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Projet:Droit/Évaluation/Index/31

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Thomas Plunket (2e baron Plunket) 11/09/21 Faible Bon début
Tilleul de justice 13/07/22 Faible Bon début
Timbre fiscal 30/03/15 Faible Bon début
Timothy Charles Harrington 10/05/23 Faible Bon début
Tina Browne 18/09/19 Faible Bon début
Tiphaine Auzière 18/01/22 Faible Bon début
Tirage au sort en politique 15/05/16 Faible Bon début
Tom O'Higgins 07/12/23 Faible Bon début
Tommy Recco 15/11/21 Faible Bon début
Traçabilité 10/06/13 Faible Bon début
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Traité ABM 11/10/18 Faible Bon début
Traité anglo-égyptien de 1936 16/06/15 Faible Bon début
Traité Cobden-Chevalier 27/12/09 Faible Bon début
Traité d'Arras (1435) 11/10/14 Faible Bon début
Traité d'Axim 03/10/23 Faible Bon début
Traité de Bâle (1499) 07/01/09 Faible Bon début
Traité de Bucarest (1812) 14/04/07 Faible Bon début
Traité de Bucarest (1913) 14/04/07 Faible Bon début
Traité de Bucarest (1916) 14/04/07 Faible Bon début
Traité de Campo-Formio 23/12/17 Faible Bon début
Traité de Chapareillan 25/12/13 Faible Bon début
Traité de commerce et d'amitié entre la France et la Perse Faible Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Nicolas Desmarets ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 7 janvier 2022 à 00:13 (CET)
Traité de coopération mutuelle et de sécurité entre les États-Unis et le Japon Faible Bon début
Traité de Corbeil (1258) 22/04/24 Faible Bon début
Traité de défense mutuelle entre les États-Unis et la république de Corée 26/08/19 Faible Bon début
Traité de défense mutuelle entre les États-Unis et la république des Philippines 02/09/19 Faible Bon début
Traité de l'Oregon 13/04/18 Faible Bon début
Traité de Lausanne (1923) 08/06/07 Faible Bon début
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Traité de Llívia 07/01/09 Faible Bon début
Traité de Lyon de 1601 24/09/12 Faible Bon début
Traité de Moscou (1940) 17/10/16 Faible Bon début
Traité de Moscou (1970) 09/08/18 Faible Bon début
Traité de Neuilly 09/05/15 Faible Bon début
Traité de Paris (1355) Faible Bon début
Traité de Paris (1814) 20/08/07 Faible Bon début
Traité de Paris (1815) 20/08/07 Faible Bon début
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Traité de Paris (1856) Faible Bon début
Traité de Paris entre l'Italie et les puissances alliées 31/01/22 Faible Bon début
Traité de Perth 23/12/17 Faible Bon début
Traité de Rapallo (1922) 17/10/16 Faible Bon début
Traité de Ryswick Faible Bon début
Traité de Saint-Julien 09/01/21 Faible Bon début
Traité de Saint-Maur (1418) Faible Bon début
Traité de San Francisco 09/08/16 Faible Bon début
Traité de San Stefano 14/04/07 Faible Bon début
Traité de sécurité entre les États-Unis et le Japon 25/08/19 Faible Bon début
Traité de Tournai 04/09/17 Faible Bon début
Traité de Turin (1381) 26/10/22 Faible Bon début
Traité de Turin (1760) 16/05/09 Faible Bon début
Traité de Turin (1860) 16/10/07 Faible Bon début
  • Importance (Projet Italie) : élevée jpm2112 Discuter ici 17 octobre 2007 à 09:02 (CEST)[répondre]
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    • Modèle {{ Lien web }} : l'argument «  Page 367  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Lien web }} (dans «  Plébiscite  ») -- 7 août 2023 à 11:03 (CEST)
Traité de Verceil 04/02/24 Faible Bon début
Traité de Versailles (1768) Faible Bon début
Traité de Versailles (1783) Faible Bon début
Traité de Vincennes 20/08/18 Faible Bon début
Traité de Wallingford Faible Bon début
  • Sourcer et vérifier que l'avancement B est atteint
Traité du Bardo 09/11/16 Faible Bon début
Traité Harris 01/01/17 Faible Bon début
Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture 08/06/07 Faible Bon début
Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires 05/07/15 Faible Bon début
Traité sur le Groenland 30/08/14 Faible Bon début
Traitement d'antécédents judiciaires 07/07/23 Faible Bon début
Traités de Nimègue 23/12/17 Faible Bon début
Traités de Tilsit 08/05/10 Faible Bon début
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Traités SALT 31/07/18 Faible Bon début
Transfuge 30/04/21 Faible Bon début
Trésor 11/03/21 Faible Bon début
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Trésor public Faible Bon début
Tribunal administratif de Paris 10/02/24 Faible Bon début
Tribunal administratif de Toulouse 15/03/15 Faible Bon début
Tribunal administratif du travail 09/02/16 Faible Bon début
Tribunal administratif fédéral (Suisse) 06/09/07 Faible Bon début
Tribunal d’appel des Nations unies 30/08/13 Faible Bon début
Tribunal de première instance 21/09/18 Faible Bon début
Tribunal des prud'hommes (Genève) 02/09/20 Faible Bon début
Tribunal du contentieux administratif des Nations unies 30/08/13 Faible Bon début
Tribunal du travail (France) 12/03/19 Faible Bon début
Tribunal fédéral des assurances (Suisse) 06/09/07 Faible Bon début
Tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale 25/05/23 Faible Bon début
Tribunal judiciaire de Lyon 02/09/19 Faible Bon début
Tribunal judiciaire de Paris 02/05/20 Faible Bon début
Tribunal judiciaire de Toulouse 14/03/22 Faible Bon début
Tribunal militaire de Metz 13/09/21 Faible Bon début
Tribunal pénal fédéral Faible Bon début
Tribunal pour enfants (France) 03/12/23 Faible Bon début
Tripartite (Luxembourg) 02/01/21 Faible Bon début
Troisième convention de Genève 19/03/22 Faible Bon début
Ugo Betti 02/03/22 Faible Bon début
Ume Kenjirō 16/06/16 Faible Bon début
Une séparation 22/10/23 Faible Bon début
Union nationale des associations familiales 25/09/17 Faible Bon début
Unité disciplinaire 05/02/20 Faible Bon début
Unité Magistrats 01/07/16 Faible Bon début
Unité pour malades difficiles 12/06/18 Faible Bon début
Unité sanitaire en milieu pénitentiaire 31/03/20 Faible Bon début
Uwe Wesel 31/08/22 Faible Bon début
Vacance Faible Bon début
  • Développer tous les cas de vacances réglementées dans la fonction publique française
  • Créer des paragraphes concernant chacune des hypothèse de vacance dans les droits nationaux étrangers et en droit international (organisations internationales et européennes)

alain darles (d) 21 février 2008 à 15:06 (CET)[répondre]

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Vacance de logement 30/06/15 Faible Bon début

Première baisse significative de la vacance en Ile-de-France depuis plusieurs décennies à insérer

Vaine pâture 15/09/21 Faible Bon début
Valentin Landmann 21/02/24 Faible Bon début
Valentine Lawless (2e baron Cloncurry) 30/09/21 Faible Bon début
Vanne thermostatique 19/12/16 Faible Bon début
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Vaughan Gething 24/03/24 Faible Bon début
Vente en l'état futur d'achèvement 07/01/14 Faible Bon début

Et autre chose que les maisons individuelles modifier

La VEFA sert à autre chose. Par exemple, lorsqu'une commune achète un bâtiment, elle peut recourir à la VEFA.

Il faudrait donner des détails.

Thierry

Attention le VEFA est un type de construction spécifique. La CCMI en est une autre.

L'état peut commander sur plan, mais dans ce cas, on ne parle pas de VEFA, mais de programme, on est soumis au Code Des Marchés Publics, c'est une construction. Les villes commandent de plus en plus en PPP (Partenairait Public Privé).

Il serait intéressant de reprendre la page pour faire un distinguo clair en VEFA / CCMI (dont la page est "à optimiser")

Vérificateur général du Canada 26/04/21 Faible Bon début
Vérification diligente Faible Bon début
  • Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, présents dans l'article, vers les pages d'homonymie Réactivité ⇒ Quelques explications pour effectuer ces corrections. -- 21 juillet 2014 à 18:53 (CEST)
Vespasienne 13/03/13 Faible Bon début
Vice-président de tribunal judiciaire (France) 22/08/15 Faible Bon début
Vice-recteur (France) 28/02/22 Faible Bon début
Victor Thiry 22/07/23 Faible Bon début
Victor-Emmanuel de Savoie 29/01/16 Faible Bon début
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Vignette automobile 09/06/20 Faible Bon début
Viktor Bout 28/03/08 Faible Bon début
Ville ouverte 07/01/09 Faible Bon début
Ville privée 24/11/16 Faible Bon début
Vince Foster 27/02/21 Faible Bon début
Vincent de Moro-Giafferri 26/08/19 Faible Bon début
Vincenzo Aiutino 01/05/21 Faible Bon début
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Vincenzo Purpura 26/05/22 Faible Bon début
Viol pornographique 22/12/21 Faible Bon début
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    • Modèle {{ Ouvrage }} : l'argument «  editor2-first=Paul A.  » ne fait pas partie des arguments gérés par le modèle {{ Ouvrage }} (dans «  Bibliographie  ») -- 4 février 2022 à 04:38 (CET)
Violence contre les personnes prostituées 02/01/23 Faible Bon début
Violences sexuelles et sexistes dans l'Armée française 21/04/24 Faible Bon début
Violet Alva 02/12/20 Faible Bon début
Viols d'enfants : la fin du silence ? 03/04/18 Faible Bon début
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Virginie Delalande 15/02/21 Faible Bon début
Voie de fait en droit administratif français 06/02/20 Faible Bon début
Walter Fauntroy 10/05/20 Faible Bon début
Warden Flood 11/09/21 Faible Bon début
Warren W. Smith Jr Faible Bon début
Wayne Williams 11/01/22 Faible Bon début
William Alexander Weir 07/01/09 Faible Bon début
William Caulfeild (1er vicomte Charlemont) 24/02/20 Faible Bon début
William Caulfeild (2e vicomte Charlemont) 24/02/20 Faible Bon début
William Gibson (2e baron Ashbourne) 14/10/21 Faible Bon début
William Goldwin Carrington Howland 30/09/20 Faible Bon début
William Harrison Riker 28/04/19 Faible Bon début
William Johnstone Ritchie 09/03/21 Faible Bon début
William Plunket (1er baron Plunket) 01/10/19 Faible Bon début
William Saurin (magistrat) 11/09/21 Faible Bon début
Windham Wyndham-Quin (5e comte de Dunraven et Mount-Earl) 30/05/21 Faible Bon début
Windows Media Video 26/04/08 Faible Bon début
WorldCom 03/07/07 Faible Bon début
Writ of Assistance 05/11/23 Faible Bon début
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Yaël Hayat 25/03/20 Faible Bon début
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Yoni Palmier 28/08/18 Faible Bon début
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Yves Bertrand 16/04/09 Faible Bon début
Yves Bot 16/04/09 Faible Bon début
Yves de Chartres 28/10/13 Faible Bon début
Yves Gaudemet 16/04/09 Faible Bon début
Yves Lemoine 16/07/18 Faible Bon début
Yves Marguerat 24/02/23 Faible Bon début
Yvon Marcoux 03/07/07 Faible Bon début
Zaruhi Postanjyan 12/11/20 Faible Bon début
Zone à urbaniser en priorité 01/10/22 Faible Bon début
Zone d'aménagement différé 16/04/09 Faible Bon début
Zone de la mort de Yellowstone 22/05/20 Faible Bon début
Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager 16/04/09 Faible Bon début
Zone de protection spéciale 03/07/07 Faible Bon début
Zone des cinquante pas géométriques 07/01/09 Faible Bon début
Zone spéciale de conservation 30/01/08 Faible Bon début
Zone urbaine sensible 16/04/09 Faible Bon début
1 jeune 1 solution 01/04/24 Faible Ébauche
10e chambre, instants d'audience 18/02/16 Faible Ébauche
1649 en droit 14/12/15 Faible Ébauche
1682 en droit 09/05/13 Faible Ébauche
1683 en droit 09/05/13 Faible Ébauche
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1692 en droit 18/02/13 Faible Ébauche
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