Liste des diplômes en France
Cette liste des diplômes en France recense tous les diplômes reconnus en France et délivrés par l’État, qui sont inscrits au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP).
Titre |
Répertoire National des Certifications Professionnelles |
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Sigle |
RNCP |
Pays | |
Producteur |
Site web |
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Quatre types de titres sont reconnus dans le système éducatif français :
- le diplôme national atteste de la réussite à un examen organisé et validé par l’État qui en garantit la qualité. Leur niveau est reconnu à l'échelle nationale comme européenne avec le système ECTS. Ils sont délivrés le plus souvent au nom du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur ;
- le diplôme d'État, délivré obligatoirement par un ministère, qui est obtenu à l'issue de certaines formations, dans plusieurs branches d'activité. Le diplôme d'État est souvent requis pour l'exercice de professions réglementées, notamment dans le champ de la santé, du social, de l'animation et du sport ;
- le diplôme professionnel, délivré obligatoirement par un ministère, qui est obtenu à l'issue de certaines formations, dans plusieurs branches d'activité. Le diplôme professionnel est souvent requis pour l'exercice d'une profession, notamment dans le champ de l'artisanat ;
- la certification professionnelle, qui est une reconnaissance par l’État, par une attestation matérialisée, d’une maîtrise professionnelle ou, le plus souvent, par des organisations professionnelles par le biais des conventions collectives.
Le RNCP a pour objet de tenir à la disposition une information constamment à jour sur les diplômes, les titres à finalité professionnelle et les certificats de qualification figurant sur les listes établies par les commissions paritaires nationales de l'emploi des branches professionnelles[1]. Le RNCP ne reconnait pas les diplômes de l'enseignement privé sans contrat avec l’État tel que défini par l'article L731-1 du code de l'éducation[2].
Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP)Modifier
En France, le répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) est créé par l'article L335-6 du Code de l'éducation[3] jusqu'en 2018, année où sa gestion est transférée à l'article L. 6113-1[4] du code du travail de la loi no 2018-771 du . Sa gestion est déléguée à l'organisme France compétences depuis le qui dépend du Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion. Elle établit et actualise le répertoire national des certifications professionnelles. Elle veille au renouvellement et à l'adaptation des diplômes et titres à l'évolution des qualifications, l'organisation du travail, aux compétences acquises en regard des besoins du marché du travail.
ObjectifModifier
France compétences, à travers le RNCP, contribue à la reconnaissance des diplômes et des titres, et ainsi à faciliter l'accès à l'emploi, la gestion des ressources humaines et la mobilité professionnelle[5].
Les certifications enregistrées dans le répertoire sont reconnues sur l'ensemble du territoire national et européen. L'enregistrement dans le répertoire national concerne la seule certification proprement dite[6]. Si l'enregistrement au RNCP garantit le niveau de la qualification professionnelle, il ne garantit pas son niveau académique comme le fait un visa de diplôme visé accordé par le ministère chargé de l'Enseignement supérieur ou une habilitation à décerner un titre d'ingénieur diplômé par la commission des titres d'ingénieur[7].
FonctionnementModifier
Les diplômes et titres à finalité professionnelle sont classés dans le répertoire national des certifications professionnelles par domaine d'activité et par niveau. Pour ce dernier critère, et jusqu'à l'adoption de la nouvelle nomenclature visée à l'article 8 du décret du susvisé, ils sont classés selon la nomenclature des niveaux de formation approuvée par décision du groupe permanent de la formation professionnelle et de la promotion sociale du code de l'éducation.
Avant, les niveaux d'études allaient dans l'ancienne nomenclature de 1969 du niveau VI (BEPC), V (CAP-BEP), IV (BAC), III (BAC+2), II (BAC+3/Licence ou BAC+4/Master 1), I (BAC+5/Master 2/doctorat...).
Dans la nouvelle nomenclature de 2019, les niveaux d'études vont du niveau 1 (instruction maternelle), 2 (instruction élémentaire), 3 (CAP-DNB), 4 (BAC), 5 (BAC+2), 6 (BAC+3), 7 (Bac+5), 8 (Doctorat, HDR)[8].
Les mises à jour se font après avis de la Commission nationale de la certification professionnelle et sont publiées par arrêtés du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, publiés au JORF[9], conformément au décret de 2005 [10]. Pour les diplômes délivrés au nom de l'État, cet enregistrement est dit « de droit » (même s'il n'est pas automatique) ; pour les autres diplômes et titres, l'enregistrement, appelé « certification », passe par une commission technique, à la demande de l'organisme délivreur. Cette procédure succède à l'ancienne procédure d'« homologation ».
Dans le cas des diplômes techniques ou socioprofessionnels, l'organisme chargé de la certification du diplôme est tenu de réunir une « commission professionnelle consultative » de quatre collèges représentant les employeurs, les salariés, les pouvoirs publics, des personnalités qualifiées (représentants de l'État en plus du ministre de la jeunesse et du sport)[11],[12].
Nomenclature des niveaux de diplômesModifier
Cette nomenclature classe les diplômes de niveau du moins élevé de niveau 1, au plus élevé de niveau 8[13],[14],[15]. L'ancienne nomenclature de 1969 allait du niveau V (CAP, BEP) au niveau I (Master), mais elle allait à l'encontre de nombreux systèmes étrangers, elle a été remplacée début 2019 pour faciliter la lecture internationale des niveaux de formations[16],[17]. Elle est basée sur la classification internationale type de l'éducation de 2011 établi par l'Unesco et le Cadre européen des certifications établi par l'Union européenne.
La nomenclature est utilisée, notamment à des fins statistiques, pour mesurer les études accomplies par un individu. Elle est utilisée au sein de l'Éducation nationale, des autres ministères délivrant des diplômes d'état mais aussi par Pôle emploi pour classer les demandeurs d'emploi par niveau de formation, par l'Insee dans le cadre du recensement[18], etc.
Années après le Bac |
Titre du diplôme | Niveau RNCP du diplôme | Compétences[19] |
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- | École maternelle et élémentaire |
Niveau 1 et 2 | Le niveau 1 correspond à la maîtrise des savoirs de base. Il est l'équivalent de l'école maternelle. Le niveau 2 atteste la capacité à effectuer des activités et résoudre des problèmes courants à l'aide de règles et d'outils mobilisant des savoir-faire professionnels. Il est l'équivalent de l'école élémentaire. L'activité s'exerce avec un niveau restreint d'autonomie. Les titulaires occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier non qualifié. Ancien niveau V. |
- | CAP, DNB, CFG | Niveau 3 |
Le niveau 3 atteste la capacité à effectuer des activités en appliquant des méthodes, des outils, des matériels et des informations de base, dans un contexte connu, et à adapter les moyens d'exécution et son comportement aux circonstances. Les diplômés du CAP, DNB ou équivalent occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier non qualifié. Ancien niveau V. |
Bac + 0 | Baccalauréat | Niveau 4 |
Le niveau 4 atteste la capacité à effectuer des activités mobilisant un large éventail d'aptitudes, d'adapter des solutions existantes pour résoudre des problèmes précis, à organiser son travail de manière autonome dans des contextes prévisibles mais susceptibles de changer. Les diplômés du Bac occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier qualifié. Ancien niveau IV. |
Bac + 2 | BTS, CPGE | Niveau 5 |
Le niveau 5 atteste la capacité à maitriser des savoir-faire dans un champ d'activité, à élaborer des solutions à des problèmes nouveaux, à analyser et interpréter des informations en mobilisant des concepts, à transmettre un savoir-faire et des méthodes. Les diplômés du BTS ou équivalent occupent des emplois d'ouvrier ou de technicien qualifié. Ancien niveau III. |
Bac + 3 | Licence, BUT | Niveau 6 |
Le niveau 6 atteste la capacité à analyser et résoudre des problèmes complexes imprévus dans un domaine spécifique, à formaliser des savoir-faire et des méthodes et à les capitaliser. Les diplômés d'une licence occupent des emplois de technicien qualifié. Ancien niveau II. |
Bac + 5 | Master | Niveau 7 |
Le niveau 7 atteste la capacité à élaborer et mettre en œuvre des stratégies alternatives pour le développement de l'activité dans des contextes complexes, ainsi qu'à évaluer les risques et les conséquences de son activité. Les diplômés d'un master occupent des emplois de cadre. Ancien niveau I. |
Bac + 8 | Doctorat | Niveau 8 |
Le niveau 8 atteste la capacité à identifier et résoudre des problèmes complexes et nouveaux impliquant une pluralité de domaines, en mobilisant les connaissances et les savoir-faire les plus avancés, à concevoir et piloter des projets et des processus de recherche et d'innovation. Les diplômés d'un doctorat occupent des emplois de cadre. Ancien niveau I. |
Niveau 1 et 2Modifier
Santé :
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Social :
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Niveau 3 (Bac - 3)Modifier
Éducation et Enseignement supérieur :
- Certificat d'aptitude professionnelle (CAP), créé en 1919.
- Certificat de formation générale (CFG), créé en 1983.
- Diplôme national du brevet[25] (DNB), créé en 1947 sous le nom de brevet d’études du premier cycle du second degré (BEPC).
- Mention complémentaire (MC5) de niveau 3, créé en 2001.
- Titre certifié (TC).
- Titre professionnel (TP) de niveau 3 (44 titres répertoriés).
Agronomie :
Armée :
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Justice :
Santé :
Social :
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Niveau 4 (Bac + 0)Modifier
Éducation et Enseignement supérieur :
- Baccalauréat général.
- Baccalauréat technologique (créé en en baccalauréat de technicien)[26].
- Baccalauréat professionnel (créé en ).
- Brevet des métiers d'art (BMA).
- Brevet professionnel (BP).
- Certificat de fin d'études secondaires (CFES).
- Diplôme d'accès aux études universitaires (DAEU) créé le 3 août 1994[27].
- Mention complémentaire (MC4) de niveau 4.
- Examen spécial d'entrée à l'université (crée le 14 septembre 1969)[28].
- Titre professionnel (TP) de niveau 4 (32 titres répertoriés).
Agronomie[29] :
Armée :
Culture :
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Justice :
Santé :
Social :
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Niveau 5 (Bac + 2)Modifier
Éducation et Enseignement supérieur :
- Brevet de technicien supérieur (BTS).
- Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (DEUST).
- Diplôme national des métiers d’arts et du design (DNMADE).
- Titre professionnel (TP) de niveau 5 (16 titres répertoriés).
Agronomie :
Armée :
Culture :
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Justice :
Santé :
Social :
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Niveau 6 (Bac + 3)Modifier
Les diplômes conférant le grade de Licence sont placés au niveau 6 du RNCP[32].
Éducation et Enseignement supérieur :
- Diplôme national de Licence[32],[33].
- Diplôme national des métiers d’arts et du design (DN MADE)[32],[33].
- Diplôme de comptabilité et de gestion (DCG), créé en 2008[32],[33],[34],[35].
- Bachelor universitaire de technologie (BUT).
- diplôme de premier cycle de l'institut d'études politiques de Paris[32],[33].
- diplôme Enseigner dans le premier degré de l'université de la Nouvelle-Calédonie[32],[33].
- diplôme cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, et diplôme Sciences pour un monde durable de l'Université Paris Sciences et Lettres[32],[33].
Agronomie :
Armée :
Culture :
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Justice :
Santé :
Social :
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Niveau 7 (Bac + 5)Modifier
Les diplômes conférant le grade de Master sont placés au niveau 7 du RNCP[32].
Éducation et Enseignement supérieur :
- Diplôme national de Master[32],[46]
- Diplôme d’ingénieur[32],[46],[47],[48]
- diplôme de l'université Paris-Dauphine[49], pour les promotions sortant entre 2019-2020 et 2023-2024[32],[46] : mode et matière[50],[51] ; affaires internationales et développement[52] ; contrôle, audit, reporting financier[53] ; économie et finance[54] ; finance[55] ; gestion de patrimoine[56] ; journalisme[57] ; management des ressources humaines[58] ; management et organisations ; marketing et stratégie[59] ; systèmes d'information, réseaux & numérique[60] ; économie quantitative/quantitative economics
- Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)[32],[46],[61],[62]
- Diplôme d’expertise comptable (DEC)[63]
- Diplôme des Instituts d’Etudes Politiques (Sciences Po)[32],[64] ,[65],[66]
- Diplômes des écoles normales supérieures (ENS)[32],[64],[67],[68],[69],[70]
- diplômes Biobanques et gestion des données complexes ; Biocontrôle pour la santé des plantes ; Gestion des risques environnementaux ; Management de la filière arômes et parfums ; Modélisation des systèmes neuronaux et cognitifs ; Science, conservation & valorisation des ressources marines ; Sciences des données et intelligence artificielle ; Smart-Ed Tech, cocréativité et numérique pour l'innovation éducative de l'Université Côte-d'Azur, pour les promotion sortant de 2019-2020 à 2022-2023[32],[46],[71]
- diplôme Défis globaux pour le développement durable de l'université de Montpellier[32],[46],[72]
Agronomie
Armée :
Culture :
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Justice :
Santé :
Social :
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Niveau 8 (Bac + 8 et plus)Modifier
Les diplômes conférant le grade de Doctorat sont placés au niveau 8 du RNCP[32].
Éducation et Enseignement supérieur :
- Diplôme national de Doctorat[32],[99]
- Diplôme de Conservateur des Bibliothèques (DCB)
- Diplôme d'études spécialisées (DES)
- Diplôme d'archiviste paléographe à l'École nationale des chartes
- Habilitation à diriger des recherches (HDR) délivré au-delà du doctorat. Il s'agit du plus haut diplôme français délivré.
Anciens diplômesModifier
Filière générale
- Diplôme d'études universitaires générales (DEUG) (bac+2).
- Maîtrise (bac+4).
- Diplôme d'études approfondies (DEA) (niveau 7 au RNCP[32],[33], bac+5).
- Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS) (niveau 7 au RNCP[32],[33], bac+5).
Filière technique et/ou professionnelle
- Brevet de technicien (BT) et Brevet de technicien agricole (BTA).
- Brevet d'études professionnelles (BEP) et Brevet d'études professionnelles agricoles (BEPA).
- Diplôme d'études universitaires professionnalisées (DEUP) (Bac+2), délivré en IUP.
- Diplôme universitaire de technologie (DUT) (bac+2).
- Diplôme national de technologie spécialisé (DNTS).
- Licence professionnelle (LP) (niveau 6 au RNCP[32],[33], bac+3).
- Diplôme de hautes études technologiques (DHET) (bac+5).
- Diplôme de recherche technologique (DRT) (bac+6).
- Diplôme national d'arts et techniques (DNAT).
- Diplôme national d'arts plastiques (DNAP).
- Diplôme d'État d’ingénierie sociale (DEIS).
- Maîtrise des sciences et techniques(MST) (bac+4).
- Maîtrise des sciences de gestion (MSG) (bac+4).
- Diplôme d'architecte diplômé par le gouvernement (DLPG).
- Diplôme de premier cycle (DPC) (bac+2).
- Diplôme de premier cycle économique (DPCE) (bac+2).
- Diplôme de premier cycle technique (DPCT) (bac+2).
- Diplôme d'études supérieures appliquées (DESA) (bac+4).
- Diplôme d'études supérieures économiques (DESE) (bac+4).
- Diplôme d'études supérieures techniques (DEST) (bac+4).
- Diplôme supérieur de comptabilité (DSC) (bac+4).
- Diplôme supérieur de gestion (DSG) (bac+4).
- Diplôme d'économiste
Diplômes par filièreModifier
Notes et référencesModifier
- Titres professionnels délivrés par le ministère du Travail, travail-emploi.gouv.fr, 22 juin 2020 (Consulté le 28/11/2020)
- « Code de l'éducation - Article L731-1 », sur http://legifrance.gouv.fr/, (consulté le )
- « L335-6 du Code de l'éducation », sur legifrance.gouv.fr, (consulté le )
- Formation professionnelle tout au long de la vie - Article L. 6113-1, Légifrance (consulté le 28/11/2020).
- « France compétences établit et actualise deux répertoires de certifications professionnelles », sur France compétences (consulté le ).
- Consultation du répertoire national des certifications professionnelles (RNCP), 9 décembre 2011, sur vosdroits.service-public.fr, le 8 mai 2012.
- « Les titres répertoriés au RNCP », Onisep, (lire en ligne, consulté le ).
- Décret no 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles
- ex : Arrêté du 24 mai 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
- no 2005-545 du 26 mai 2005 plaçant la Commission nationale de la certification professionnelle auprès du ministre chargé de la formation professionnelle
- http://dcalin.fr/textoff/code_education.html
- http://www.legifrance.gouv.fr/
- On trouve sur le site eduscol une liste des diplômes (de 97 pages) téléchargeable avec ce lien direct. Une grande partie des diplômes sont téléchargeables via le site du CRDP de Bordeaux,
- [1], consulté sur site www.service-public.fr le 23 janvier 2019
- Nomenclature des diplômes
- Décret relatif au cadre national des certifications professionnelles
- Assemblée nationale (France), « Décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles », sur Légifrance, (consulté le )
- « France métropolitaine - Thème « Diplômes - Formation » »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), Insee, Recensement de la population
- https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000037964754
- « Fac-similé JO du 15/01/1954, page 00599 | Legifrance », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le )
- « Fac-similé JO du 14/02/1954, page 01533 | Legifrance », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le )
- https://www.cairn.info/revue-education-et-societes-2003-1-page-135.htm#
- BAFA
- BAFD
- « Quels sont les niveaux de qualification et à quoi correspondent-ils ? | service-public.fr », sur www.service-public.fr (consulté le )
- Décret de création du diplôme de baccalauréat de technicien
- Circulaire du 19 juillet 1994
- Arrêté du 14 septembre 1969.
- Rubrique « Diplômes et référentiels » du site chlorofil.fr
- « Vers la reconnaissance du moniteur éducateur », sur emploi.directions.fr, (consulté le )
- Qui, aujourd'hui, ne donne plus l'accès aux études supérieures mais qui néanmoins reste un diplôme de niveau 4
- Code du travail - Article D6113-19, (lire en ligne)
- Code de l'éducation - Article D612-32-2, (lire en ligne)
- « Diplômes comptables supérieurs (D.C.G., D.S.C.G., D.E.C.) », sur Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (consulté le )
- Décret no 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l’exercice de l’activité d’expertise comptable qui a succédé au décret no 2010-1423 du 17 novembre 2010 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme de comptabilité et de gestion et le grade de master aux titulaires du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
- Article D675-19 du code de l’éducation anciennement décret no 2010-386 du 15 avril 2010 attribuant le grade de licence aux officiers diplômés de l’École militaire interarmes
- Article D672-5 du code de l’éducation anciennement décret no 2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d’architecture
- formation ufedp sur ufedp.online.fr
- « Code de l’éducation - Article D612-32-2 », sur www.legifrance.gouv.fr, (consulté le )
- Code de l'éducation - Article D636-69, (lire en ligne) anciennement décret no 2010-1123 du 23 septembre 2010 relatif à la délivrance du grade de licence aux titulaires de certains titres ou diplômes relevant du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique, en vigueur au 17 janvier 2016, consulté le 19 janvier 2016
- Code de l'action sociale et des famille travail - Article D451-29 (lire en ligne)
- Code de l'action sociale et des famille travail - Article D451-41 (lire en ligne)
- Code de l'action sociale et des famille travail - Article D451-52 (lire en ligne)
- Code de l'action sociale et des famille travail - Article D451-47 (lire en ligne)
- Code de l'action sociale et des famille travail - Article D451-57-1 (lire en ligne)
- Code de l'éducation - Article D612-34, (lire en ligne)
- https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F199
- https://grandes-ecoles.studyrama.com/ecoles-d-ingenieurs/choisir-son-ecole/habilitation-certifications-labels/qu-est-ce-qu-un-titre-certifie-rncp-1638.html
- Articles 1 et 2 de l'Arrêté du 17 décembre 2019 relatif à l'attribution du grade de master aux diplômes délivrés par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL), (lire en ligne)
- Article 1 de l'Arrêté du 23 juin 2020 relatif à l'attribution du grade de master au diplôme mode et matière délivré par l'université Paris-Dauphine par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL), (lire en ligne)
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme mode et matière » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme affaires internationales et développement » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme contrôle, audit, reporting financier » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme économie et finance » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme finance » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme gestion de patrimoine » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme journalisme » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme management des ressources humaines » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme marketing et stratégie » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme systèmes d'information, réseaux & numérique » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG) » (consulté le )
- Décret no 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l’exercice de l’activité d’expertise comptable qui a succédé au décret no 2010-1423 du 17 novembre 2010 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme de comptabilité et de gestion et le grade de master aux titulaires du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’expertise comptable (DEC) » (consulté le )
- LD612-34
- Arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de fin d'études des instituts d'études politiques d'Aix-en-Provence, Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Rennes, Saint-Germain-en-Laye, Strasbourg et Toulouse, (lire en ligne)
- Arrêté du 28 avril 2017 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de fin d'études de l'Institut d'études politiques de Paris, (lire en ligne)
- Arrêté du 25 avril 2017 portant prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole normale supérieure, (lire en ligne)
- Arrêté du 13 août 2019 portant prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole normale supérieure de Lyon, (lire en ligne)
- Arrêté du 28 octobre 2019 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, (lire en ligne)
- Arrêté du 22 juillet 2016 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de l'Ecole normale supérieure de Cachan
- Arrêté du 17 mars 2020 relatif à l'attribution du grade de master à certains diplômes délivrés par Université Côte d'Azur, (lire en ligne)
- Arrêté du 1er avril 2021 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme en partenariat international « Défis globaux pour le développement durable » de l'université de Montpellier, (lire en ligne)
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d'études approfondies vétérinaires en médecine interne des animaux de compagnie » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d’Etudes Approfondies Vétérinaires en Gestion de la Santé et de la Qualité en Productions Avicoles et Cunicole » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d’Etudes Approfondies Vétérinaires en Gestion de la Santé et de la Qualité en Production Porcine » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d’Etudes Approfondies Vétérinaires en sciences et médecine des animaux de laboratoire » (consulté le )
- Article D636-69-1 du code de l’éducation
- Arrêté du 10 avril 2003 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, arrêté du 22 février 2006 relatif à l’attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'École spéciale militaire de Saint-Cyr, arrêté du 27 février 2014 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et arrêté du 10 mai 2019 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse » (consulté le )
- Arrêté du 29 juillet 2016 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique - Article 1, (lire en ligne)
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique » (consulté le )
- Arrêté du 5 septembre 2019 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur d'art dramatique - Article 1, (lire en ligne)
- Arrêté du 15 mars 2021 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme « arts et techniques du théâtre » délivré par l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre, (lire en ligne)
- Article R672-5 du code de l’éducation anciennement décret no 2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d’architecture
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d'état d'architecte » (consulté le )
- Arrêté du 22 juillet 2021 accréditant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux, (lire en ligne)
- Arrêté du 13 janvier 2021 accréditant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux, (lire en ligne)
- Arrêté du 18 septembre 2020 accréditant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux, (lire en ligne)
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d'Etat de paysagiste » (consulté le )
- « Arrêté du 23-8-2010, attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'arts plastiques délivré par l'École nationale supérieure des beaux-arts »
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat de capacité d’orthophoniste » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’État de Sage-femme » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’État d'infirmier en pratique avancée reconnu au grade universitaire de master » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’État d'infirmier anesthésiste » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d’État de masseur-kinésithérapeute » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement ou de service d'intervention sociale (CAFDES) » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d'État d'ingénierie sociale » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - Diplôme d'État d'ingénierie sociale » (consulté le )
- « Code de l'éducation Article L612-7 », sur www.legifrance.gouv.fr, (consulté le )
Voir aussiModifier
: document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.
Sources et bibliographieModifier
- Commissions professionnelles consultatives (CPC), Liste des diplômes : Édition 2016, Paris, Ministère de l'Éducation nationale, , 32e éd., 77 p. (lire en ligne [PDF]).
Articles connexesModifier
- Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP)
- France compétences
- Réforme Licence-Master-Doctorat
- Université en France
- Formation d'ingénieurs en France
- Diplôme d'État en France
- Diplôme National en France
- Classification internationale type de l'éducation
- Cadre européen des certifications
- Système éducatif français
- Professions et catégories socioprofessionnelles en France
Liens externesModifier
- Site de France compétences, ancienne Commission nationale de la certification professionnelle
- Site du répertoire national des certifications professionnelles géré par la commission nationale de la certification professionnelle (CNCP).
- Décret concernant le RNCP MESF0210488D
- Site de l'ONISEP, Office national d'information sur les enseignements et les professions. Toute l'information sur la formation sous statut scolaire, étudiant ou apprenti.
- Site du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Toute l'information concernant les diplômes nationaux de masters référencés officiellement et permettant aux étudiants ayant obtenu un diplôme national de licence de bénéficier des droits prévus par la loi no 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat.
- « Portail interrégional formation emploi », sur intercariforef.org, Réseau des CARIF-OREF (consulté le ).Les 17 700 diplômes et titres préparés en France avec liens RNCP, ROME, textes réglementaires, notices CNDP.
- « Base centrale des nomenclatures », sur infocentre.pleiade.education.fr, Ministère de l'Éducation nationale (consulté le ).Référentiel national des concepts utilisés dans les applications de gestion et les opérations statistiques.
- « Diplômes et référentiels », sur chlorofil.fr, espace web des professionnels de l'enseignement agricole français, ministère chargé de l'Agriculture (consulté le ).