Hautes Terres Communauté
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| Hautes Terres Communauté | |
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| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Département | Cantal |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Murat |
| Communes | 35 |
| Président | Didier Achalme (DVD) |
| Date de création | 1er janvier 2017 |
| Code SIREN | 200066637 |
| Démographie | |
| Population | 11 563 hab.[Note 1] (2017) |
| Densité | 13 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 899,80 km2 |
| Localisation | |
 Localisation de Hautes Terres Communauté. | |
| Liens | |
| Site web | hautesterres.fr/ |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
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Hautes Terres Communauté est, depuis le , une communauté de communes française, située dans le département du Cantal et la région Auvergne-Rhône-Alpes.
HistoriqueModifier
FormationModifier
Cette communauté de communes est née de l'union des communautés de communes du Pays de Massiac, du Pays de Murat et du Cézallier à l'exception de la commune de Lugarde qui a rejoint la communauté de communes du Pays Gentiane et de la commune de Montgreleix qui a rejoint la communauté de communes du Massif du Sancy (Puy-de-Dôme)[1].
Cette solution de regroupement avait été proposé par le préfet du Cantal et correspond à l'ancien arrondissement de Murat [Note 2] auquel on a ajouté le canton de Massiac. Ce schéma fut jugé " totalement incohérent " par la commune de Massiac[2] qui n'est pas située dans le bassin de vie des autres communes. Le projet a ensuite fait l’objet d’un large rejet lors du conseil communautaire du Pays de Massiac (17 contre, 7 pour, 1 abstention)[3]. Michel Destannes, le maire de Massiac, fut mandaté par 8 des 15 communes du Pays de Massiac (75 % de la population du territoire) pour défendre un amendement auprès de la CDCI qui réclamait leur rattachement à l'intercommunalité de Saint-Flour. Ce dernier faisait remarquer que ces huit communes s'inscrivaient dans un territoire totalement axée sur l'autoroute A75[2]. L’amendement a été rejeté par 11 voix contre 29. Le maire de Massiac a jugé en conclusion que " 5 à 6 personnes avaient décidé à l’avance de la répartition des nouveaux territoires, tout en essayant de faire croire à la population que la plus grande transparence avait régné tout au long de cette procédure. "[2]. Bernard Delcros a ensuite été élu à la présidence de la nouvelle Communauté avec 90 % des voix.
Modifications de la compositionModifier
En , Jean Mage, le maire de Condat, a annoncé qu'il souhaitait retirer sa commune de Hautes-Terres Communauté pour rejoindre celle du Pays Gentiane. Il a expliqué que c'était avant tout pour des raisons d'éloignement géographique : Condat est proche de Riom-es-Montagnes mais loin de l'axe principal Murat - Massiac. Il a également indiqué qu'il était en désaccord avec les choix de fonctionnement mis en place et que, dans le cas où Hautes-Terres-Communauté viendrait à fusionner avec Saint-Flour Communauté, l'éloigement de sa ville deviendrait vraiment excessif. Trois autres communes, Saint-Bonnet-de-Condat, Chanterelle et Montboudif, ont pris la même décision de départ[4].
Le , Ghyslaine Pradel, la présidente de l'intercommunalité, a officiellement pris acte de cette décision et a anticipé sa concrétisation le en modifiant la composition du bureau exécutif[5].
Le , les communes de Chanterelle, Condat, Montboudif et Saint-Bonnet-de-Condat ont rejoint la communauté de communes du Pays Gentiane[6].
Territoire communautaireModifier
GéographieModifier
La communauté est située dans la partie nord-est du Cantal. Elle couvre une partie des Monts du Cézallier et la majeure partie de la vallée de l'Alagnon. L'ensemble de son territoire se situe en zone de montagne à l'exception notable du bassin de Massiac qui fait partie du Brivadois et se trouve géographiquement isolé de l'ensemble.
CompositionModifier
Elle regroupe les 35 communes suivantes[7],[Note 3] :
Démographie du territoireModifier
AdministrationModifier
SiègeModifier
Son siège est fixé à Murat[1].
Les élusModifier
À partir de , le conseil communautaire de la communauté de communes de Hautes Terres Communauté se compose de 57 membres[9] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit :
| Nombre de délégués | Communes |
|---|---|
| 7 | Massiac, Murat, Neussargues en Pinatelle |
| 3 | Allanche |
| 2 | Laveissière, Marcenat |
| 1 (+ 1 suppléant) |
les autres communes |
PrésidenceModifier
CompétencesModifier
Compétences obligatoiresModifier
La communauté de communes exerce, dès sa création, l'ensemble des compétences obligatoires prévues par la loi.
Compétences optionnelles et facultativesModifier
La nouvelle communauté de communes exerce l'ensemble des compétences optionnelles et facultatives qu'excerçaient les communautés de communes fondatrices. La liste de ces compétences figure dans l'annexe 2 de l'arrêté de création[13]. Elles devront être harmonisées dans le délai d'un an pour les compétences optionnelles et de deux ans pour les compétences facultatives.
Régime fiscal et budgetModifier
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[13].
Projets et réalisationsModifier
RéalisationsModifier
ProjetsModifier
Voir aussiModifier
Articles connexesModifier
Liens externesModifier
Notes et référencesModifier
NotesModifier
- Ce chiffre de population est relatif au nouveau périmètre de la communauté de communes au .
- Cet arrondissement avait été créé en sous le Consulat et supprimé en
- Ce nombre était de 39 avant le retrait de Chanterelle, Condat, Montboudif et Saint-Bonnet-de-Condat le .
- Démission pour cause de cumul des mandats.
RéférencesModifier
- « Arrêté n° 2016 - 1101 du 3 octobre 2016 », sur Préfecture du Cantal - Recueil des actes administratifs - p 63-72, publié le 14 octobre 2016 (consulté le 21 octobre 2016).
- Massiac Info N°17
- La Montagne 2015 11 19
- Radio Totem 5 oct 2017
- Site officiel de HTC consulté le 29/06/2018
- « Arrêté n° 2018 - 1254 du 25 septembre 2018 », sur Préfecture du Cantal - Recueil des actes administratifs - p 26-28, publié le 3 octobre 2018 (consulté le 3 octobre 2018).
- Composition de la CC Hautes Terres (200066637)., sur le site de l'Insee (consulté le 11 avril 2020)
- « Population en historique depuis 1968 - CC Hautes Terres Communauté (200066637). », sur Insee, (consulté le 12 août 2020)
- « Arrêté du 16 octobre 2019 fixant le nombre et la répartition des sièges au conseil communautaire de la Communauté de communes Hautes Terres Communauté », sur Préfecture du Cantal, (consulté le 18 octobre 2019), p. 12-14
- Le nouveau Conseil communautaire a élu son président et ses vice-présidents, sur La Montagne.fr
- Hautes-Terres Communauté - Ghislaine Pradel succède à Bernard Delcros, sur La Montagne.fr
- « Didier Achalme élu président de Hautes Terres communauté (Cantal) dans le consensus », sur La Montagne, (consulté le 16 juillet 2020)
- « Arrêté n° 2016 - 1475 du 16 décembre 2016 », sur Préfecture du Cantal - Recueil des actes administratifs - p 30-34, publié le 22 décembre 2016 (consulté le 23 décembre 2016).
