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Fichier:Seal of Somerset County, Maryland.png

Seal_of_Somerset_County,_Maryland.png ‎(324 × 378 pixels, taille du fichier : 55 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
English: Seal of Somerset County, Maryland, adopted in 1666
Date 1666
Source http://dhr.maryland.gov/local-offices/somerset-county/ (direct image link)
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
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Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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Public domain

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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actuel24 juillet 2019 à 06:21Vignette pour la version du 24 juillet 2019 à 06:21324 × 378 (55 kio)David Levyhigher resolution/quality
18 décembre 2018 à 08:34Vignette pour la version du 18 décembre 2018 à 08:34180 × 211 (21 kio)Illegitimate BarristerUser created page with UploadWizard

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