Liste des quartiers d'immatriculation des navires en France

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En France, les numéros d'immatriculation des navires sont précédés de deux lettres dites « quartiers d'immatriculation des navires ».

Mer et littoral

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Pour le littoral, les deux lettres précédant le numéro d'immatriculation désignaient autrefois le quartier maritime où se trouvait le port d'attache (indiqué sur l'acte de francisation) d'un navire.

Les quartiers maritimes disparaissent le , lorsqu'une nouvelle organisation des services chargés de la mer et du littoral est mise en place[1]. Pour désigner les aires de répartition des numéros, l'administration parle désormais de quartiers d'immatriculation[2]. Leurs limites correspondent à celles des anciens quartiers maritimes.

Il y a quarante-cinq quartiers d'immatriculation[3].

Quartiers d'immatriculation
Id.[4] Quartier Localisation
DK Dunkerque Mer du Nord
BL Boulogne-sur-Mer Manche
DP Dieppe Manche
FC Fécamp Manche
LH Le Havre Manche
RO Rouen Manche
CN Caen Manche
CH Cherbourg Manche
SM Saint-Malo Manche
SB Saint-Brieuc Manche
PL Paimpol Manche
MX Morlaix Manche
BR Brest Atlantique
CM Camaret Atlantique
DZ Douarnenez Atlantique
AD Audierne Atlantique
GV Le Guilvinec Atlantique
CC Concarneau Atlantique
LO Lorient Atlantique
AY Auray Atlantique
VA Vannes Atlantique
SN Saint-Nazaire Atlantique
NA Nantes Atlantique
NO Noirmoutier Atlantique
YE Île d'Yeu Atlantique
LS Les Sables-d'Olonne Atlantique
LR La Rochelle Atlantique
IO Île d'Oléron Atlantique
MN Marennes Atlantique
BX Bordeaux Atlantique
AC Arcachon Atlantique
BA Bayonne Atlantique
PV Port-Vendres Méditerranée
ST Sète Méditerranée
MT Martigues Méditerranée
MA Marseille Méditerranée
TL Toulon Méditerranée
NI Nice Méditerranée
BI Bastia Méditerranée
AJ Ajaccio Méditerranée
SP Saint-Pierre-et-Miquelon Outre-Mer
BY Saint-Barthélemy Outre-Mer
PP Pointe-à-Pitre Outre-Mer
FF Fort-de-France Outre-Mer
CY Cayenne Outre-Mer
RU La Réunion Outre-Mer

Eaux intérieures

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Pour l'immatriculation des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures, l'immatriculation est précédée des deux lettres correspondant à la ville du service instructeur d'une des six zones géographiques définies par arrêté[5]. Un navire immatriculé par un quartier d'immatriculation du littoral peut naviguer sur les eaux intérieures mais à l'inverse l'immatriculation pour les eaux intérieures ne donne pas accès au littoral.

Id. Ville Service
LI Lille Service de navigation du Nord-Pas-de-Calais
LY Lyon Service de navigation de Rhône - Saône
NT Nantes Direction départementale de l'Équipement de la Loire-Atlantique
PA Paris Service de navigation de la Seine
SG Strasbourg Service de navigation de Strasbourg
TO Toulouse Service de navigation de Toulouse

Notes et références

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  1. « Nouvelle organisation des services chargée de la mer et du littoral », affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr
  2. PAM (Pôle Affaires maritimes) du Guilvinec.
  3. « Initiales des quartiers d'immatriculation », préfecture du Morbihan.
  4. « Liste des initiales des bureaux d'immatriculations bateaux », sur bateau-immatriculation.com, (consulté le ).
  5. Arrêté du 15 octobre 2009.