Résolution 16 du Conseil de sécurité des Nations unies
résolution du Conseil de sécurité des Nations Unies
Conseil de sécurité
des Nations unies
Résolution 16
des Nations unies
Résolution 16
Date | 10 janvier 1947 |
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Séance no | 91 |
Vote | Pour : 10 Abs. : 1 Contre : 0 |
Sujet | territoire libre de Trieste |
Résultat | Adoptée |
Membres permanents
Membres non permanents
La Résolution 16 est une résolution du Conseil de sécurité de l'ONU qui a été votée le et qui approuve 3 documents :
- instrument relatif au territoire libre de Trieste,
- statut permanent du territoire libre de Trieste,
- instrument relatif au port franc de Trieste.
Contexte historique modifier
Texte modifier
- Résolution 16 Sur fr.wikisource.org
- Résolution 16 Sur en.wikisource.org
Liens externes modifier
- Resolution 16 sur le site des Nations unies (PDF image).
- Charte des Nations unies sur le site des Nations unies.
Articles connexes modifier
- Organisation des Nations unies
- Conseil de sécurité des Nations unies
- Résolution du Conseil de sécurité des Nations unies
- Résolutions de l'Assemblée générale des Nations unies
- Liste des résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies
- Liste des résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies par pays