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Liste des membres du Conseil des Anciens

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Article principal : Conseil des Anciens.
Article connexe : Liste des membres du Conseil des Cinq-Cents.

Le Conseil des Anciens était une assemblée législative, mise en place en 1795 sous la Constitution de l'an III. Ses membres (parlementaires à la chambre haute), élus par département et désignés sous le terme de « député de… » étaient l'équivalent de nos actuels sénateurs. Le Conseil des Anciens devait être de 250 membres, devant avoir 40 ans au moins, être mariés ou veufs, et domiciliés depuis 15 ans sur le territoire de la République.

Thomas Bouquerot de Voligny, « député » de la Nièvre au Conseil des Anciens, en grand uniforme des membres de ce conseil (musée de la Révolution française).

Cette assemblée a siégé du au . Selon la constitution, les deux conseils sont renouvelés par tiers chaque année. La répartition entre Conseil des Anciens et Conseil des Cinq-Cents se fait en fonction de critères d'âges.

Les premières élections ont eu lieu du 20 au 29 vendémiaire an IV (du 12 au ), marquées par le décret des 2/3 tiers qui demandait de conserver les 2/3 tiers des sièges au Conseil des Anciens et Conseil des Cinq-Cents pour des membres de l'ex-Convention.

Les deuxièmes élections de renouvellement ont lieu en Germinal de l'an V (soit de mars à ).

Les troisièmes élections se tiennent du 20 au 29 germinal an VI (9-) et sont invalidés en partie par la loi du 22 floréal an VI ().

Les dernières élections avant la disparition du Directoire ont lieu du 20 au an VII (9-).

Sommaire :

A modifier

B modifier

C modifier

D modifier

E modifier

F modifier

G modifier

H modifier

I modifier

J modifier

K modifier

L modifier

M modifier

N modifier

O modifier

P modifier

Q modifier

R modifier

S modifier

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U modifier

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W modifier

X modifier

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Z modifier

Notes et références modifier

  1. ↑ avosmac, « René-Pierre-François Morand (1744-1813) », sur Editions Claude Le Mastin, (consulté le )
  2. ↑ « Généalogie de Nicolas Lievin Omer VERNIMMEN », sur Geneanet (consulté le ).
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