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Fichier:Velké Petrovice znak.jpg

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Description
Čeština: Znak obce Velké Petrovice
Date Date inconnue
Unknown date
Source Registr komunálních symbolů
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel11 août 2009 à 17:56Vignette pour la version du 11 août 2009 à 17:561 019 × 1 112 (96 kio)Hadonos{{Information |Description={{cs|1=Znak obce Velké Petrovice}} |Source=[http://www.psp.cz/cgi-bin/win/rekos/SearchSymbol.aspx Registr komunálních symbolů] |Author=Neznámý |Date=neznámo |Permission= |other_versions= }} [[Category:Coats of arms of mu

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