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Le sénéchal de Normandie était un haut dignitaire du duché de Normandie pendant la période ducale puis royale, et membre de la cour du duc, qu'il présidait en l'absence de ce dernier. Comme tout sénéchal, il assistait son prince dans ses prérogatives exclusivement judiciaires, administratives et comptables. Comme le roi de France, certains des pairs laïcs avaient leur sénéchal et d'autres officiers à leur service (maréchal, connétable, vidame, etc.).

HistoriqueModifier

Les premiers sénéchaux de Normandie apparaissent dans les actes ducaux des ducs de Normandie à partir du XIe siècle, puis dans la plupart des documents de comptabilité ou de jugement prononcés par l'échiquier de Normandie. Cependant, on n'a peu d'élément sur le moment exact de son apparition. On le trouve dans les actes sous le nom de senescallus ou justiciarius magnus (grand justicier). À l'origine, la fonction de président de l'échiquier était exercée par le chef justice, donc la fonction est passée en Angleterre. Ces deux fonctions ont souvent été exercées de pair par un même baron, d'où parfois une certaine confusion sur le rôle précis du sénéchal de Normandie avant le XIIIe siècle [1]. La coutume réformée explicite son rôle dans ces termes : « Anciennement souloit discourir par Normendie ung justicier greigneur des justiciers devant dits qui estoit appelé le Seneschal au prince. Il corrigeoit ce que les aultres bas justiciers avoient délinqué et gardoit la terre du prince » [2].

En 1204, la fonction est conservée par les rois de France, lors de la commise, et ils continuent de nommer un sénéchal particulier pour le duché parmi les seigneurs normands. L'office, l'un des plus prestigieux, tend à devenir de plus en plus honorifique, puis finalement héréditaire, comme ceux de chambellan de Normandie, maréchal, connétable et de vidame de Normandie.

Au XVe siècle, Le Grand Sénéchal de Normandie semblait, une résurrection archéologique qui s'évanouissait vite. Les lettres royales qui le rendent permanent sous le nom de Parlement de Normandie, qui subsista jusqu'à la Révolution française, précisent la charge de grand sénéchal « demeurera éteinte et supprimée »[3].

De fait, ce titre, dès le début du XVIe siècle, devint purement honorifique, au sein de familles qui se transmirent le titre héréditairement après la transformation de l'échiquier de Normandie en 1499.

FonctionsModifier

Le plus souvent, le sénéchal de Normandie, l'un des grands officiers du roi pour la Normandie, présidait l'échiquier, et les assises itinérantes triennales. Il était entouré d'un certain nombre de chevaliers jurés appelés « barons de l'échiquier » ou « justice ». C'étaient le plus souvent des seigneurs titulaire d'importants honneurs, des clercs de la justice ducale, d'autres officiers subalternes (connétables d'honneurs appartenant au duc).

Le sénéchal était également chargé de visiter les forêts du domaine ducal de prendre et de faire exécuter toutes les mesures qui importaient à leur conservation, de punir les délits qui s'y commettaient, de prévenir les abus qui pouvaient s'introduire dans les droits d'usage. Il connaissait également de la police administrative des rivières, du service et de l'entretien des moulins, de la voirie générale et particulière[4].

Tous les trois ans, conformément à son institution, il parcourait les comtés et les bailliages du duché, informait de la conduite des juges et des officiers attachés aux différents tribunaux, sans plaids, sans assises, en quelque lieu qu'il se trouvât, il faisait exécuter tout ce qui lui paraissait expédient ou provisoire et réformait ce que les juges subalternes avaient négligé ou omis[4].

Le sénéchal de Normandie représentait ainsi la justice suprême du duc, c'élait le « justicier » par excellence. Il ne faut donc pas s'étonner s'il est nommé justicia, capitalis justicia, magnus justiciarius. Une charte du roi Étienne, duc de Normandie, s'exprime en ces termes : « Justicia mea cogente », c'est-à-dire « à la poursuite de ma justice » et on voit Robert du Neufbourg souscrire le premier une décision prise en 1157 en employant ce titre Dapifer et justicia totius Normannice. C'est la justice personnifiée et sans avoir rien perdu de son acception primitive[4].

Une fonction de grande importance, placée dans ses attributions, était celle de « conservateur des Juifs » (custos Judœorum), fonction administrative et fiscale tout ensemble. Cet officier supérieur était chargé de les défendre contre les différents genres d'oppression qu'ils avaient à redouter des seigneurs dont ils étaient souvent mainmortables mais surtout de leur faire acquitter une foule de droits auxquels ils étaient soumis pour avoir le privilège d exercer l'usure au mépris des lois d'Israël. Il existait, pour eux, des « Plaids des Juifs »[5].

Lors des assises, des plaids ou des échiquiers, ils jugeaient les différends survenus dans le ressort du duché en appel, aidant à former peu à peu la coutume de Normandie.

Liste des sénéchaux de NormandieModifier

Sous Richard II et Robert le Magnifique :

Sous Guillaume le Conquérant :

Sous Henri Ier Beauclerc :

Sous Geoffroy Plantagenêt et Henri II Plantagenêt :

  • Robert de Courcy[13]

Sous Henri II Plantagenêt, Richard Cœur de Lion et Jean sans Terre :

  • Guillaume Fitz-Raoul, de 1178 à 1200 [14]
  • Guillaume de Courcy, cousin de Robert [15]

Sous Jean sans Terre :

  • Garin de Glapion [16].
  • Raoul Tesson (Radulfus Taxo), seigneur de Thury [17]
  • Guillaume le Gras (Willielmus Crassus)[18]

Sous les rois d'Angleterre (1418-1450) :

  • Guillaume Hodalle
  • Richard Wydeville ou Woodville, 1er comte Rivers
  • Thomas de Scales, 7e baron Scales[19],

Sous les rois de France :

  • Jean de Brézé, fils de Jacques, grand sénéchal héréditaire de Normandie après son frère aîné Louis[24].

BibliographieModifier

  • « Études historiques sur les institutions, les lois et les coutumes de la Normandie », Revue de Rouen et de Normandie, Rouen, 1857, p. 113-132.

Notes et référencesModifier

  1. Charles H. Haskins, Norman institutions, repr., p. 180-183.
  2. Terrien, Commentaire du droit civil tant public que privé observé au pais et duché de Normandie, p. 20, d'après : « Études historiques sur les institutions, les lois et les coutumes de la Normandie », Revue de Rouen et de Normandie, Rouen, 1857, p. 114-115.
  3. Gustave Dupont-Ferrier, Les Officiers royaux des bailliages et sénéchaussées et les institutions monarchiques locales en France à la fin du moyen âge, Paris : Émile Bouillon, 1902, p. 752. ; Claude Joseph de Ferrière, Dictionnaire de droit et de pratique, vol. 1, p. 657.
  4. a b c et d « Études historiques sur les institutions, les lois et les coutumes de la Normandie », Revue de Rouen et de Normandie, Rouen, 1857, p. 115.
  5. « Études historiques sur les institutions, les lois et les coutumes de la Normandie », Revue de Rouen et de Normandie, Rouen, 1857, p. 117-118.
  6. Sous Richard II : voir Marie Fauroux, Recueil des actes des ducs de Normandie (911-1066), (coll. Mémoires de la Société des Antiquaires de Normandie, t. XXXVI), Caen, 1961, p. 150 (acte 43), 162 (acte 49).
  7. Sous Robert le Magnifique (1027-1035), il exerce la fonction de sénéchal : David C. Douglas, William the Conqueror, University of California Press, 1964, réédition 1992, p. 35.
  8. « Études historiques sur les institutions, les lois et les coutumes de la Normandie », Revue de Rouen et de Normandie, Rouen, 1857, p. 116.
  9. Charles H. Haskins, Norman institutions, repr., p. 50.
  10. Charles H. Haskins, Norman institutions, repr., p. 162.
  11. a et b Charles H. Haskins, Norman institutions, repr., p. 99.
  12. Charles H. Haskins, Norman institutions, repr., p. 147.
  13. Charles H. Haskins, Norman institutions, p. 146, 147, 162, 206, 210
  14. Charles H. Haskins, Norman institutions, repr., p. 183. ; Sidney Peinter, William Marshal, Knight-Errant, Baron, and Regent of England, 1982, p. 64.
  15. Arcisse de Caumont, Statistique monumentale du Calvados, tome IV, p. 614. et Léopold Delisle, Recueil des actes de Henri II, introduction p. 476. François Neveux ne veut voir en lui qu'un simple justicier, La Normandie des ducs au rois, p. 200.
  16. « Études historiques sur les institutions, les lois et les coutumes de la Normandie », Revue de Rouen et de Normandie, Rouen, 1857, p. 118.
  17. Amédée Léchaudé d'Anisy (éd.), « Magnus rotulus Scaccarii Normanniae de anno ab Incarnatione Domini M.CC.III. » (Grands rôles de l'échiquier de Normandie de 1203), édité dans Mémoires de la Société des antiquaires de Normandie, t. XVI, (2e série, 6e vol., Caen : S.a.N. 1852., première partie, p. 82.
  18. Amédée Léchaudé d'Anisy (éd.), « Magnus rotulus Scaccarii Normanniae de anno ab Incarnatione Domini M.CC.III. » (Grands rôles de l'échiquier de Normandie de 1203), édité dans Mémoires de la Société des antiquaires de Normandie, t. XVI, (2e série, 6e vol., Caen : S.a.N. 1852., première partie, p. 82.
  19. Bibl. nat. de France, Manuscrits, Ms fr. 26064.
  20. Moréri, Dictionnaire"", t. 2, « Brézé ».
  21. Bibliothèque de l'École des chartes, vol. 69, p. 305.
  22. Gustave Dupont-Ferrier, Les Officiers royaux des bailliages et sénéchaussées et les institutions monarchiques locales en France à la fin du moyen âge, Paris : Émile Bouillon, 1902, p. 752. ; Claude Joseph de Ferrière, Dictionnaire de droit et de pratique, vol. 4, p. 255.
  23. Père Anselme, Histoire de la Maison Royale de France, et des grands officiers de la Couronne, t. VII, p. 714.
  24. Moréri, Dictionnaire"", t. 2, « Brézé ».