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Fichier:Seal of Anne Arundel County, Maryland.png

Seal_of_Anne_Arundel_County,_Maryland.png ‎(441 × 498 pixels, taille du fichier : 237 kio, type MIME : image/png)

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Description
English: The county seal of Anne Arundel County, Maryland.
Date vers 1661-1762
date QS:P,+1500-00-00T00:00:00Z/6,P1319,+1661-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1762-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source http://www.msa.md.gov/

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This work is in the public domain in the U.S. because it is created by a legislative or judicial officer of a U.S. state or local government in the course of their legislative or judicial duties. See § 313.6(C)(2) of Compendium of U.S. Copyright Office Practices. Such works, known as "edicts of government", include:
  • Legislative enactments, judicial decisions, administrative rulings, public ordinances, or similar types of official legal materials.
  • Explanatory, procedural, or other non-binding materials created in the discharge of legislative or judicial duties, even when they do not carry the force of law.
Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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Public domain

L’auteur est mort en 1762 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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