Oucques La Nouvelle

commune nouvelle du Loir-et-Cher
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Oucques La Nouvelle
Oucques La Nouvelle
La mairie.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loir-et-Cher
Arrondissement Blois
Intercommunalité Communauté de communes Beauce Val de Loire
Maire
Mandat
Joël Naudin
2020-2026
Code postal 41290
Code commune 41171
Démographie
Gentilé Oucquois, Oucquoises[1]
Population
municipale
1 674 hab. (2021)
Densité 34 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 49′ 28″ nord, 1° 17′ 44″ est
Altitude Min. 110 m
Max. 144 m
Superficie 49,37 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Blois
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de la Beauce
Législatives Troisième circonscription
Localisation
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Oucques La Nouvelle

Oucques La Nouvelle est une commune nouvelle française située dans le département de Loir-et-Cher en région Centre-Val de Loire. Elle a été créée le .

Elle est issue du regroupement de quatre communes : Oucques, Baigneaux, Beauvilliers et Sainte-Gemmes, qui sont devenues « communes déléguées »[2].

Son chef-lieu est fixé à Oucques[3].

Géographie modifier

Localisation et communes limitrophes modifier

La commune d'Oucques La Nouvelle se trouve au centre-nord du département de Loir-et-Cher, dans la petite région agricole de la Beauce[4],[5]. À vol d'oiseau, elle se situe à 26,1 km de Blois[6], préfecture du département et à 19,9 km de Beauce la Romaine, chef-lieu du canton de la Beauce dont dépend la commune depuis 2015[7]. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Vendôme[8].

Les communes les plus proches sont[9] : Beauvilliers (3,4 km) , Épiais (3,6 km) , Sainte-Gemmes (3,8 km) , Villeneuve-Frouville (4,2 km) , Vievy-le-Rayé (4,8 km) , Baigneaux (5,5 km) , Boisseau (5,6 km) , Saint-Léonard-en-Beauce (6,4 km) et La Chapelle-Enchérie (6,8 km).

Paysages et relief modifier

Dans le cadre de la Convention européenne du paysage, adoptée le et entrée en vigueur en France le , un atlas des paysages de Loir-et-Cher a été élaboré en 2010 par le CAUE de Loir-et-Cher, en collaboration avec la DIREN Centre (devenue DREAL en 2011), partenaire financier[10]. Les paysages du département s'organisent ainsi en huit grands ensembles et 25 unités de paysage[Note 1],[11]. La commune fait partie de l'unité de paysage de « la Beauce »[12].

La fertile Beauce, qui couvre pas moins de six cent mille hectares, est un vaste plateau, essentiellement consacré aux grandes cultures (céréales, colza, betterave sucrière). En Loir-et-Cher, la Beauce s'avance jusqu'à Blois, bordée au nord par le Loir et au sud par la Loire, couvrant un septième du département. Ses paysages épurés et ouverts sur le ciel contrastent avec les vertes collines Percheronnes au nord et surtout avec les grandes forêts Solognotes au sud[13].

L'altitude du territoire communal varie de 110 mètres à 144 mètres[14],[15].

Hydrographie modifier

 
Réseau hydrographique d'Oucques La Nouvelle.

La commune est drainée par le Réveillon (2,27 km) et par divers petits cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 7,81 km de longueur totale[16].

Le Réveillon traverse la commune d'est en ouest. D'une longueur totale de 15,2 km, il prend sa source dans la commune d'Oucques-la-Nouvelle (Loir-et-Cher) et se jette dans le Loir à Saint-Ouen (Loir-et-Cher), après avoir traversé 9 communes[17]. Sur le plan piscicole, ce cours d'eau est classé en première catégorie, où le peuplement piscicole dominant est constitué de salmonidés (truite, omble chevalier, ombre commun, huchon)[18].

Climat modifier

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[19]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Moyenne vallée de la Loire, caractérisée par une bonne insolation (1 850 h/an) et un été peu pluvieux[20].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,8 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,1 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 644 mm, avec 10,8 jours de précipitations en janvier et 7 jours en juillet[19]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Saint-Léonard-en-Beauce à 7 km à vol d'oiseau[21], est de 11,9 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 642,2 mm[22],[23]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[24].

Milieux naturels et biodiversité modifier

Sites Natura 2000 modifier

 
Une partie du territoire communal est incluse dans le site Natura 2000 « la Petite Beauce.

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d'intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones spéciales de conservation (ZSC) et de Zones de protection spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État membre. Les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l'état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[25]. Une partie du territoire communal est incluse dans le site Natura 2000 la « Petite Beauce »[26], d'une superficie de 52 565 ha[27].

Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique modifier

L'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d'améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d'aide à la prise en compte de l'environnement dans l'aménagement du territoire. Le territoire communal d'Oucques La Nouvelle comprend une ZNIEFF[28] : les « Pelouses du Champ Noir » (17,41 ha)[29].

Urbanisme modifier

Typologie modifier

Oucques La Nouvelle est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2],[30],[31],[32].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Blois, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire, qui regroupe 78 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants[33],[34].

 
Infrastructures et occupation des sols de la commune d'Oucques La Nouvelle.

Occupation des sols modifier

L'occupation des sols est marquée par l'importance des espaces agricoles et naturels (95,9 %). La répartition détaillée ressortant de la base de données européenne d'occupation biophysique des sols Corine Land Cover établie pour l'ancienne commune d'Oucques en 2012 est la suivante : terres arables (95,8 %), forêts (0,5 %), zones urbanisées (4,1 %)[16].

Planification modifier

En matière de planification, la commune disposait en 2017 d'un plan local d'urbanisme approuvé[35].

Habitat et logement modifier

Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Oucques La Nouvelle en 2016 en comparaison avec celle du Loir-et-Cher et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi la faible proportion des résidences secondaires et logements occasionnels (5,6 %) par rapport au département (18 %) et à la France entière (9,6 %). Concernant le statut d'occupation de ces logements, 68,9 % des habitants de la commune sont propriétaires de leur logement (69,0 % en 2011), contre 68,1 % pour le Loir-et-Cher et 57,6 pour la France entière.

Le logement à Oucques La Nouvelle en 2016.
Oucques La Nouvelle[36] Loir-et-Cher[37] France entière[38]
Résidences principales (en %) 80,7 74,5 82,3
Résidences secondaires et logements occasionnels (en %) 5,6 18 9,6
Logements vacants (en %) 13,8 7,5 8,1

Risques majeurs modifier

Le territoire communal d'Oucques La Nouvelle est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque technologique : le transport de matières dangereuses[39],[40].

Risques naturels modifier

Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont liés au retrait-gonflement des argiles[39]. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[41]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. La carte de zonage de cet aléa peut être consultée sur le site de l'observatoire national des risques naturels Georisques[42].

Risques technologiques modifier

Le risque de transport de marchandises dangereuses sur la commune est lié à sa traversée par une route à fort trafic. Un accident se produisant sur une telle infrastructure est en effet susceptible d'avoir des effets graves au bâti ou aux personnes jusqu'à 350 m, selon la nature du matériau transporté. Des dispositions d'urbanisme peuvent être préconisées en conséquence[43].

Toponymie modifier

La première partie du nom de la commune rappelle son chef-lieu et plus important bourg : Oucques (env. 1 500 hab)[Note 4]. La seconde partie fait référence au statut de commune nouvelle (créée en 2017).

Bien que rendue officielle, l'orthographe « Oucques La Nouvelle » ne respecte pas les règles telles qu'établies par la Commission nationale de toponymie, qui recommandent un changement vers « Oucques-la-Nouvelle »[44].

Histoire modifier

Avant 2017 modifier

La commune nouvelle d'Oucques La Nouvelle résulte de la fusion des communes aujourd'hui déléguées de[Note 5] :

Événements communs aux quatre communes déléguées modifier

Depuis 2017 modifier

Politique et administration modifier

Conseil municipal modifier

Jusqu'aux prochaines élections municipales de 2020, le conseil municipal de la nouvelle commune est constitué de tous les conseillers municipaux issus des conseils des anciennes communes. Le maire de chacune d'entre elles devient maire délégué.

Liste des communes déléguées
Nom Code
Insee
Intercommunalité Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Oucques
(siège)
41171 CC Beauce et Forêt 26,23 1 513 (2014) 58


Baigneaux 41011 CC Beauce et Forêt 6,58 47 (2014) 7,1
Beauvilliers 41015 CC Beauce et Forêt 8,00 61 (2014) 7,6
Sainte-Gemmes 41210 CC Beauce et Forêt 8,56 102 (2014) 12

Liste des maires modifier

Période Identité Étiquette Qualité
6 janvier 2017 2020 André Boissonnet[45]    
2020 En cours Joël Naudin    

Équipements et services modifier

Eau et assainissement modifier

L'organisation de la distribution de l'eau potable, de la collecte et du traitement des eaux usées et pluviales relève des communes. La compétence eau et assainissement des communes est un service public industriel et commercial (SPIC)[46].

Assainissement des eaux usées modifier

En 2019, la commune d'Oucques La Nouvelle gère le service d'assainissement collectif en régie directe, c'est-à-dire avec ses propres personnels, avec le statut de régie à autonomie financière[47]. Deux stations de traitement des eaux usées sont en service au sur le territoire communal[48] :

  • « Les Chalands », un équipement utilisant la technique du lagunage naturel, dont la capacité est de 1 500 EH , mis en service le [49] ;
  • « La Guinguette », un équipement utilisant la technique de l'aération par boues activées, dont la capacité est de 2 000 EH[50].

L'assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[51]. La Communauté de communes Beauce Val de Loire assure pour le compte de la commune le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l'entretien des installations[52].

Sécurité, justice et secours modifier

La sécurité de la commune est assurée par la brigade de gendarmerie de Marchenoir qui dépend du groupement de gendarmerie départementale de Loir-et-Cher installé à Blois[53].

En matière de justice, Oucques La Nouvelle relève du conseil de prud'hommes de Blois, de la Cour d'appel d'Orléans (juridiction de Blois)[54], de la Cour d'assises de Loir-et-Cher, du tribunal administratif de Blois, du tribunal de commerce de Blois et du tribunal judiciaire de Blois[55].

Population et société modifier

Démographie modifier

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis sa création.

En 2021, la commune comptait 1 674 habitants[Note 6], en diminution de 2,62 % par rapport à 2015 (Loir-et-Cher : −1,36 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
2015 2016 2021
1 7191 7151 674
(Sources : Insee à partir de 2015[56].)

Économie modifier

Il convient de se reporter aux articles consacrés aux anciennes communes fusionnées.

Culture locale et patrimoine modifier

Il convient de se reporter aux articles consacrés aux anciennes communes fusionnées.

Voir aussi modifier

Sur les autres projets Wikimedia :

Bibliographie modifier

  • Michel Provost, Carte archéologique de la Gaule : Le Loir-et-Cher, Paris, Académie des inscriptions et belles-lettres, , 159 p. (ISBN 2-87754-003-0)
  • Christian Poitou, Paroisses et communes de France : Loir-et-Cher, Paris, CNRS Editions, , 591 p. (ISBN 2-271-05482-6)
  • Stéphane Gendron, Les noms de lieux du Centre, Paris, éditions Bonneton, , 232 p. (ISBN 978-2-86253-226-4).
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d'hier, communes d'aujourd'hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d'histoire administrative, Paris, Institut National d'Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

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Articles connexes modifier

Liens externes modifier

Notes et références modifier

Notes modifier

  1. Une unité de paysage est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
  2. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  3. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  4. Voir Toponymie d'Oucques.
  5. Il convient de se reporter aux articles consacrés aux anciennes communes fusionnées.
  6. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.

Références modifier

  1. « Loir-et-Cher », sur habitants.fr (consulté le ).
  2. « Arrêté no 41-2016-09-30-005 création commune nouvelle de Oucques la Nouvelle à compter du 1er janvier 2017 », Recueil spécial des actes administratifs de la préfecture de Loir-et-Cher,‎ , p. 359-363 (lire en ligne [PDF]).
  3. « Commune d'Oucques La Nouvelle (41171) », sur insee.fr (consulté en ).
  4. « Petites régions agricoles (PRA) par commune », sur geo.data.gouv.fr (consulté le ).
  5. [PDF]« Carte des petites régions agricoles de Loir-et-Cher », sur la plateforme de l'information territoriale de Loir-et-Cher (consulté le ).
  6. « Orthodromie entre "Oucques La Nouvelle" et "Blois" »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  7. « Orthodromie entre "Oucques La Nouvelle" et "Beauce la Romaine" »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  8. « Métadonnées de la commune d'Oucques La Nouvelle », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  9. « Communes les plus proches d'Oucques La Nouvelle »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  10. « Pourquoi un Atlas des paysages du Loir-et-Cher ? », sur le site de l'atlas des paysages de Loir-et-Cher (consulté le ).
  11. « Comment s'organise le contenu Internet de l'Atlas ? », sur le site de l'atlas des paysages de Loir-et-Cher (consulté le ).
  12. « Unité de paysage : La Beauce - intro », sur le site de l'atlas des paysages de Loir-et-Cher (consulté le ).
  13. « Unité de paysage : La Beauce - description », sur le site du CAUE dédié à l'atlas des paysages de Loir-et-Cher (consulté le ).
  14. Répertoire géographique des communes (RGC) 2015. En 2016, le RGC a été remplacé par la base Admin Express qui ne comporte plus que l'altitude moyenne de la commune, les altitudes minimale et maximale pouvant être trouvées par un système d'information géographique.
  15. Carte d'Oucques La Nouvelle, sur Géoportail, consulté le 15 mars 2020.
  16. a et b « Fiche communale d'Oucques La Nouvelle », sur le système d'information pour la gestion des eaux souterraines en Centre-Val de Loire (consulté le ).
  17. Sandre, « le Réveillon ».
  18. « Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories - Version consolidée », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  19. a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
  20. « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
  21. « Orthodromie entre Oucques La Nouvelle et Saint-Léonard-en-Beauce », sur fr.distance.to (consulté le ).
  22. « Station Météo-France « Saint-Léonard-en-Beauce », sur la commune de Saint-Léonard-en-Beauce - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
  23. « Station Météo-France « Saint-Léonard-en-Beauce », sur la commune de Saint-Léonard-en-Beauce - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
  24. « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le ).
  25. « Réseau européen Natura 2000 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site du Ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
  26. « Liste des zones Natura 2000 de la commune d'Oucques La Nouvelle » (consulté le ).
  27. « site Natura 2000 la « Petite Beauce » - fiche descriptive », sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
  28. « Liste des ZNIEFF de la commune d'Oucques La Nouvelle » (consulté le ).
  29. « ZNIEFF les « Pelouses du Champ Noir » - fiche descriptive », sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
  30. « Typologie urbain / rural », sur observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  31. « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
  32. « Comprendre la grille de densité », sur observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  33. « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
  34. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
  35. « Etat par commune des POS, PLU et cartes communales », sur observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  36. « Chiffres clés - Logement en 2016 à Oucques La Nouvelle », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  37. « Chiffres clés - Logement en 2016 dans le Loir-et-Cher », sur insee.fr (consulté le ).
  38. « Chiffres clés - Logement en 2016 dans la France entière », sur insee.fr (consulté le ).
  39. a et b [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) de Loir-et-Cher - Liste des risques par commune », sur loir-et-cher.gouv.fr (consulté le ), p. 74-86.
  40. « Rapport présentant les risques affectant la commune »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur l'observatoire national des risques naturels, (consulté le ).
  41. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
  42. « Carte de zonage de l'aléa retrait-gonflement des argiles sur la commune d'Oucques La Nouvelle »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
  43. [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) de Loir-et-Cher - Liste des risques par commune », sur loir-et-cher.gouv.fr (consulté le ), p. 58-66.
  44. Franck Lemarc, « Noms des communes nouvelles : les règles à respecter »   [html], sur Association des Maires de France (AMF), (consulté le ).
  45. Manuel Serrano, « A. Boissonnet, maire de la commune nouvelle », La Nouvelle République du Centre-Ouest,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  46. « Le service public local de l'eau potable et de l'assainissement », sur vie-publique.fr, (consulté le ).
  47. « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2019 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  48. « Catalogue des stations d'épuration en service en Loir-et-Cher au 31 janvier 2019 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site de l'agence de l'eau Loire-Bretagne (consulté le ).
  49. « Fiche descriptive de l'ouvrage « Les Chalands » », sur sandre.eaufrance.fr (consulté le ).
  50. « Fiche descriptive de l'ouvrage « La Guinguette » »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur sandre.eaufrance.fr (consulté le ).
  51. « Tout savoir sur l'assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le ).
  52. « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2019 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté en ).
  53. « Compétence territoriale gendarmerie et police nationales », sur data.gouv.fr (consulté le ).
  54. « Les tribunaux - Juridictions du ressort », sur cours-appel.justice.fr (consulté le ).
  55. « Liste des juridictions compétentes pour la commune d'Oucques La Nouvelle », sur le site du ministère de la Justice et des libertés (consulté le ).
  56. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.