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Fichier:Soviet Union national anthem (instrumental), 1977.oga

Soviet_Union_national_anthem_(instrumental),_1977.oga(Fichier son Ogg Vorbis, durée 3 min 24 s, 337 kbps)

Description

Description
English: Soviet Union national anthem, 1977.
Date
Source http://www.hymn.ru/index-en.html
Auteur Orchestra of the Ministry of Defense of the Union of Soviet Socialist Republics, conducted by N. Mikhailov.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
PD-icon.svg
Cette œuvre est dans le domaine public car elle a été publiée aux États-Unis entre 1924 et 1977 inclus, sans indication de copyright. À moins que son auteur ne soit mort depuis suffisamment longtemps, elle n'est pas dans le domaine public dans les pays ou régions qui n'appliquent pas la règle du plus court terme pour les travaux provenant des États-Unis, comme le Canada (cinquante ans pma), la Chine continentale (cinquante ans pma, Hong Kong et Macao exclus), l'Allemagne (soixante-dix ans pma), le Mexique (cent ans pma), la Suisse (soixante-dix ans pma) et d'autres pays signataires d'accord bilatéraux. Voir cette page pour de plus amples explications.

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Cette œuvre est dans le domaine public en Russie d’après le paragraphe 1 de l’article 6 de la loi nº 231-FZ de la Fédération de Russie, du 18 décembre 2006.

En règle générale :[1]

  1. L'auteur de cette œuvre est mort avant le 1er janvier 1949, et n’a pas travaillé et n’a pas servi dans l’Armée pendant la Grande Guerre Patriotique.
  2. Cette œuvre a été publiée anonymement ou sous un pseudonyme avant le 1er janvier 1943 et le nom de l'auteur n’a pas été connu durant les 50 années après sa publication (donc en aucun cas après le 1er janvier 1993).
  3. Les droits d’auteur d’une personne morale ont expiré 70 ans après la publication de l’œuvre, et l’œuvre n’a pas été publié à partir de la date de sa création. Ceci s’applique à :
    a) un film non-amateur de cinéma ou un film de télévision ou une émission de télévision (ou des extraits de ceux-ci, y compris des clichés séparés) qui a été montré la première fois il y a plus de 70 ans (avant le 1er janvier 1949).
    b) un enregistrement radiophonique (ou tout extrait) qui a été diffusé la première fois il y a plus de 70 ans (avant le 1er janvier 1949).
  4. Les droits d’auteur sur ce produit ont été arrêté, en tant que partie d’une propriété échue à l’État souverain (Art. 1151 du Code civil). Le produit doit aussi être dans le domaine public aux États-Unis d’Amérique.

  1. Attention ! si l'auteur de cette œuvre a fait l’objet de répression puis réhabilité de façon posthume, le décompte de la protection du copyright commence non pas à la date de sa mort, mais à partir de la date de réhabilitation. Si l'œuvre a été publiée de façon posthume, le copyright compte à partir de la date de première publication, sauf si l’auteur a été réhabilité, auquel cas le copyright compte aussi à partir de la date de réhabilitation.

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actuel4 mars 2015 à 23:28
3 min 24 s (8,18 Mio)Illegitimate BarristerUser created page with UploadWizard

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