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Fichier:Réservistes 1870 Pierre-Georges Jeanniot.JPG

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Description

Auteur
Pierre Georges Jeanniot  (1848–1934)  wikidata:Q3385198 s:fr:Auteur:Georges Jeanniot
 
Pierre Georges Jeanniot
Autres noms
pseudonyme : Diénay; Pierre Georges Jeanniot; Georges Jeanniot; pierre georges jeanniot; Jeanniot; pierre george jeanniot; Jeanniot [rayé]
Description peintre, dessinateur ou dessinatrice, graveur ou graveuse d'estampes, artiste graphique, illustrateur ou illustratrice et designer helvético-français
Date de naissance / décès 2 juillet 1848 Éditer sur Wikidata janvier 1934 / 9 janvier 1934 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Genève Paris
Période d’activité 1883 Éditer sur Wikidata–1934 Éditer sur Wikidata
Lieu de travail
Paris Éditer sur Wikidata
Autorité
creator QS:P170,Q3385198
Description
Français : Réservistes
Date 1870
date QS:P571,+1870-00-00T00:00:00Z/9
Source / photographe Scan of the original painting
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel30 janvier 2013 à 23:19Vignette pour la version du 30 janvier 2013 à 23:192 048 × 1 326 (830 kio)Blaue MaxNew try
25 janvier 2013 à 09:54Vignette pour la version du 25 janvier 2013 à 09:542 048 × 1 326 (830 kio)Blaue MaxMeilleure qualité
20 septembre 2012 à 18:47Vignette pour la version du 20 septembre 2012 à 18:471 095 × 821 (340 kio)Gind2005User created page with UploadWizard

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