Fichier:Royal20Armd20Corps.gif

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Royal20Armd20Corps.gif ‎(208 × 256 pixels, taille du fichier : 16 kio, type MIME : image/gif)

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Description

DescriptionRoyal20Armd20Corps.gif	RAC Badge
Date	28 janvier 2007 (date de téléversement originale)
Source	La source n’a pas pu être reconnue automatiquement. « Travail personnel » supposé (étant donné la revendication de droit d’auteur).
Auteur	L’auteur n’a pas pu être identifié automatiquement. Il est supposé qu'il s'agit de : Ldopa (étant donné la revendication de droit d’auteur).

Conditions d’utilisation

Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1^er juin 1957 ;
il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.

Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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Moi, propriétaire des droits d’auteur sur cette œuvre, la place dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier.
Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas :
J’accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.

Historique du fichier

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	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	19 décembre 2012 à 19:47	208 × 256 (16 kio)	McZusatz	gif
	5 novembre 2009 à 22:36	208 × 256 (27 kio)	Kwasura	== {{int:filedesc}} == RAC Badge == {{int:license}} == {{PD-self}} {{Check categories\|year=2008\|month=November\|day=24 \|lang1=en\|wiki1=wikipedia\|article1=Royal_Armoured_Corps \|lang2=ru\|wiki2=wikipedia\|article2=Королевский_бронетанков�
	28 janvier 2007 à 04:05	100 × 122 (8 kio)	Ldopa	RAC Badge