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Fichier:Seal of the United States Department of Health, Education, and Welfare.svg

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English: Seal of the United States Department of Health, Education, and Welfare
Date
Source Ce fichier est dérivé de : Seal of the United States Department of Health, Education, and Welfare.jpg
Auteur Executive Order 10510
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(Réutilisation de ce fichier)
Cette œuvre est dans le domaine public car elle a été publiée aux États-Unis entre 1929 et 1977 inclus, sans indication de copyright. À moins que son auteur ne soit mort depuis suffisamment longtemps, elle n'est pas dans le domaine public dans les pays ou régions qui n'appliquent pas la règle du terme le plus court pour les travaux provenant des États-Unis, comme le Canada (cinquante ans pma), la Chine continentale (cinquante ans pma, Hong Kong et Macao exclus), l'Allemagne (soixante-dix ans pma), le Mexique (cent ans pma), la Suisse (soixante-dix ans pma) et d'autres pays signataires d'accord bilatéraux. Voir cette page pour de plus amples explications.

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Flag of the United States
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Cette image est l’œuvre des
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, division du Département de la Santé et des Services Sociaux des États-Unis, réalisée par un employé dans le cadre de ses activités professionnelles. En tant qu'œuvre du gouvernement fédéral des États-Unis d'Amérique, cette image est placée dans le domaine public.

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actuel8 juin 2021 à 06:22Vignette pour la version du 8 juin 2021 à 06:22281 × 295 (300 kio)SodacanUploaded own work with UploadWizard

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