Agglomération de Rouen

Communauté de l'agglomération rouennaise
Administration
Pays	France
Région	Haute-Normandie
Département	Seine-Maritime
Forme	Communauté d'agglomération
Siège	Rouen
Communes	45
Président	Laurent Fabius (PS) 2008 — 2010
Date de création	21 février 1974
Date de disparition	31 décembre 2009
Code SIREN	247600471
Démographie
Population	405 641 hab. (2008)
Densité	905 hab./km2
Géographie
Superficie	448 km2
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne

La Communauté de l'agglomération rouennaise (CAR) est un ancien établissement public de coopération intercommunale français, situé dans le département de la Seine-Maritime et la région Normandie (anciennement Haute-Normandie).

Le 1^er janvier 2010, la Communauté de l'agglomération rouennaise a fusionné avec l'Agglo d'Elbeuf et les communautés de communes de Seine-Austreberthe et du Trait-Yainville afin de former la Communauté d'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe (CREA), celle-là même qui devint la Métropole Rouen Normandie en 2015.

Histoire

Le SIVOM de l'agglomération rouennaise est créée le 21 février 1974. Il exerce des compétences précises et limitées essentiellement dans les domaines des services d'incendie et de secours, des transports urbains de voyageurs et dans l'élaboration d'un plan global de traitement des déchets à l'échelle intercommunale.

• 16 décembre 1995 : Le SIVOM devient le District de l'agglomération rouennaise. La structure élargit ses compétences dans les domaines du développement économique, de l’habitat et de la vie sociale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, de la vie sportive, de la vie culturelle, de la formation et de la jeunesse et de l’aide aux petites communes.

• 1^er janvier 2000 : Dans le cadre de la loi du 12 juillet 1999 sur l’intercommunalité, le District de l'agglomération rouennaise franchit une nouvelle étape en devenant Communauté de l’agglomération rouennaise par arrêté préfectoral le 30 décembre. L’action au quotidien de la communauté pour ses habitants se décline maintenant en plusieurs grands domaines : économie, aménagement, transports, environnement, développement social urbain, vie sportive et culturelle.

• 3 avril 2008 : Laurent Fabius est élu président de la Communauté de l'agglomération rouennaise.

Administration

Communes adhérentes

Vue aérienne de l'agglomération rouennaise

Code Insee	Commune	Population	Superficie	Densité	Année d'adhésion	Nombre de sièges
76005	Amfreville-la-Mi-Voie	3 063 hab.	3,89 km2	787 hab./km2	1999	1
76039	Les Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen	1 218 hab.	4,53 km2	269 hab./km2	2007	1
76069	Belbeuf	2 057 hab.	6,56 km2	314 hab./km2	1999	1
76095	Bihorel	8 438 hab.	2,51 km2	3 362 hab./km2	1999	2
76108	Bois-Guillaume	12 953 hab.	8,85 km2	1 464 hab./km2	1999	3
76103	Bonsecours	6 768 hab.	3,76 km2	1 800 hab./km2	1999	2
76116	Boos	3 132 hab.	14,03 km2	223 hab./km2	2007	1
76131	La Bouille	797 hab.	1,27 km2	628 hab./km2	1999	1
76157	Canteleu	14 828 hab.	17,61 km2	842 hab./km2	1999	4
76212	Darnétal	9 390 hab.	4,93 km2	1 905 hab./km2	1999	2
76216	Déville-lès-Rouen	10 249 hab.	3,6 km2	2 847 hab./km2	1999	3
76273	Fontaine-sous-Préaux	542 hab.	3,52 km2	154 hab./km2	1999	1
76475	Franqueville-Saint-Pierre	5 567 hab.	8,56 km2	650 hab./km2	1999	2
76313	Gouy	816 hab.	4,97 km2	164 hab./km2	2007	1
76319	Grand-Couronne	9 496 hab.	16,93 km2	561 hab./km2	1999	2
76322	Le Grand-Quevilly	25 826 hab.	11,11 km2	2 325 hab./km2	1999	6
76350	Hautot-sur-Seine	358 hab.	2,16 km2	166 hab./km2	2005	1
76366	Le Houlme	4 073 hab.	2,97 km2	1 371 hab./km2	1999	1
76367	Houppeville	2 463 hab.	20,8 km2	118 hab./km2	1999	1
76377	Isneauville	2 463 hab.	8,2 km2	300 hab./km2	1999	1
76402	Malaunay	5 900 hab.	9,25 km2	637 hab./km2	1999	2
76410	Maromme	11 567 hab.	4,01 km2	2 885 hab./km2	1999	3
76429	Le Mesnil-Esnard	6 773 hab.	5,07 km2	1 336 hab./km2	1999	2
76448	Montmain	1 363 hab.	6,04 km2	226 hab./km2	2007	1
76451	Mont-Saint-Aignan	20 001 hab.	7,94 km2	2 519 hab./km2	1999	5
76457	Moulineaux	882 hab.	3,47 km2	254 hab./km2	1999	1
76464	La Neuville-Chant-d'Oisel	1 942 hab.	21,83 km2	89 hab./km2	2007	1
76474	Notre-Dame-de-Bondeville	7 130 hab.	6,28 km2	1 135 hab./km2	1999	2
76484	Oissel	11 564 hab.	22,19 km2	521 hab./km2	1999	3
76497	Petit-Couronne	9 110 hab.	12,8 km2	712 hab./km2	1999	2
76498	Le Petit-Quevilly	21 860 hab.	4,35 km2	5 025 hab./km2	1999	5
76514	Quévreville-la-Poterie	921 hab.	4,68 km2	197 hab./km2	2007	1
76536	Roncherolles-sur-le-Vivier	1 098 hab.	5,35 km2	205 hab./km2	2002	1
76540	Rouen	109 425 hab.	21,38 km2	5 118 hab./km2	1999	22
76550	Sahurs	1 315 hab.	11,23 km2	117 hab./km2	2005	1
76558	Saint-Aubin-Celloville	967 hab.	6,72 km2	144 hab./km2	2007	1
76560	Saint-Aubin-Épinay	942 hab.	9,83 km2	96 hab./km2	1999	1
76575	Saint-Étienne-du-Rouvray	28 068 hab.	18,25 km2	1 538 hab./km2	1999	6
76591	Saint-Jacques-sur-Darnétal	2 588 hab.	16,71 km2	155 hab./km2	1999	1
76599	Saint-Léger-du-Bourg-Denis	3 335 hab.	2,81 km2	1 187 hab./km2	1999	1
76617	Saint-Martin-du-Vivier	1 769 hab.	5 km2	354 hab./km2	1999	1
76634	Saint-Pierre-de-Manneville	724 hab.	10,21 km2	71 hab./km2	2005	1
76681	Sotteville-lès-Rouen	30 042 hab.	7,44 km2	4 038 hab./km2	1999	7
76717	Val-de-la-Haye	732 hab.	10,16 km2	72 hab./km2	1999	1
76753	Ymare	1 123 hab.	4,03 km2	279 hab./km2	2007	1
Totaux	45 communes	405 641 hab.	448 km2	--	--	111

Évolution démographique

1990	1999	2002	2005	2006	2008
386 546	396 902	398 001	400 269	405 392	405 641

Administration

La communauté d'agglomération était administrée par le conseil communautaire, composé de 110 conseillers, désignés pour 6 ans par les conseils municipaux des communes. Chaque commune est représenté par un nombre de conseillers proportionnel à son poids démographiques, avec un délégué par tranche de 5 000 habitants. Du fait de la faiblesse démographique de Rouen vis-à-vis de sa banlieue, les délégués de la ville-centre sont largement minoritaires dans le conseil, avec 20 % des sièges.

Le bureau élu le 3 avril 2008, est composé du président, Laurent Fabius, de 27 vice-présidents, et de 6 membres sans attribution.

Les présidents successifs de la structure intercommunale (SIVOM, district, communauté d'agglomération) ont été :

Liste des présidents du SIVOM de l'Agglomération rouennaise (1974-1995)

Période		Identité	Étiquette	Qualité
1974	1989	Jean Lecanuet	UDF
1989	16 décembre 1995	Laurent Fabius	PS

Liste des présidents du district de l'Agglomération rouennaise (1995-1999)

Période		Identité	Étiquette	Qualité
16 décembre 1995	31 décembre 1999	Laurent Fabius	PS

Liste des présidents de la communauté de l'Agglomération rouennaise (2000-2010)

Période		Identité	Étiquette	Qualité
1er janvier 2000	10 avril 2001	Yvon Robert	PS
10 avril 2001	3 avril 2008	François Zimeray	PS
3 avril 2008	31 décembre 2009	Laurent Fabius	PS

Compétences

Les principales compétences de la Communauté de l'agglomération rouennaise sont :

• les transports en commun : l’exploitation du réseau des transports en commun (TEOR, métro, bus, et taxi collectif) est confié à la TCAR mais la Communauté de l’agglomération rouennaise y joue un rôle important car elle finance et décide de toutes les évolutions liées aux transports en commun. Elle est l’autorité organisatrice chargée du développement et du financement des transports urbains dans les 45 communes de l’agglomération.

• le développement économique : la Communauté de l'agglomération rouennaise est chargée de la gestion des zones d’activités économiques et les actions de développement économique d’intérêt communautaire.

• l’aménagement de l’espace communautaire : la Communauté de l'agglomération rouennaise suit les révisions et les modifications des PLU (Plans locaux d’urbanisme).

• l’équilibre social de l’habitat : le Programme local de l'habitat (PLH) est un document de référence retraçant les principaux enjeux de la politique de l'habitat ainsi que les objectifs à atteindre. Parmi ces derniers, les quatre thèmes majeurs sont : accroître et orienter l’offre nouvelle de logements, adapter et améliorer le parc existant, soutenir la diversification de l’offre de logements et, enfin, mettre en place des outils de connaissance et de suivi du marché du logement.

• la collecte des déchets : la Communauté de l'agglomération rouennaise a mis en place une direction « collecte des déchets ménagers » composée de 174 agents dont la mission est d'assurer la collecte des déchets mais aussi de la distribution des sacs et des bacs, de l'entretien du matériel et des installations et de la gestion du personnel.

• la vie culturelle et sportive : depuis 2000, la Communauté de l’agglomération rouennaise détient une nouvelle compétence, spécifique au sport. « Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels, sportifs d’intérêt communautaire et participation à des activités culturelles et sportives d’intérêt communautaire » font partie des nouvelles orientations de l’agglomération.

• l’eau et l’assainissement : la Communauté de l’agglomération rouennaise produit et distribue l’eau potable depuis 2005. Quant à l’assainissement, elle a une compétence pour la totalité du système de collecte, de transport et d’épuration des eaux usées ainsi que pour l’élimination des boues. Elle est également chargée de la construction et de l'exploitation des ouvrages publics d'eaux pluviales, ainsi que l'aménagement et l'entretien de la partie humide des rivières non-domaniales.

• l’enseignement supérieur et la recherche.

• la formation jeunesse.

• le tourisme.

Réalisations

Publications

La Communauté de l'agglomération rouennaise publie Agglo Mag, un magazine mensuel d’information distribué chez les habitants des 45 communes. Agglo Mag évoque les projets et les réalisations de la Communauté de l'agglomération rouennaise, l'actualité dans ses 45 communes. Elle réalise également une lettre d'information mensuelle pour tous ses abonnés internautes.

Déchets

Depuis 1990, le SIVOM puis le District ont pris l'ensemble des décisions en matière de collecte sélective, de valorisation et de traitement des déchets ménagers recyclables. La Communauté de l'agglomération rouennaise a intégré dans ses statuts la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés au 1^er janvier 2002.

En application de ces statuts, la Communauté de l’agglomération rouennaise a mis en place un pôle de la maîtrise des déchets et d'éducation à l'environnement.

Ce pôle, composé de 174 agents, a pour mission d'assurer la collecte des déchets mais aussi la distribution des sacs et des bacs, l'entretien du matériel et des installations, et la gestion du personnel.

Eau et assainissement

Dans le cadre de ses compétences en matière d’assainissement, la Communauté de l’agglomération rouennaise a mis en place un service public d'assainissement non collectif (SPANC) en 2005.

Le SPANC contrôle les installations d’assainissement non collectif des particuliers. L’objectif est la mise en conformité des installations d’assainissement pour limiter la pollution des nappes phréatiques.

Transports

Véhicule TEOR au terminus de la ligne T3

Rame du métro sur le pont Jeanne-d'Arc

TEOR est un système intermédiaire entre le tramway et le bus. Avec ses voies réservées sur environ 70 % de son parcours et sa priorité aux carrefours, ce bus à haut niveau de service est plus rapide et plus régulier qu'un bus classique. Avec ses stations aménagées, il offre un niveau de confort proche de celui d'un tramway, renforcé également par le guidage optique qui permet une accessibilité de plain-pied. Le projet TEOR, en plus de l'amélioration des transports en commun, s'inscrit dans le cadre de la requalification de l'espace public grâce notamment aux implantations d’arbres, à la réfection des voiries et des trottoirs, à l’aménagement des carrefours, à l’effacement du paysage des réseaux de téléphone et d’électricité, à l’uniformisation du mobilier urbain, etc.

Le réseau TEOR est composé de trois lignes desservant 8 communes de l’agglomération d’est en ouest (Darnétal ; Rouen ; Bihorel ; Mont-Saint-Aignan ; Déville-lès-Rouen ; Maromme ; Notre-Dame-de-Bondeville et Canteleu avec un tronc commun de 4 km du pôle d'échange du Mont-Riboudet jusqu'à Saint-Hilaire.

Le métro est une véritable réussite depuis 1994, année de son lancement : près de 1,5 million de km sont parcourus chaque année pour plus de 15 millions de voyageurs. Succès à la fois commercial et urbanistique puisque le métro a amélioré le cadre de vie des communes traversées.

La ligne est divisée en deux branches, qui desservent au total 5 communes (Grand-Quevilly, Petit-Quevilly, Rouen, Saint-Étienne-du-Rouvray et Sotteville-lès-Rouen). Elle est composée de 31 stations dont 5 souterraines dans Rouen.

L'agglomération a pour projet de doubler sa capacité d'ici à 2012 grâce à l'achat de nouvelles rames plus longues.

Zénith

Zénith de Rouen.

Le Zénith de Rouen est le 10^e Zénith de France. La Communauté de l’agglomération rouennaise s’est dotée de cet équipement en 2001 comprenant un vaste espace scénique et une infrastructure insonorisée pour répondre aux plus exigeantes des productions actuelles et des congrès conventions d’entreprises.

Depuis février 2006, le Zénith de Rouen est géré par la SESAR (Société d’exploitation de spectacles de l’agglomération rouennaise).

Pont Gustave-Flaubert

Le pont Gustave-Flaubert, pont levant le plus haut d'Europe, est ouvert à la circulation depuis septembre 2008. Il supporte un trafic journalier d’au moins 50 000 véhicules. Pour l’agglomération, ce sixième franchissement routier de la Seine d'un coût de 49,4 millions d’euros (hors viaducs d’accès), cofinancé par l’État, la Région, le Département et la Communauté de l’Agglomération Rouennaise, était capital en permettant de réduire le trafic routier dans le centre-ville de Rouen.

Port de plaisance

Ce port de plaisance est en service depuis l’Armada 2008. Le bassin Saint-Gervais s’est métamorphosé pour pouvoir accueillir des plaisanciers.

• 235 mètres de ponton et de la passerelle d'accès, réhabilitation de l'ancien bâtiment des douanes, éclairages, bornes d'alimentation électrique, arrivées d'eau.
• 50 anneaux pour amarrer les bateaux dans cette nouvelle halte de plaisance et d'hivernage.

La Maison des forêts

Pour valoriser son patrimoine forestier et développer une véritable éducation à l’environnement à l’échelle des 45 communes, la Communauté de l’agglomération rouennaise a décidé la construction d’un réseau de maisons des forêts. Ces maisons offrent un lieu permanent de présentation et de connaissance du patrimoine forestier. La première est ouverte depuis mars 2008. Située à Saint-Étienne-du-Rouvray, elle accueille le grand public le week-end et des scolaires et accueils de loisirs en semaine. 120 classes ont été accueillies (au 19 juin 2009) depuis son ouverture en mars 2008.

Plan lumière

La mise en place du plan lumière de l’agglomération rouennaise a pour objectif de créer un cheminement visuel et attractif avec la Seine comme fil conducteur. À travers ce projet, les ponts, les berges, les silos portuaires, les grues et les falaises qui dominent le fleuve sont équipés de projecteurs ou de fils de lumière bleue qui tranchent avec les lumières jaunes de l’éclairage public traditionnel.

Pépinières d’entreprises

Au printemps 2006, la Communauté de l’agglomération rouennaise ouvre une première pépinière d’entreprises à Déville-lès-Rouen : Seine Créapolis. Celle-ci se trouve dans les anciens locaux de l’usine Viasystems, qui a fermé ses portes au début des années 2000. La Communauté de l’agglomération rouennaise décida de racheter le site et de financer sur place, avec l’aide de la Région, du Département et de l’Europe, le projet Seine Créapolis. L’intérêt de cette structure réside dans le fait qu’elle offre une grande souplesse aux créateurs. Souplesse financière, grâce à des loyers modérés et une mutualisation des services, mais également souplesse contractuelle car la location de bureaux dans la pépinière se fait en dehors du très contraignant cadre du bail commercial. La pépinière comprend cinquante bureaux, cinq ateliers, un accueil secrétariat partagé, des salles de réunion, d’informatique et de détente, ainsi que d’un dispositif d’aide à la logistique et de conseil. Elle accueille des activités très variées. On y retrouve par exemple des sociétés de formation, des consultants en environnement ou bien encore des fabricants de moutarde normande.

Depuis l’été 2008, une deuxième pépinière d’entreprises est née dans l’agglomération rouennaise : Seine-Biopolis. Consacrée à la santé et à la biologie, elle est située route de Lyons à quelques pas du CHU de Rouen. Tout comme pour Seine Créapolis, les jeunes entreprises de Seine-Biopolis sont suivies, accompagnées, conseillées et bénéficient de moyens humains et matériels mis à leur disposition par la Communauté.

Deux nouvelles pépinières-hôtels d'entreprises devraient être créées par la Communauté : une consacrée aux activités des technologies de l'information et de la communication (TIC) au sein du Pôle TIC au Petit-Quevilly (réhabilitation de l'ancienne caserne Tallandier) ; ouverture prévue mi-2011. Sont prévus une pépinière (500 m²) et un hôtel d'entreprises (1 500 m²).

L'autre devrait être consacrée aux activités du bâtiment à haute qualité environnementale.

L'Armada

Le Cuauhtémoc à quai à Rouen lors de l'Armada 2008.

Le premier rassemblement de grand voiliers à Rouen a été organisé en 1989, à l'occasion du bicentenaire de la Révolution, sous le vocable des « voiles de la liberté » en 1989, suivi cinq ans plus tard de « l'Armada de la liberté » pour les cinquante ans du débarquement allié en Normandie. Puis l'agglomération rouennaise a accueilli l’Armada du Siècle en 1999, l’Armada 2003, et l’Armada 2008. Les plus beaux voiliers du globe, des marins du monde entier et des millions de visiteurs se rassemblent pour chacune de ces éditions. Pour l’Armada 2008, l’agglomération rouennaise a ouvert les portes du Hangar 2, transformé en Bulle d’Agglo pour l’occasion, dans lequel les visiteurs pouvaient se rafraîchir au bar à eau, se détendre et suivre un parcours ludique sur les compétences de la collectivité.

Le 106

Les travaux dans le hangar 106 vont permettre de créer une scène de musiques actuelles, comprenant une salle de 1100 places, un club de 350 places, un studio d’émission radiophonique, un studio de réalisation d’images numériques, un studio régie pour la musique assistée par ordinateur, deux studios d’enregistrements grandes formations, trois studios pour petites formations, un studio chorégraphique et une scène ouvrant sur l’extérieur.

Projets

Création d'une communauté urbaine - un projet avorté ou retardé ?

La Communauté de l'agglomération rouennaise avait pour projet de fusionner avec la Communauté d'agglomération Elbeuf - Boucle de Seine et les communautés de communes environnantes (Caux-Austreberthe, Seine Austreberthe, et du Trait-Yainville) pour former l'une des premières communautés urbaines de France, aux compétences élargies.

Le refus de la communauté de communes Caux-Austreberthe d'adhérer à ce projet, lors de son conseil communautaire du 16 décembre 2008, ne permet plus d'attendre le seuil des 500 000 habitants nécessaire à la constitution d’une communauté urbaine.

Malgré cette décision, Laurent Fabius confirme sa volonté de poursuivre ce projet par étape, au travers, dans un premier temps de la création d'une « grande » communauté d'agglomération.

La communauté d’agglomération Rouen Elbeuf Austreberthe (CREA) a été créée le 1^er janvier 2010 et compte 493 382 habitants pour 71 communes au total, faisant d'elle la première communauté d'agglomération de France au regard de la population.

Palais des sports

Avec le Zénith, le pont Gustave-Flaubert et le TEOR, le Palais des sports de Rouen est l'un des plus grands chantiers dans l’agglomération. Sur une emprise globale de 31 540 m², le Palais des sports qui sera construit entre l'avenue du Mont-Riboudet et la Seine offrira une capacité modulable de 3 500 à 6 000 places sur une surface utile de 13 000 m² destiné principalement au basket-ball, gymnastique, arts martiaux, volley-ball et handball.

Maison des éco-sciences

La Maison des éco-sciences ouvrira sur les quais fin 2010 dans les locaux de l’actuel Hangar 2. Au rez-de-chaussée, à l’image de la Bulle d’Agglo (réalisé pendant l'Armada 2008 dans ce même Hangar) sera créé un lieu consacré à la science s’inspirant de la Cité des sciences et de l’industrie de la Villette à Paris qui assistera d’ailleurs la Communauté dans l’élaboration de sa programmation. À l’étage, un auditorium de 200 places sera aménagé pour accueillir des conférences et des colloques. Il sera équipé d’une sonorisation de haute qualité, d’un système de traduction simultanée et d’une salle de presse.

Écoquartier du Pont-Flaubert

Un écoquartier de 80 hectares situé sur les communes de Rouen et du Petit-Quevilly redonnera vie aux anciennes emprises industrielles et valorisera les quais de la Seine. Ce projet sera mené par l’équipe de Jacqueline Osty, paysagiste, et se concrétisera par étapes d’ici 15 à 20 ans. L’accent sera mis sur l’environnement en intégrant de nombreux jardins et parcs, des pistes cyclables, ainsi que des transports en commun performants et un système de gestion des eaux pluviales. Ce site jouera un rôle sur le développement des activités économiques de la région et accueillera à terme plus de 10 000 habitants.

Annexes