Fichier:Tunisi hopital israelite.jpg

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Description
Français : Tunis, l'hopital israélite
Date vers 1890
date QS:P,+1890-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source collection personnelle
Auteur Profburp
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel7 mai 2009 à 19:47Vignette pour la version du 7 mai 2009 à 19:471 200 × 778 (101 kio)Profburp{{Information |Description={{fr|1=Tunis, l'hopital israélite}} |Source=collection personnelle |Author=Profburp |Date=vers 1890 |Permission= |other_versions= }} {{PD-Tunisia}} <!--{{ImageUpload|full}}-->

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