Modèle:PD-ineligible-USonly

Cette image est inéligible au droit d’auteur car elle ne contient aucun élément de créativité artistique (comme par exemple une polices de caractère, un mot individuel, une écriture manuscrite, un slogan, ou des formes géométriques simples). Elle est donc dans le domaine public aux États-Unis car elle n’atteint pas le seuil d’originalité nécessaire pour la protection du droit d’auteur.

Cette image est toutefois éligible au droit d’auteur dans son pays d'origine, . Certains pays, en particulier ceux basés sur la common law, ont un seuil d’originalité inférieur à celui des États-Unis.

Son utilisation sur Wikipédia est actuellement tolérée comme « exception au droit d’auteur », conformément à cette proposition.

Attention : Un fichier avec ce bandeau ne peut pas être transféré sur Wikimedia Commons car la politique sur les copyrights de Commons est plus restrictive. Le fichier y serait donc supprimé.

 Documentation[purger]

Ce modèle « catégorise » la page qui l’emploie dans la catégorie Fichier inéligible au droit d'auteur aux États-Unis mais pas dans son pays d'origine.

Voir les statistiques d'utilisation du modèle sur l'outil wstat.