références modifier

  1. Jacques Godechot et Hervé Faupin, Les Constitutions de la France depuis 1789, Paris, Flammarion, 524 p. (ISBN 978-2-08-144432-4), p. 166
  2. Sénatus-consulte portant création de Sénatoreries et Règlement sur l'administration économique du Sénat du 14 nivôse an XI

Voir aussi modifier

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Bibliographie modifier

  • Jean Monnier, André Jardin, Histoire : 1789-1848, manuel d'histoire de seconde, Paris, Nathan, 1960, 484 p.

Articles connexes modifier

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