Liste des intercommunalités de la Nièvre

Depuis le 1^er janvier 2017, le département de la Nièvre compte 11 établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre dont le siège est dans le département (1 communauté d'agglomération et 10 communautés de communes), dont deux qui sont interdépartementaux. Par ailleurs 8 communes sont groupées dans deux intercommunalités dont le siège est situé hors département.

Carte des EPCI de la Nièvre au 1^er janvier 2019.

Intercommunalités à fiscalité propre modifier

Forme juridique	Nom	n^o SIREN	Date de création	Nombre de communes	Population (der. pop. légale)	Superficie (km²)	Densité (hab./km²)	Siège	Président
Communauté d'agglomération	CA de Nevers	245804406	1^er janvier 2003	13	65 440 (2019^[1])	250,0	262	Nevers	Denis Thuriot
Communauté de communes	CC Loire, Vignobles et Nohain	200067916	1^er janvier 2017	30	24 976 (2019^[2])	716,30	35	Cosne-Cours-sur-Loire	Thierry Flandin
	CC Sud Nivernais	200067700	1^er janvier 2017	20	20 491 (2019^[3])	527,20	39	Decize	Jean-Noël Le Bras
	CC Les Bertranges	200068088	1^er janvier 2017	32 (dont 31 dans le 58)	19 865 (2019^[4])	590,0	34	La Charité-sur-Loire	Henri Valès
	CC Bazois Loire Morvan	200067882	1^er janvier 2017	46	15 378 (2019^[5])	1 209,0	13	Moulins-Engilbert	Dominique Joyeux
	CC Haut Nivernais-Val d'Yonne	200067429	1^er janvier 2017	30 (dont 26 dans le 58)	11 960 (2019^[6])	501,50	24	Clamecy	Janny Siméon
	CC Morvan Sommets et Grands Lacs	200067890	1^er janvier 2017	34	12 215 (2019^[7])	959,30	13	Château-Chinon (Ville)	Jean-Sébastien Halliez
	CC Tannay-Brinon-Corbigny	200067692	1^er janvier 2017	58	9 623 (2019^[8])	760,30	13	Corbigny	Jean-Charles Rochard
	CC Amognes Cœur du Nivernais	200067908	1^er janvier 2017	28	8 538 (2019^[9])	646,90	13	Saint-Benin-d'Azy	Christian Perceau
	CC Loire et Allier	245801063	1^er janvier 1994	6	7 220 (2019^[10])	180,90	40	Saint-Parize-le-Châtel	André Garcia
	CC du Nivernais bourbonnais	245804497	1^er janvier 2000	9	5 379 (2019^[11])	291,10	19	Saint-Pierre-le-Moûtier	Christian Barle
Intercommunalité dont le siège est situé hors département
Communauté d'agglomération	CA Moulins Communauté	200071140	1^er janvier 2017	44 (dont 2 dans le 58)	64 458 (2019^[12])	1 336,20	48	Moulins (03)	Pierre-André Perissol
Communauté de communes	CC de Puisaye-Forterre	200067130	1^er janvier 2017	57 (dont 6 dans le 58)	33 941 (2019^[13])	1 753,80	19	Saint-Fargeau (89)	Jean-Philippe Saulnier-Arrighi

Carte des intercommunalités à fiscalité propre de la Nièvre.

Histoire modifier

Les communautés de communes de la Nièvre en 2012
(en blanc, les communes faisant partie d'une intercommunalité interdépartementale)

L'intercommunalité à fiscalité propre ne possède pas dans la Nièvre de tradition. Après l'échec d'un premier projet de district urbain sur l'agglomération de Nevers en 1971, il a fallu attendre 1996 pour voir l'apparition d'un premier établissement communauté de communes Val de Loire - Val de Nièvre transformé et étendu en 2003 en une communauté d'agglomération.

Parallèlement, des communautés de communes ont été créées sous l'impulsion des politiques volontaristes du Conseil Général de la Nièvre et de la Préfecture dans l'ensemble du département. En l'espace de quelques années, la Nièvre est passée du peloton de queue de la France intercommunale et a rejoint les nouvelles terres de l'intercommunalité en France, regroupant des régions du centre, du Massif Central. Elle a ainsi contribué à la généralisation de la pratique dans l'hexagone.

La question des pays a également connu un essor. Le département est désormais couvert en trois grands syndicats de pays.

Anciennes communautés de communes modifier

Communauté de communes Puisaye nivernaise

Modifications au 1^er janvier 2017 modifier

Création de la communauté de communes Tannay-Brinon-Corbigny issue de la fusion de la communauté de communes La Fleur du Nivernais, de la communauté de communes du Val du Beuvron et de la communauté de communes du Pays corbigeois étendue aux communes de Montreuillon et Pouques-Lormes^[14].
Création de la communauté de communes Sud Nivernais par fusion de la communauté de communes du Sud-Nivernais et de la communauté de communes Fil de Loire, étendue aux communes de La Fermeté et Toury-Lurcy^[14].
Création de la communauté de communes Haut Nivernais-Val d'Yonne issue de la fusion de la communauté de communes du Val du Sauzay et de la communauté de communes des Vaux d'Yonne^[14].
Création de la communauté de communes Amognes Cœur du Nivernais issue de la fusion de la communauté de communes des Amognes (à l'exception de La Fermeté), de la communauté de communes Le Bon Pays (à l'exception de Poiseux) et de la communauté de communes Cœur du Nivernais^[14].
Création de la communauté de communes Bazois Loire Morvan issue de la fusion de la communauté de communes du Bazois, de la communauté de communes du Sud Morvan, de la communauté de communes des Portes sud du Morvan et de la communauté de communes entre Loire et Morvan^[14].
Création de la communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs issue de la fusion de la communauté de communes du Haut-Morvan (à l'exception de Montreuillon), de la communauté de communes des Grands Lacs du Morvan et de la communauté de communes des Portes du Morvan (à l'exception de Pouques-Lormes)^[14].
Création de la communauté de communes Loire, Vignobles et Nohain issue de la fusion de la communauté de communes en Donziais, de la communauté de communes Loire et Vignoble et de la communauté de communes Loire et Nohain^[14].
Création de la communauté de communes Loire, Nièvre et Bertranges depuis renommée communauté de communes Les Bertranges issue de la fusion de la communauté de communes des Bertranges à la Nièvre (à l'exception de Parigny-les-Vaux), de la communauté de communes du Pays charitois, de la communauté de communes entre Nièvres et forêts et étendu à la commune de Poiseux^[15].
La commune de Parigny-les-Vaux rejoint la communauté d'agglomération de Nevers^[14].
La commune de Neuville-lès-Decize rejoint la communauté de communes du Nivernais Bourbonnais^[16].
Les communes de Dornes et Saint-Parize-en-Viry rejoignent Moulins Communauté^[17].
Les communes de Pousseaux et de la communauté de communes Portes de Puisaye Forterre rejoignent la communauté de communes de Puisaye-Forterre^[18]

Pays modifier

Pays situés dans la Nièvre uniquement modifier

Pays partagé avec l'Yonne modifier

Pays de Puisaye-Forterre (la seule communauté de communes nivernaise de ce pays est la communauté de communes Puisaye nivernaise)

Voir aussi modifier

Références modifier

Liens externes modifier

Les collectivités en Nièvre sur le site officiel du conseil général de la Nièvre
Les intercommunalités, sur le site de la préfecture
La base ASPIC

[Ref&1-1] Données clés de l'intercommunalité Communauté d'agglomération de Nevers.

[Ref&2-2] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Loire, Vignobles et Nohain.

[Ref&3-3] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Sud Nivernais.

[Ref&4-4] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Loire, Nièvre et Bertranges.

[Ref&5-5] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Bazois Loire Morvan.

[Ref&6-6] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Haut Nivernais-Val d'Yonne.

[Ref&7-7] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs.

[Ref&8-8] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Tannay-Brinon-Corbigny.

[Ref&9-9] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Amognes Cœur du Nivernais.

[Ref&10-10] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Loire et Allier.

[Ref&11-11] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du Nivernais bourbonnais.

[Ref&13-12] Données clés de l'intercommunalité Communauté d'agglomération Moulins Communauté.

[Ref&12-13] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes de Puisaye-Forterre.

[raa1-14] {a b c d e f g et h} http://www.nievre.gouv.fr/IMG/pdf/recueil-58-2016-065.pdf

[15] ttp://www.nievre.gouv.fr/IMG/pdf/recueil-58-2016-069.pdf

[16] « Arrêté préfectoral n° 2016-P-1588 portant modification de périmètre de la CC Nivernais bourbonnais par extension à commune de Neuville-lès-Decize »

[17] ttp://www.nievre.gouv.fr/IMG/pdf/recueil-58-2016-074-recueil-des-actes-administratifs.pdf

[18] ttp://www.prefectures-regions.gouv.fr/bourgogne-franche-comte/content/download/28391/195023/file/recueil-r27-2016-077-recueil-des-actes-administratifs.pdf

[1]

[2]

[3]

[4]

[5]

[6]

[7]

[8]

[9]

[10]

[11]

[12]

[13]

[14]

[15]

[16]

[17]

[18]