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Liste des anciennes communes de la Haute-Saône

page de liste de Wikipédia

Cette page retrace toutes les anciennes communes du département de la Haute-Saône qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.

La liste ne contient pas les simples modifications du territoire d'une commune (passage d'un hameau d'une commune à une autre, par exemple).

L'information avant 1943 peut être incomplète.

Sommaire

FusionModifier

*: création d'une nouvelle commune

ProjetsModifier

2019Modifier

2017Modifier

2016Modifier

1994Modifier

1974Modifier

1973Modifier

1972Modifier

1970Modifier

1965Modifier

1964Modifier

1834Modifier

1832Modifier

Entre 1824 et 1831Modifier

1812Modifier

Entre 1808 et 1814Modifier

1808Modifier

1807Modifier

1806Modifier

Avant 1806Modifier

1805Modifier

Avant 1801Modifier

Entre 1795 et 1800Modifier

Entre 1790 et 1794Modifier

Création et rétablissementModifier

1989Modifier

1977Modifier

1845Modifier

1842Modifier

1841Modifier

1832Modifier

1831Modifier

1827Modifier

1824Modifier

1823Modifier

1821Modifier

1819Modifier

Modification de nom officielModifier

1985Modifier

1983Modifier

1977Modifier

1974Modifier

1969Modifier

1962Modifier

1961Modifier

1943Modifier

1924Modifier

1923Modifier

  • Faymont-et-Vacheresse > Faymont à l'occasion du passage du hameau de Vacheresse de Faymont à Moffans
  • Moffans > Moffans-et-Vacheresse à l'occasion du passage du hameau de Vacheresse de Faymont à Moffans

1914Modifier

1897Modifier

1879Modifier

1878Modifier

1853Modifier

1814Modifier

Date inconnueModifier

Communes associéesModifier

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association D - Défusion ou
F - transformation de l'association en fusion simple
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion D/F date de la décision date d'effet commentaire
Étroitefontaine 70223 Arrêté préfectoral du Athesans Athesans-Étroitefontaine
Virey 70570 Arrêté préfectoral du Avrigney Avrigney-Virey
Quitteur 70434 Arrêté préfectoral du Beaujeu-Saint-Vallier-et-Pierrejux Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur
Aubertans 70033 Arrêté préfectoral du Beaumotte-lès-Montbozon Beaumotte-lès-Montbozon-et-Aubertans[2]
Aubigney 70034 Arrêté préfectoral du Broye-lès-Pesmes Broye-lès-Pesmes-Aubigney-Montseugny[3]
Montseugny 70370
Mandrevillars 70330 Arrêté préfectoral du Châlonvillars Châlonvillars-Mandrevillars D Arrêté préfectoral du Châlonvillars-Mandrevillars reprend le nom de Châlonvillars
Champlitte-la-Ville 70123 Arrêté préfectoral du Champlitte-et-le-Prélot Champlitte
Leffond 70300
Margilley 70333
Montarlot-lès-Champlitte 70354
Neuvelle-lès-Champlitte 70382
Frettes 52210[4] Décret du Champlitte
Fouvent-le-Bas 70246 Arrêté préfectoral du Fouvent-le-Haut Fouvent-Saint-Andoche
Saint-Andoche 70458
Château-Lambert 70139 Arrêté préfectoral du Le Haut-du-Them Haut-du-Them-Château-Lambert
Bussurel 70108 Arrêté préfectoral du [5] Héricourt
Noroy-lès-Jussey 70391 Arrêté préfectoral du Jussey
Betoncourt-les-Ménétriers 70068 Arrêté préfectoral du Morey La Roche-Morey
Saint-Julien 70465
Suaucourt-et-Pisseloup 70495 F Arrêté préfectoral du
Arbecey 70025 Arrêté préfectoral du Purgerot Purgerot-Arbecey D Arrêté préfectoral du Purgerot-Arbecey reprend le nom de Purgerot
Les Fontenis 70241 Arrêté préfectoral du Rioz
Corcelles 70173 Arrêté préfectoral du [6] Saulnot
Gonvillars 70270 F Arrêté préfectoral du
Mignafans 70346 Arrêté préfectoral du Senargent Senargent-Mignafans
Charentenay 70131 Arrêté préfectoral du Soing Soing-Cubry-Charentenay
Cubry-lès-Soing 70191
Échevanne 70209 Arrêté préfectoral du Velesmes Velesmes-Échevanne

Notes et référencesModifier

  1. a et b Catherine Pelletier, p. 11.
  2. Beaumotte-lès-Montbozon-et-Aubertans a pris par la suite le nom de Beaumotte-Aubertans (décret du avec effet au )
  3. Broye-lès-Pesmes-Aubigney-Montseugny a pris par la suite le nom de Broye-Aubigney-Montseugny (décret du avec effet au )
  4. Avant d'être rattachée à Champlitte, Frettes faisait partie du département de la Haute-Marne
  5. Le même arrêté prononçait aussi la fusion simple de la commune de Byans avec Héricourt
  6. « Commune de Saulnot (70477) », sur INSEE (consulté le 23 janvier 2016).

Voir aussiModifier