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Nantes Métropole

intercommunalité de la Loire-Atlantique
(Redirigé depuis Nantes métropole)
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Pour les articles homonymes, voir Nantes Métropole (homonymie).

Nantes Métropole
Blason de Nantes Métropole
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Pays de la Loire
Département Loire-Atlantique
Forme SIVOM (1982 → 1992)
District (1992 → 2001)
Communauté urbaine (2001 → 2015)
Métropole (2015 →)
Siège Nantes
Communes 24
Présidente Johanna Rolland (PS)
Budget 1 378 000 000 € (2020)
Date de création
Code SIREN 244400404
Démographie
Population 677 879 hab. (2021)
Densité 1 295 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 13′ 02″ nord, 1° 33′ 14″ ouest
Superficie 523,40 km2
Localisation
Localisation de Nantes Métropole
Localisation de Nantes Métropole en Loire-Atlantique.
Liens
Site web https://metropole.nantes.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
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Nantes Métropole est une métropole française située dans le département de la Loire-Atlantique et la région Pays de la Loire, qui est centrée sur la ville de Nantes.

Le , en application de la loi MAPTAM du , la métropole a pris la suite de sa prédécesseuse, la communauté urbaine, elle-même dénommée « Nantes Métropole ».

La métropole est membre des pôles métropolitains Nantes - Saint-Nazaire et Loire-Bretagne, ainsi que du réseau Eurocities dont elle présida en 2009 le forum Culture.

Historique modifier

Articles détaillés : Communauté urbaine et Métropole.

L'histoire de l'intercommunalité nantaise est jalonnée par de grandes dates :

  • 1967 : création de l'« Association communautaire de la Région nantaise » (ACRN) regroupant 37 communes. C'est le premier groupement institutionnel de communes de l'agglomération nantaise ;
  • années 1970, à partir de l'ACRN naissent les syndicats intercommunaux à vocation unique qui mettront en œuvre des politiques spécifiques : transport, voirie, assainissement, action pour les personnes handicapées… ;
  • 1978 : création de l'« Agence d'études urbaines de l’agglomération nantaise » (AURAN), premier outil intercommunal global d'aménagement urbain ;
  •  : création, à l'initiative du maire de Nantes Alain Chénard, du « Syndicat intercommunal à vocations multiples de l’agglomération nantaise » (SIMAN). Il associe 19 puis 21 communes et marque la volonté de mise en cohérence des actions conduites par les SIVU[1] ;
  •  : création, à l'initiative de Jean-Marc Ayrault, du « District de l'agglomération nantaise » et mise en place d'une fiscalité propre[2],[3] ;
Article connexe : District (intercommunalité).
Article connexe : Communauté urbaine.
  •  : la CUN est rebaptisée « Nantes Métropole »[4] — calqué sur l'anglais, un anglicisme.
  •  : conformément aux dispositions de la loi MAPTAM du la communauté urbaine est transformée en métropole par le décret du [5].
Article connexe : Métropole (intercommunalité française).
  •  
    Logo de la communauté urbaine du au .
  •  
    Logo de la métropole depuis le .

Territoire communautaire modifier

Géographie modifier

Située au centre du département de la Loire-Atlantique, l'intercommunalité Nantes Métropole regroupe 24 communes et présente une superficie de 523,4 km2[6]. Elle est la deuxième plus grande Métropole des Pays de la Loire derrière Angers Loire Métropole qui comptabilise 666,72 km2.

 
Carte de l'intercommunalité cantes Métropole au .

Composition modifier

 
Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de l'intercommunalité Nantes Métropole. Composition en communes au [N 1].

Depuis 2015, la métropole regroupe 24 communes :

En 2022, la métropole est composée des 24 communes suivantes[3] :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Nantes
(siège) 		44109 Nantais 65,19 323 204 (2021) 4 958
Basse-Goulaine 44009 Goulainais 13,74 9 555 (2021) 695
Bouaye 44018 Boscéens 13,83 8 144 (2021) 589
Bouguenais 44020 Bouguenaisiens 31,5 20 410 (2021) 648
Brains 44024 Brennois 15,31 2 811 (2021) 184
Carquefou 44026 Carquefoliens 43,42 20 510 (2021) 472
La Chapelle-sur-Erdre 44035 Chapelains 33,42 20 331 (2021) 608
Couëron 44047 Coueronnais 44,03 23 057 (2021) 524
Indre 44074 Indrais 4,72 4 130 (2021) 875
Mauves-sur-Loire 44094 Malviens 14,75 3 312 (2021) 225
La Montagne 44101 Montagnards 3,64 6 488 (2021) 1 782
Orvault 44114 Orvaltais 27,67 27 872 (2021) 1 007
Le Pellerin 44120 Pellerinais 30,65 5 358 (2021) 175
Rezé 44143 Rezéens 13,78 42 998 (2021) 3 120
Saint-Aignan-Grandlieu 44150 Aignanais 17,94 3 986 (2021) 222
Saint-Herblain 44162 Herblinois 30,02 49 537 (2021) 1 650
Saint-Jean-de-Boiseau 44166 Boiséens 11,4 5 982 (2021) 525
Saint-Léger-les-Vignes 44171 Légériens 6,49 2 056 (2021) 317
Saint-Sébastien-sur-Loire 44190 Sébastiennais 11,66 28 283 (2021) 2 426
Sainte-Luce-sur-Loire 44172 Lucéens 11,45 15 527 (2021) 1 356
Sautron 44194 Sautronnais 17,28 8 512 (2021) 493
Les Sorinières 44198 Soriniérois 13,02 9 031 (2021) 694
Thouaré-sur-Loire 44204 Thouaréens 12,76 10 783 (2021) 845
Vertou 44215 Vertaviens 35,68 26 002 (2021) 729

Démographie modifier

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020 2021
411 555460 825475 229505 076554 478582 159619 240672 420677 879
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
(Source : INSEE RGP 2020[7])

Administration modifier

Siège modifier

 
Le siège de Nantes Métropole est situé entre le cours du Champ-de-Mars, la rue Lefèvre-Utile, le quai Ferdinand-Favre qui longe le canal Saint-Félix et la rue de Valmy qui le sépare du centre des congrès - (le siège est l'immeuble vers le milieu - gauche sur la photo avec les parasols de la brasserie).

Le siège de Nantes Métropole se trouve au 2 cours du Champ-de-Mars[3] et donne sur le quai Ferdinand-Favre, au bord du canal Saint-Félix. L'immeuble qui abrite non seulement les bureaux, mais également une brasserie au RdC et des espaces d'exposition, a été inauguré en 2004 et fut conçu par l'agence d'architecture Dusapin-Leclercq[8].

Élus modifier

Article détaillé : Élection des conseillers métropolitains.

La métropole est administrée par son conseil métropolitain, composé pour le mandat 2020-2026 de 98 conseillers municipaux représentant chacune des 24 communes membres et répartis en fonction de leur population de la manière suivante[N 3],[9] :

  • 48 délégués pour Nantes ;
  • 7 délégués pour Saint-Herblain ;
  • 6 délégués pour Rezé ;
  • 4 délégués pour Orvault et Saint-Sébastien-sur_Loire ;
  • 3 délégués pour Carquefou, la Chapelle-sur-Erdre, Couëron et Vertou ;
  • 2 délégués pour Bouguenais et Sainte-Luce-sur-Loire ;
  • 1 délégué ou son suppléant pour les 13 autres communes.

Le conseil métropolitain élit ;

  • son président, qui dirige les services de la métropole, dispose de prérogatives propres et prépare les décisions des instances métropolitaines ;
  • Le bureau de la métropole, qui constitue l'exécutif métropolitain et a qui le conseil métropolitain délègue certaines compétences. Il est composé de 64 membres, dont la présidente et les vice-présidents, les 24 maires de la métropole. Certains membres disposent de délégations sur des thèmes variés[10].

Au terme des élections municipales de 2020 dans la Loire-Atlantique, le conseil communautaire renouvelé composé de 69 conseillers de gauche, 23 de droite et six de La République en Marche[11], a réélu sa présidente, Johanna Rolland, maire de Nantes, ainsi que ses 20 vice-présidents, qui sont[12] :

  1. Fabrice Roussel, maire de La Chapelle-sur-Erde, délégué à l'économie, l'enseignement supérieur et la recherche, aux équipements culturels à vocation métropolitaine et au tourisme ;
  2. Bertrand Affilé, maire de Saint-Herblain, délégué aux stratégies de mobilité et des déplacements ;
  3. Pierre Quenea, conseiller municipal de Rézé, délégué à la politique de la ville ;
  4. Jean-Sébastien Guitton, maire d'Orvault, délégué à la biodiversité ;
  5. Michel Lucas, maire-adjoint de Couëron, délégué à la voirie ;
  6. Christelle Scuotto, maire de Sorinières, déléguée au dialogue citoyen et à la citoyenneté métropolitaine  ;
  7. Jacques Garreau, maire de Bouaye, délégué à la Métropole nature, la végétalisation et l'Étoile verte ;
  8. Pascal Pras, maire de Saint-Jean-de-Boisseau, délégué à l'habitat, aux projets urbains et à l'urbanisme durable ;
  9. Jean-Claude Lemasson, maire de Saint-Aignan-Grandlieu, délégué aux contrats de codéveloppement, aux coopérations intercommunales et à la proximité ;
  10. Julie Laernoes, maire-adjointe de Nantes, déléguée à l'agriculture, au climat, aux mutations économiques, à la résilience (pollution et forêts urbaines), la transition alimentaire et les transitions énergétiques ;
  11. Pascal Bolo, maire-adjoint de Nantes, délégué aux affaires générales, à la circulation et au stationnement, aux finances, les polices spéciales et l'évaluation des politiques publiques ;
  12. Aïcha Bassal, maire-adjointe de Nantes, déléguée au personnel et à la responsabilité sociale interne ;
  13. Ali Rebouh, maire-adjoint de Nantes, délégué aux équipements sportifs métropolitains et au sport de haut niveau ;
  14. Robin Salecroix, conseiller municipal de Nantes, délégué à l'assainissement et à la politique de l'eau ;
  15. Mme Mahel Coppey, conseillère municipale de Nantes, déléguée aux déchets, à l'économie circulaire et à l'économie sociale et solidaire ;
  16. Franckie Trichet, conseiller municipal de Nantes, délégué à l'innovation, au numérique et aux relations internationales ;
  17. Mme Aziliz Gouez, conseillère municipale de Nantes, déléguée à l'Alliance des territoires ;
  18. François Prochasson, conseiller municipal de Nantes, délégué au droit au logement et au logement social ;
  19. André Sobczak, conseiller municipal de Nantes, délégué à l'emploi, l’Europe et à la responsabilité sociale et environnementale des entreprises ;
  20. Nicolas Martin, conseiller municipal de Nantes, délégué aux mobilités douces.

Liste des présidents modifier

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
SIVOM de l'agglomération nantaise – SIMAN (1982-1992)
septembre 1982 juin 1983 Alain Chénard PS Maire de Nantes (1977 → 1983)
juin 1983 juin 1989 Michel Chauty RPR Maire de Nantes (1983 → 1989)
juin 1989 1992 Jean-Marc Ayrault PS Maire de Nantes (1989 → 2012)
District de l'Agglomération nantaise (1992-2001)
1992 décembre 2000 Jean-Marc Ayrault PS Maire de Nantes (1989 → 2012)
Communauté urbaine de Nantes – CUN (2001-2014)
21 juin 2012 Jean-Marc Ayrault PS Maire de Nantes (1989 → 2012)
Démissionnaire après sa nomination comme Premier ministre
6 juillet 2012[13] 16 avril 2014 Gilles Retière PS Maire de Rezé (1999 → 2014)
16 avril 2014[14],[15] 31 décembre 2014 Johanna Rolland PS Maire de Nantes (2014 →)
Nantes Métropole (depuis 2015)
En cours
(au 24 mars 2022) 		Johanna Rolland PS Maire de Nantes (2014 →)
Réélue pour le mandat 2020-2026[16],[17]

Organisation territoriale modifier

 
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Le territoire de la métropole a été découpé en 7 « pôles de proximité » regroupant des communes et quartiers de Nantes dans une même zone géographique, rassemblant de 34 000 à 72 000 habitants.

Chaque pôle est doté de missions polyvalentes (urbanisme, aménagement de l'espace public, propreté, assainissement, etc.) et est susceptible d'exercer toutes les compétences communautaires et sont chargés des fonctions de la gestion de proximité avec les habitants.

Chacun des pôles dispose d'un siège administratif distinct et est géré par un directeur, assisté de trois cadres, placés à la tête d'agents municipaux détachés dont les effectifs varient notamment selon l'importance de la population desservie et le nombre de communes couvertes. L'effectif total des agents employés à Nantes Métropole est actuellement de 2 380 personnes[Quand ?].

De plus, chaque pôle est également doté d'une « commission locale » composée des élus communautaires du secteur (les maires des communes desservies et leurs adjoints) qui analysent les situations et les problèmes des habitants, afin de proposer des plans d'action au pôle de proximité.

Liste des pôles de proximité[18]
Pôles de proximité Répartition géographique
Quartiers de Nantes Communes

(Nantes exceptée)

Erdre-et-Cens
Erdre-et-Loire
Loire-Chézine
Loire, Sèvre et Vignoble
Nantes-Loire
Nantes-Ouest
Sud-Ouest

Conseil de développement modifier

 
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Nantes Métropole conduit depuis plusieurs années une expérience innovante de démocratie participative : en 1996 a été créée la Conférence Consultative d'Agglomération, devenue le Conseil de développement en 2001. Une assemblée de citoyens, issus des acteurs économiques et sociaux, de l'université, du monde associatif, a été constituée pour donner, en toute autonomie, un avis sur les grands projets intercommunaux et faire des propositions aux élus chargés de la décision. Regroupant près de 300 organisations et citoyens volontaires, le Conseil de développement assure l'expression de la société civile auprès de l'intercommunalité[19]. Il est présidé par Philippe Audic et le rapporteur général est le géographe Jean Renard.

Article détaillé : Conseil de développement de Nantes Métropole.

Compétences modifier

Outre les compétences rendues obligatoires par l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales, la métropole exerce les compétences communales suivantes[20] :

  • actions pour l’aménagement des espaces naturels et des sites dégradés, à vocation de loisirs ;
  • actions pour la création et l’aménagement des promenades le long des cours d’eau ;
  • actions pour l’aménagement des cours d’eau ;
  • actions d’observation et de sensibilisation à l’environnement et au développement durable à l’échelle de la métropole ;
  • actions et réalisations en faveur des personnes handicapées ;
  • prévention des risques technologiques et naturels majeurs ;
  • refuges pour animaux abandonnés et errants ;
  • participation aux constructions nouvelles de lycées et extensions des lycées existants ;
  • enfouissement de tous types de réseaux ;
  • éclairage public.

Ces compétences obligatoires correspondent sensiblement à celles qu'exerçait auparavant la communaté urbaine[réf. nécessaire] :

Régime fiscal et budget modifier

Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La métropole est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les métropoles, la fiscalité professionnelle unique[3] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources.

Elle collecte également la taxe d'enlèvement des ordures ménagères[3] (TEOM), qui finance ce service public.

Elle ne reverse pas de dotation de solidarité communautaire[21] (DSC) à ses communes membres[3].

Réalisations et projets modifier

Conformément aux dispositions légales, la métropole est une intercommunalité regroupant plusieurs communes au sein d'un espace de solidarité « pour élaborer et conduire ensemble un projet d'aménagement et de développement économique, écologique, éducatif, culturel et social de leur territoire afin d'en améliorer la cohésion et la compétitivité et de concourir à un développement durable et solidaire du territoire régional. Elle valorise les fonctions économiques métropolitaines, ses réseaux de transport et ses ressources universitaires, de recherche et d'innovation, dans un esprit de coopération régionale et interrégionale et avec le souci d'un développement territorial équilibré[22] ».

Depuis sa constitution, les principales réalisations de la communauté urbaine de Nantes ont été la construction du Zénith de Nantes Métropole, du stadium métropolitain Pierre-Quinon ou de la salle sportive de la Trocardière, la mise en place du Bicloo, du Busway, des Chronobus, l'édification des ponts Léopold-Sédar-Senghor et Éric-Tabarly, le déménagement du marché d'intérêt national à Rezé[23],[24] ou encore l'aménagement de l'île de Nantes et du grand projet de ville de Malakoff-Pré Gauchet, avec notamment l'édification du quartier Euronantes, qui sont toujours en cours.

Les Machines de l'Île constituent le projet phare dans le domaine culturel et touristique mais Nantes Métropole a également participé à la rénovation du Château des ducs de Bretagne, à la construction du mémorial de l'abolition de l'esclavage, à la rénovation et l'agrandissement du musée d'Arts et a soutenu la tenue des éditions du festival Estuaire.

Par ailleurs, dans le domaine environnemental, la généralisation de Tri'Sac, système suédois de collecte des déchets par sac de couleur, incombe à l'établissement public[25].

L'intercommunalité s'est dotée de divers outils pour mettre en œuvre ses compétences, et en particulier la Société d'économie mixte des transports en commun de l'agglomération nantaise qui exploite le réseau de transport en commun de la métropole et la Société d'aménagement de la métropole Ouest Atlantique

Elle a mis en place un périodique de communication, Nantes Métropole (journal)

Les principaux projets en phase de concrétisation ou bien avancés concernent :

  • le transfert du CHU sur l’île de Nantes ;
  • l'aménagement des quartiers aux abords de la gare de Nantes[N 4] (lié en partie à celui du GPV de Malakoff-Pré Gauchet) ;
  • le réaménagement du boulevard Charles-Gautier (anciennement boulevard de la Baule) à Saint-Herblain ;
  • l'extension du réseau de chaleur urbain Centre-Loire, passant de 22 km en 2012 à 85 km en 2017[26].

Parmi les projets à plus longue échéance, se trouvent :

Notes modifier

  1. ↑ Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
  2. ↑ Seules Haute-Goulaine et Pont-Saint-Martin ne font pas partie de la métropole.
  3. ↑ Conformément aux dispositions légales, la Ville de Nantes voit le nombre de ses représentants limitée à la moitié des membres du conseil communautaire.
  4. ↑ La construction et l'aménagement de nouveau bâtiment mezzanine de la gare de Nantes est une initiative principalement due à l'État, à la région Pays de la Loire et la SNCF qui financent l'essentiel du projet.

Références modifier

  1. ↑ « Création du SIMAN - Auran Nantes », sur fresques.ina.fr, (consulté le ).
  2. ↑ Dominique Challiol, « Nantes mise sur l'intercommunalité », Les Échos,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Les élus du syndicat intercommunal de l'agglomération nantaise (Siman) votent aujourd'hui la transformation de leur syndicat en district. Jean-Marc Ayrault, président du Siman et maire de Nantes, n'a pas voulu attendre l'adoption de la loi sur l'intercommunalité pour en engranger les bénéfices ».
  3. ↑ a b c d e et f « Nantes Métropole (N° SIREN : 244400404) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur, (consulté le ).
  4. ↑ « La CUN devient Nantes Métropole - Auran Nantes », sur fresques.ina.fr, (consulté le ).
  5. ↑ Décret no 2014-1077 du 22 septembre 2014 portant création de la métropole dénommée « Nantes Métropole », sur Légifrance.
  6. ↑ « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  7. ↑ INSEE, Recensement général de la population 2020, Document mentionné en liens externes.
  8. ↑ Siège de Nantes Métropole sur pss-archi
  9. ↑ « Conseil métropolitain : Johanna Rolland réélue présidente de Nantes Métropole », Actualités, sur metropole.nantes.fr, (consulté le ).
  10. ↑ « Le Bureau métropolitain », Territoire et institutions, sur metropole.nantes.fr (consulté le ).
  11. ↑ Julie Munch, « Johanna Rolland réélue présidente de Nantes Métropole : La maire de Nantes Johanna Rolland est réélue présidente du conseil métropolitain et repart donc pour six ans à la tête de Nantes Métropole. Avec elle, 20 vice-présidents ont été élus », France Bleu Loire Océan,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  12. ↑ « Composition du conseil métropolitain », Territoire et institutions, sur metropole.nantes.fr (consulté le ).
  13. ↑ « Nantes Métropole. Gilles Retière remplace Jean-Marc Ayrault », Le Télégramme,‎ (lire en ligne).
  14. ↑ « Communauté urbaine. Johanna Rolland, présidente de Nantes Métropole », Ouest-France, 16 avril 2014.
  15. ↑ Frédéric Prot, « Johanna Rolland, élue présidente de Nantes métropole : La présidente, 20 vice-présidents et 97 conseillers communautaires ont été élus mercredi 16 avril à Nantes métropole », Le Courrier du pays de Retz,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Avec 96 votes exprimés, le conseil commutaire a voté en faveur de la candidate de la majorité, par 65 voix pour Johanna Rolland, et 31 voix pour Jean-Guy Alix ».
  16. ↑ Thibault Dumas, avec Antony Torzec, « Derrière la réélection de Johanna Rolland, ce qui va changer à Nantes Métropole : Un peu plus à gauche et un peu moins liés aux partis qu’auparavant, les 98 nouveaux élus de la troisième plus grosse institution du Grand Ouest seront confrontés à des questions très politiques. Vice-présidences, formations des groupes, dossiers sensibles… Mediacités fait le point », Mediacités Nantes,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  17. ↑ Sylvie Hrovatin et Stéphanie Lambert, « Nantes. Johanna Rolland est réélue présidente de la Métropole : Johanna Rolland réélue sans surprise », Ouest-France,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  18. ↑ « Les pôles de proximité », Territoire et institutions, sur metropole.nantes.fr (consulté le ).
  19. ↑ « Le Conseil de développement de Nantes métropole », sur Conseil de developpement de Nantes Métropole (consulté le ).
  20. ↑ Article 4 du décret no 2014-1077 du 22 septembre 2014 portant création de la métropole dénommée « Nantes Métropole ».
  21. ↑ « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur comersis.fr (consulté le ).
  22. ↑ Extrait de article L. 5217-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.
  23. ↑ Marché d’intérêt national (Min) sur le site de la ville de Rezé
  24. ↑ Le MIN s’installera au cœur d’un pôle agroalimentaire sur le site de Nantes métropole.
  25. ↑ Présentation du système Tri'Sac
  26. ↑ Monique Trancart, « Forte extension du réseau de chaleur urbain », La Gazette, vol. 2136, no 30,‎ , p. 29 (ISSN 0769-3508).
  27. ↑ Les forêts urbaines sur le site de Nantes métropole.
  28. ↑ Les forêts urbaines de Nantes (plaquette d'informations

Voir aussi modifier

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Bibliographie modifier

Articles connexes modifier

Liens externes modifier

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