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Fichier:The Soviet Union 1969 CPA 3769 stamp (Hands holding torch, flags of Bulgaria, USSR, Bulgarian arms).jpg

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Русский: Марка СССРː Руки, держащие факел, флаги НРБ и СССР и государственный герб НРБ. Серияː 25-летие социалистической революции в Болгарии (сентябрь 1944)
English: USSR stampː olding torch, flags of Bulgaria, USSR, Bulgarian arms. Seriesː 25th Anniversary of the Socialist Revolution in Bulgaria (1944, September)
Date
Source Scanned 600 dpi by User Matsievsky from personal collection
Auteur USSR Post

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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

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  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel18 janvier 2015 à 20:12Vignette pour la version du 18 janvier 2015 à 20:12794 × 794 (116 kio)MatsievskyUser created page with UploadWizard

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