Résolution 338 du Conseil de sécurité des Nations unies

Assemblée générale des Nations unies
Résolution 338

Caractéristiques
Date	22 octobre 1973
Séance n^o	1747
Code	S/RES/338 (Document)
Vote	Pour : 14 Abs. : 1 Contre : 0
Sujet	Cessez-le-feu au Moyen-Orient
Résultat	Adoptée

Membres permanents

Conseil de sécurité 1973

Membres non permanents

La Résolution 338 (1973) est une résolution du Conseil de sécurité des Nations unies, adoptée par le Conseil au cours de sa 1 747^e séance, le 22 octobre 1973 par quatorze voix contre zéro (la Chine n'a pas participé au vote), après le déclenchement de la guerre du Kippour.

EffetsModifier

La Résolution appelle à un cessez-le-feu et à des négociations pour une paix juste et durable au Moyen-Orient. Elle réaffirme la validité de la résolution 242 (1967).

Le texte de la résolution 338 (1973)Modifier

Conseil de sécurité des Nations unies 22 octobre 1973

Le Conseil de sécurité,

1. Demande à toutes les parties aux présents combats de cesser le feu et de mettre fin à toute activité militaire immédiatement, douze heures au plus tard après le moment de l’adoption de la présente décision, dans les positions qu’elles occupent maintenant ;

2. Demande aux parties en cause de commencer immédiatement après le cessez-le-feu l’application de la Résolution 242 (1967) du Conseil de sécurité, en date du 22 novembre 1967, dans toutes ses parties ;

3. Décide que, immédiatement et en même temps que le cessez-le-feu, des négociations commenceront entre les parties en cause sous les auspices appropriés en vue d’instaurer une paix juste et durable au Moyen-Orient.

Lien externeModifier

(fr) Le texte de la résolution 338 (1973) sur le site du Conseil de sécurité des Nations unies

Voir aussiModifier

Source bibliographiqueModifier

Les grandes résolutions du Conseil de sécurité des Nations-Unies, M. Albaret, E. Decaux, N. Lemay-Hébert, D. Placidi-Frot, édition Dalloz, 2012, commentaire n°10, pages 82 à 90.