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Description

Description
English: Coat of Arms of the XXX Corps (UK)
Català: Escut del XXX Cos Britànic
Date Original: c.1941–1945 gif: 2008-11-23
Source Not mentioned on original upload
Auteur Original: British Army gif: Ignasi

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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actuel23 novembre 2008 à 10:35Vignette pour la version du 23 novembre 2008 à 10:351 220 × 1 253 (31 kio)Ignasi~commonswiki{{Information |Description={{en|1=Coat of Arms of the XXX Corps (UK)}} {{ca|1=Escut del XXX Cos Britànic}} |Source=Obra pròpia (own work) |Author=Ignasi |Date=23/11/08 |Permission={{insignia}} |other_versions= }} <!--{{ImageUpload|full

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