Fichier:Si Kaddour ben Ghabrit et le sultan Moufay Hafid.jpg

Fichier d’origine(957 × 640 pixels, taille du fichier : 216 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

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Français : Si Kaddour ben Ghabrit et le sultan Moufay Hafid, vers 1912.
Date
Source old postcard, personal collection, scan by Bissorte
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Ceci est une reproduction photographique fidèle d’une œuvre d’art originale en deux dimensions. L’œuvre d'art elle-même est dans le domaine public dans son pays d’origine pour la raison suivante :
Public domain
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Cette image a été publiée pour la première fois au Maroc et se trouve désormais dans le domaine public car la durée de ses droits d'exploitation a expiré selon la loi du Maroc, amendée en 2006. Cette œuvre remplit au moins l'une des conditions suivantes :
  • Il s'agit d'une œuvre anonyme ou publiée sous pseudonyme et 70 ans se sont écoulés depuis la date de sa publication (ou de sa création, si elle n'a pas été publiée pendant 50 ans).
  • Il s'agit d'une œuvre collective ou audiovisuelle et 70 ans se sont écoulés depuis l'année de sa publication (ou de sa création, si elle n'a pas été publiée pendant 70 ans).
  • Il s'agit d'une œuvre d'arts appliqués et 70 ans se sont écoulés depuis la date de sa publication (ou de sa création, si elle n'a pas été publiée pendant 50 ans).
  • Il s'agit d'une photographie publiée avant 1950.
  • Il s'agit d'un autre type d’œuvre et 70 ans se sont écoulés depuis l'année du décès de l'auteur.
À l'attention de la personne qui a déposé le fichier : merci d'indiquer où l'image a été publiée pour la première fois et qui l'a créée.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.


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Elle est aussi dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante :
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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
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Cette reproduction photographique est donc également considérée comme tombant dans le domaine public. Merci de noter qu'en fonction des lois locales, la réutilisation de ce contenu peut être interdite ou restreinte dans votre juridiction. Voyez Commons:Reuse of PD-Art photographs.

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8 août 1912Grégorien

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actuel27 novembre 2015 à 01:15Vignette pour la version du 27 novembre 2015 à 01:15957 × 640 (216 kio)BissorteUser created page with UploadWizard

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