Liber, un revenu de liberté pour tous

Ce modèle est-il pertinent ? Cliquez pour en voir d'autres.
La mise en forme de cet article est à améliorer (février 2017).

La mise en forme du texte ne suit pas les recommandations de Wikipédia : il faut le « wikifier ». Découvrez comment faire.

La typographie, les liens internes ou externes, les conventions de style, la présentation des sourcesetc. sont autant de points qui peuvent ne pas convenir voire être absents. Si seules certaines sections de l'article sont à wikifier, pensez à les indiquer en utilisant {{section à wikifier}}.

Liber, un revenu de liberté pour tous est un essai du philosophe Gaspard Koenig et de l’économiste Marc de Basquiat. L’ouvrage est paru en 2014 aux Éditions de l’onde.

Les auteurs y théorisent un type de revenu de base, le « Liber », prenant la forme d’un impôt négatif et financé par un impôt à taux unique, la « Libertaxe ». L’ouvrage a notamment inspiré le programme de la candidate à la primaire de la droite et du centre de 2016 Nathalie Kosciusko-Morizet[1].

Sommaire

Plan de l'ouvrageModifier

L’ouvrage est divisé en quatre chapitres.

Le premier est consacré aux origines philosophiques du revenu universel et de l’impôt négatif. Les auteurs y mentionnent en particulier les travaux de penseurs libéraux tels que John Rawls ou Milton Friedman.

Le deuxième chapitre est intitulé « les aberrations des transferts sociaux-fiscaux français » et dénonce notamment « la trappe à smicards » et « les disparités de la politique familiale » créés par « l’enchevêtrement des dispositifs actuels ».

Le troisième chapitre présente « les grands paramètres » de la réforme du système socio-fiscal proposée par les auteurs.

Le quatrième et dernier chapitre est consacré à une « microsimulation » de cette même réforme, réalisée sur la base des travaux de recherche en Économie de Marc de Basquiat[2].

Description du « Liber »Modifier

Mécanisme du couple Liber - LibertaxeModifier

Le principe du revenu de base sous forme d’impôt négatif est que son versement est couplé au paiement d’un impôt sur le revenu à taux unique (appelé par les auteurs « Libertaxe »). Par conséquent, seuls les plus défavorisés perçoivent effectivement une somme d’argent, décroissante avec la croissance des revenus du contribuable. Au-delà d’un certain revenu mensuel (environ 2 000 euros selon les modélisations des auteurs[3]), l’impôt dû devient supérieur au montant du revenu de base.

La formule de calcul de l’impôt dû ou perçu sous forme de revenu de base est la suivante :

Impôt = (revenu du contribuable) x taux d’imposition unique – revenu de base

Si l’on reprend la terminologie inventée par les auteurs, on obtient :

Impôt = revenu x Libertaxe – Liber

Choix du montant et impact sur les finances publiquesModifier

Le montant du Liber est fixé, fin 2016, à 480 euros par mois et par personne majeure, à 200 euros entre 0 et 14 ans et à 270 euros entre 14 et 18 ans. Il faut ensuite ajouter à cette somme une éventuelle allocation logement pour les personnes les plus défavorisées. La somme de 480 euros par mois a été retenue car :

  • Elle est proche du montant actuel du RSA
  • Elle est cohérente avec l’estimation réalisée par le Secours Catholique des besoins minimum vitaux (nourriture, habillement, eau, transport…)[4].
  • Selon les auteurs, elle permet de maintenir « l’envie de travailler » tout en « sortant de la trappe à inactivité » causée par certains effets de seuil[5].

Dans leurs modélisations, les auteurs fixent la Libertaxe à 23 % de tous les revenus, quelle que soit leur origine (salaires, retraites, revenus du capital…). Cette valeur permettrait, selon les auteurs, de mettre en place un revenu de base avec « un effet neutre pour les finances publiques »[3].

Dispositifs sociaux-fiscaux existants remplacés et conservésModifier

Selon les auteurs, la mise en œuvre du revenu de base ne pourra se réaliser sans remise à plat du système socio-fiscal actuel - y compris l’individualisation de l’impôt[6]. Ainsi, le Liber a vocation à remplacer plusieurs des minima sociaux ou aides existants et la Libertaxe à remplacer plusieurs cotisations sociales et fiscales.

Prélèvements supprimés :

Aides supprimées :

Les auteurs entendent en revanche conserver certains dispositifs.

Prélèvement conservés:

Aides conservées:

Les auteurs précisent également que les prestations contributives (allocations chômage et retraite essentiellement) viennent s’ajouter au Liber.

Selon les auteurs, avec un tel mécanisme, « les grandes masses de redistribution ne seraient pas fondamentalement modifiées, sinon que les jeunes et les actifs se verraient traités plus équitablement »[7].

Réception de l'ouvrageModifier

Le Liber a notamment inspiré le programme de la candidate à la primaire de la droite et du centre de 2016 Nathalie Kosciusko-Morizet[1], qui proposait de créer « une flat tax, autour de 20 %, avec un revenu de base de 470 euros »[8].

La Sénatrice Nicole Bricq a déclaré le 19 mai 2016 en séance publique au Sénat que le Liber était « la réflexion la plus aboutie en faveur de l’instauration d’un revenu universel »[9].

Lionel Stoléru, ancien Secrétaire d’État, était membre du Conseil scientifique de l’Association pour l’instauration d’un revenu d’existence[10], présidée par Marc de Basquiat[11], jusqu’à son décès en 2016. Il a pris position à plusieurs reprises pour la mise en place de ce mécanisme (au Sénat[12], dans Les Echos[6], etc).

CritiquesModifier

Outre les objections contre le revenu de base en général, le Liber a fait l’objet de critiques y compris de la part de défenseurs du revenu de base :

  • Le versement sous forme d’impôt négatif ne permet pas à chacun de percevoir véritablement le revenu de base.
  • L’association du Liber et de la Libertaxe met clairement en évidence les contributeurs (pour lesquels la Libertaxe est supérieure au Liber) et bénéficiaires nets du système (pour lesquels le Liber est supérieur à la Libertaxe), ce qui créé un risque de stigmatisation.
  • Le principe de la Libertaxe à taux unique, qui transforme la progressivité de l’impôt en proportionnalité, serait inconstitutionnel.
  • Le montant est dans la fourchette basse des différents projets de revenu de base existants en France.

Notes et référencesModifier

  1. a et b Romain Geoffroy, « Revenu de base : les propositions des candidats à la présidentielle », Le Monde.fr,‎ (ISSN 1950-6244, lire en ligne)
  2. Basquiat, Marc de, « Rationalisation d'un système redistributif complexe : une modélisation de l'allocation universelle en France », http://www.theses.fr/,‎ (lire en ligne)
  3. a et b Hugo Baudino, « Le revenu universel, une "proposition réaliste" ? », La Tribune,‎ (lire en ligne)
  4. « "Ressources, crise et pauvreté" », sur Secours catholique (consulté en février 32017)
  5. Mathilde Golla, « Comment financer un revenu universel en France », Le Figaro,‎ (ISSN 0182-5852, lire en ligne)
  6. a et b « Un vrai revenu universel passe par une réforme fiscale », sur lesechos.fr, (consulté le 2 mars 2017)
  7. Marc de Basquiat (économiste) et Gaspard Koenig (philosophe), « Un impôt unique et un revenu universel », Le Monde.fr,‎ (ISSN 1950-6244, lire en ligne)
  8. « Revenu universel : après Hamon, NKM se jette à l'eau », L'Obs,‎ (lire en ligne)
  9. « Séance du 19 mai 2016 (compte rendu intégral des débats) », sur www.senat.fr (consulté le 2 mars 2017)
  10. (en) Marc de Basquiat, « AIRE - Association pour l'Instauration d'un Revenu d'Existence », sur www.revenudexistence.org (consulté le 2 mars 2017)
  11. (en) Marc de Basquiat, « AIRE - Association pour l'Instauration d'un Revenu d'Existence », sur www.revenudexistence.org (consulté le 2 mars 2017)
  12. "Le revenu de base en France : de l'utopie à l'expérimentation", rapport du Sénat, 13 octobre 2016,

Voir aussiModifier