Liste des intercommunalités de l'Isère

Au 1^er janvier 2020, le département de l'Isère compte 18 établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre dont le siège est dans le département (une métropole, 3 communautés d'agglomération et 14 communautés de communes, dont deux sont interdépartementales).

Carte des EPCI de l'Isère au 1^er janvier 2019.

Intercommunalités à fiscalité propre modifier

Forme juridique	Nom	n^o SIREN	Date de création	Nombre de communes	Population (der. pop. légale)	Superficie (km²)	Densité (hab./km²)	Siège	Président
Métropole	Grenoble-Alpes Métropole	200040715	1^er janvier 2014	49	448 457 (2020^[1])	545,50	822	Grenoble	Christophe Ferrari
Communauté d'agglomération	CA Porte de l'Isère	243800604	1^er janvier 2007	22	108 649 (2019^[2])	245,90	442	L'Isle-d'Abeau	Jean Papadopulo
	CA du Pays voironnais	243800984	1^er janvier 2000	31	94 130 (2019^[3])	367,30	256	Voiron	Jean-Paul Bret
	Vienne Condrieu Agglomération	200077014	1^er janvier 2018	30 (dont 18 dans le 38)	91 578 (2019^[4])	419,0	219	Vienne	Thierry Kovacs
Communauté de communes	CC Le Grésivaudan	200018166	1^er janvier 2009	43	102 188 (2019^[5])	676,70	151	Crolles	Henri Baile
	CC Les Balcons du Dauphiné	200068542	1^er janvier 2017	47	77 331 (2019^[6])	617,20	125	Saint-Chef	Jean-Yves Brenier
	CC Les Vals du Dauphiné	200068567	1^er janvier 2017	36	63 325 (2019^[7])	347,40	182	La Tour-du-Pin	Bernard Badin
	CC Bièvre Isère	200059392	1^er janvier 2016	50	55 024 (2019^[8])	695,60	79	Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs	Joël Gullon
	CC Entre Bièvre et Rhône	200085751	1^er janvier 2019	37	68 386 (2019^[9])	409,90	167	Saint-Maurice-l'Exil	Sylvie Dézarnaud
	Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté	200070431	1^er janvier 2017	47	44 461 (2019^[10])	596,20	75	Saint-Marcellin	Frédéric De Azevedo
	CC Lyon Saint-Exupéry en Dauphiné	243800935	21 décembre 1993	6	28 957 (2019^[11])	61,50	471	Charvieu-Chavagneux	Gérard Dezempte
	CC des Collines du Nord Dauphiné	243801255	12 décembre 2001	10	24 950 (2019^[12])	138,0	181	Heyrieux	René Porretta
	CC de Bièvre Est	243801073	1^er janvier 2002	14	22 428 (2019^[13])	154,40	145	Colombe	Roger Valtat
	CC de la Matheysine	200040657	1^er janvier 2014	43	18 886 (2019^[14])	638,70	30	Susville	Eric Balme
	CC Cœur de Chartreuse	200040111	1^er janvier 2014	17 (dont 7 dans le 38)	17 052 (2019^[15])	356,80	48	Entre-deux-Guiers	Anne Lenfant
	CC du massif du Vercors	243801024	1^er janvier 2001	6	11 841 (2019^[16])	255,0	46	Villard-de-Lans	Franck Girard-Carrabin
	CC de l'Oisans	243800745	1^er janvier 2002	19	10 672 (2019^[17])	546,10	20	Le Bourg-d'Oisans	Guy Vernet
	CC du Trièves	200030658	1^er janvier 2012	27	10 120 (2019^[18])	631,80	16	Monestier-de-Clermont	Jérôme Fauconnier

Carte des intercommunalités à fiscalité propre dans l'Isère.

Histoire modifier

Au 1^er janvier 2014 modifier

La Communauté de communes Porte Dauphinoise de Lyon Satolas est renommée Communauté de communes Porte Dauphinoise de Lyon Saint-Exupéry^[23].

Les Communautés de communes du Balcon Sud de la Chartreuse et Communauté de communes du Sud Grenoblois rejoignent la Communauté d'agglomération Grenoble-Alpes Métropole^[24].

La Communauté de communes de la Matheysine, du Pays de Corps et des Vallées du Valbonnais est créée par la fusion des Communautés communes de la Matheysine, du Pays de Corps et des Vallées du Valbonnais, et du regroupement de dix communes non-affiliées (Cognet, Marcieu, Mayres-Savel, Monteynard, Nantes-en-Ratier, Ponsonnas, Prunières, Saint-Arey, Saint-Honoré et Sousville)^[25].

La Communauté de communes Cœur de Chartreuse est créée par la fusion des Communautés de communes de Chartreuse Guiers, de la Vallée des Entremonts (Isère & Savoie) et du Mont Beauvoir (Savoie)^[26].

La Communauté de communes Bièvre Isère est créée par la fusion des Communautés de communes de Bièvre Chambaran et du Pays de Bièvre-Liers^[27].

La Communauté de communes Bourbre-Tisserands est créée par la fusion des Communautés de communes de La Chaîne des Tisserands et de la Vallée de la Bourbre, ainsi que le regroupement d'une commune non-affiliée, Saint-Ondras^[28].

Au 1^er janvier 2013 modifier

La Communauté de communes Chambaran Vinay Vercors est créée par la fusion des Communautés de communes de Vinay et de Vercors Isère^[29].

Au 1^er janvier 2012 modifier

La Communauté de communes du Trièves est créée par la fusion des Communautés de communes du Canton de Clelles, de Mens et du Canton de Monestier-de-Clermont^[30].

La Communauté de communes Bièvre Chambaran est créée par la fusion des communautés decommunes de Bièvre Toutes Aures et du Pays de Chambaran^[31].

Au 1^er janvier 2010 modifier

La Communauté de communes des Deux Alpes rejoint la Communauté de communes de l'Oisans^[32].

Au 1^er janvier 2009 modifier

La Communauté de communes du Pays du Grésivaudan est créée par la fusion des Communautés de communes du Moyen Grésivaudan, du Balcon de Belledonne, du Haut Grésivaudan et du Plateau des Petites Roches^[33].

Au 1^er janvier 2008 modifier

La Communauté de communes Les Balcons du Rhône rejoint la Communauté de communes de l'Isle-Crémieu^{[réf. nécessaire]}.

Notes et références modifier

↑ Données clés de l'intercommunalité Grenoble-Alpes Métropole.
↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté d'agglomération Porte de l'Isère.
↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté d'agglomération du Pays voironnais.
↑ Données clés de l'intercommunalité Vienne Condrieu Agglomération.
↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Le Grésivaudan.
↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Les Balcons du Dauphiné.
↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Les Vals du Dauphiné.
↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Bièvre Isère.
↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône.
↑ Données clés de l'intercommunalité Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté.
↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Lyon-Saint-Exupéry en Dauphiné.
↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes des Collines du Nord Dauphiné.
↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes de Bièvre Est.
↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes de la Matheysine.
↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Cœur de Chartreuse.
↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du massif du Vercors.
↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes de l'Oisans.
↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du Trièves.
↑ « Arrêté préfectoral portant fusion de la communauté de communes du Pays Roussillonnais et de la communauté de communes du Territoire de Beaurepaire » [PDF], sur le site de la préfecture de l'Isère (consulté le 21 janvier 2019), p. 234.
↑ [PDF]Projet de statuts de la communauté d'agglomération issue de la fusion de la Communauté d’Agglomération du Pays Viennois et de la Communauté de Communes de la Région de Condrieu
↑ [PDF]Recueil des actes administratifs n^o 38-2016-072 publié Le 9 décembre 2016, sur isere.gouv.fr, consulté le 21 janvier 2017
↑ ^{a et b} [PDF]Recueil des actes administrtifs, spécial n^o 38-2016-061, publié le 14 novembre 2016, sur isere.gouv.fr, consulté le 28 janvier 2017
↑ « Arrêté préfectoral n°2013256-0005 du 13 septembre 2013 portant modification des statuts de la communauté de communes Porte Dauphinoise de Lyon Satolas »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur le site isere.territorial.gouv.fr
↑ Arrêté préfectoral n°2013296-0009 du 23 octobre 2013 portant fusion de la communauté d'agglomération Grenoble Alpe métropole et des communautés de communes du Balcon Sud de Chartreuse et du Sud Grenoblois, sur le site isere.territorial.gouv.fr
↑ Arrêté préfectoral n°2013093-0002 du 3 avril 2013 portant fusion des CC du Pays de Corps, des Vallées du Valbonnais, de la Matheysine avec extension aux 10 communes non communautaires et Arrêté préfectoral n°2013288-0017 du 15 octobre 2013 portant dénomination et fixant le siège de la communauté de communes issue de la fusion des communautés de communes de la Matheysine, du pays de Corps, des vallées du Valbonnais avec extension aux 10 communes isolées, sur le site isere.territorial.gouv.fr
↑ Arrêté inter-préfectoral n°2013107-0018 du 17 avril 2013 portant fusion des CC des Entremonts en Chartreuse, du Mont Beauvoir et de Chartreuse Guiers et Arrêté inter-préfectoral n°2013262-0021 du 19 septembre 2013 portant dénomination et fixant le siège de la communauté de communes issue de la fusion des communautés de communes des Entremonts en Chartreuse (73), du Mont Beauvoir (73) et de Chartreuse Guiers (38), sur le site isere.territorial.gouv.fr
↑ Arrêté préfectoral n°2013296-0016 du 23 octobre 2013 portant fusion des communautés de communes Bièvre Chambaran et du Pays de Bièvre Liers, sur le site isere.territorial.gouv.fr
↑ Arrêté préfectoral n°2013297-0011 du 24 octobre 2013 portant fusion-extension des CC La Chaîne des Tisserands, Virieu-Vallée de la Bourbre et de la commune de Saint-Ondras, sur le site isere.territorial.gouv.fr
↑ Arrêté préfectoral n°2012346-0004 du 11 décembre 2012 portant fusion des communautés de communes de Vinay et Vercors Isère, sur le site isere.territorial.gouv.fr
↑ Arrêté préfectoral n°2011362-0006 du 28 décembre 2011 portant fusion des CC des cantons de Monestier de Clermont, de Clelles et de Mens, sur le site isere.territorial.gouv.fr
↑ Arrêté préfectoral n°2011355-0008 du 21 décembre 2011 portant fusion des CC du Pays de Chambaran et de la Bièvre Toutes Aures, sur le site isere.territorial.gouv.fr
↑ Recueil des actes administratifs du 12 décembre 2009 : page 7 - Arrêté n° 2009-10701 portant extension de périmètre de la Communauté de communes de l’Oisans, et page 8 : Arrêté n° 2009-10702 portant modifications statutaires de la Communauté de communes des Deux Alpes, sur le site isere.gouv.fr
↑ [PDF]2009-recueil des actes administratifs sp%25c3%25a9cial%2520n4.pdf Arrêté n^o 2008-11559, sur isere.gouv.fr, consulté le 28 janvier 2017

Voir aussi modifier

Articles connexes modifier

Liste des communes de l'Isère

Liens externes modifier

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale en Isère, adopté par la CDCI du 12/12/2011, sur le site isere.pref.gouv.fr

[Ref&1-1] Données clés de l'intercommunalité Grenoble-Alpes Métropole.

[Ref&2-2] Données clés de l'intercommunalité Communauté d'agglomération Porte de l'Isère.

[Ref&3-3] Données clés de l'intercommunalité Communauté d'agglomération du Pays voironnais.

[Ref&4-4] Données clés de l'intercommunalité Vienne Condrieu Agglomération.

[Ref&5-5] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Le Grésivaudan.

[Ref&6-6] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Les Balcons du Dauphiné.

[Ref&7-7] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Les Vals du Dauphiné.

[Ref&8-8] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Bièvre Isère.

[Ref&9-9] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône.

[Ref&10-10] Données clés de l'intercommunalité Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté.

[Ref&11-11] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Lyon-Saint-Exupéry en Dauphiné.

[Ref&12-12] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes des Collines du Nord Dauphiné.

[Ref&13-13] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes de Bièvre Est.

[Ref&14-14] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes de la Matheysine.

[Ref&15-15] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Cœur de Chartreuse.

[Ref&17-16] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du massif du Vercors.

[Ref&18-17] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes de l'Oisans.

[Ref&19-18] Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du Trièves.

[19] « Arrêté préfectoral portant fusion de la communauté de communes du Pays Roussillonnais et de la communauté de communes du Territoire de Beaurepaire » [PDF], sur le site de la préfecture de l'Isère (consulté le 21 janvier 2019), p. 234.

[20] [PDF]Projet de statuts de la communauté d'agglomération issue de la fusion de la Communauté d’Agglomération du Pays Viennois et de la Communauté de Communes de la Région de Condrieu

[21] [PDF]Recueil des actes administratifs n^o 38-2016-072 publié Le 9 décembre 2016, sur isere.gouv.fr, consulté le 21 janvier 2017

[Isère_216689-22] {a et b} [PDF]Recueil des actes administrtifs, spécial n^o 38-2016-061, publié le 14 novembre 2016, sur isere.gouv.fr, consulté le 28 janvier 2017

[23] « Arrêté préfectoral n°2013256-0005 du 13 septembre 2013 portant modification des statuts de la communauté de communes Porte Dauphinoise de Lyon Satolas »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur le site isere.territorial.gouv.fr

[24] Arrêté préfectoral n°2013296-0009 du 23 octobre 2013 portant fusion de la communauté d'agglomération Grenoble Alpe métropole et des communautés de communes du Balcon Sud de Chartreuse et du Sud Grenoblois, sur le site isere.territorial.gouv.fr

[25] Arrêté préfectoral n°2013093-0002 du 3 avril 2013 portant fusion des CC du Pays de Corps, des Vallées du Valbonnais, de la Matheysine avec extension aux 10 communes non communautaires et Arrêté préfectoral n°2013288-0017 du 15 octobre 2013 portant dénomination et fixant le siège de la communauté de communes issue de la fusion des communautés de communes de la Matheysine, du pays de Corps, des vallées du Valbonnais avec extension aux 10 communes isolées, sur le site isere.territorial.gouv.fr

[26] Arrêté inter-préfectoral n°2013107-0018 du 17 avril 2013 portant fusion des CC des Entremonts en Chartreuse, du Mont Beauvoir et de Chartreuse Guiers et Arrêté inter-préfectoral n°2013262-0021 du 19 septembre 2013 portant dénomination et fixant le siège de la communauté de communes issue de la fusion des communautés de communes des Entremonts en Chartreuse (73), du Mont Beauvoir (73) et de Chartreuse Guiers (38), sur le site isere.territorial.gouv.fr

[27] Arrêté préfectoral n°2013296-0016 du 23 octobre 2013 portant fusion des communautés de communes Bièvre Chambaran et du Pays de Bièvre Liers, sur le site isere.territorial.gouv.fr

[28] Arrêté préfectoral n°2013297-0011 du 24 octobre 2013 portant fusion-extension des CC La Chaîne des Tisserands, Virieu-Vallée de la Bourbre et de la commune de Saint-Ondras, sur le site isere.territorial.gouv.fr

[29] Arrêté préfectoral n°2012346-0004 du 11 décembre 2012 portant fusion des communautés de communes de Vinay et Vercors Isère, sur le site isere.territorial.gouv.fr

[30] Arrêté préfectoral n°2011362-0006 du 28 décembre 2011 portant fusion des CC des cantons de Monestier de Clermont, de Clelles et de Mens, sur le site isere.territorial.gouv.fr

[31] Arrêté préfectoral n°2011355-0008 du 21 décembre 2011 portant fusion des CC du Pays de Chambaran et de la Bièvre Toutes Aures, sur le site isere.territorial.gouv.fr

[32] Recueil des actes administratifs du 12 décembre 2009 : page 7 - Arrêté n° 2009-10701 portant extension de périmètre de la Communauté de communes de l’Oisans, et page 8 : Arrêté n° 2009-10702 portant modifications statutaires de la Communauté de communes des Deux Alpes, sur le site isere.gouv.fr

[33] [PDF]2009-recueil des actes administratifs sp%25c3%25a9cial%2520n4.pdf Arrêté n^o 2008-11559, sur isere.gouv.fr, consulté le 28 janvier 2017

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Liste des intercommunalités de l'Isère

Intercommunalités à fiscalité propre modifier

Histoire modifier

Au 1er janvier 2019 modifier

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