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Fichier:Puits Arthur de Buyer.jpg

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Description

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Français : Le gisement de Ronchamp-Champagney a été exploité depuis la seconde moitié du XIXe siècle dans 27 puits. Ces installations industrielles sont les puits Arthur de Buyer, à une époque le plus profond de France (-1010m). Numérisation d'un carte postale des années 1910-1920.
Date 20's maxi
Source Scan d'un carte postale des année 1910-1920
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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actuel29 mars 2010 à 17:20Vignette pour la version du 29 mars 2010 à 17:202 065 × 1 376 (1,12 Mio)HAF 932{{Information |Description={{fr|1=Le gisement de Ronchamp-Champagney a été exploité depuis la seconde moitié du XVIII{{ème}} siècle dans 23 puits. Ces installation industrielles sont les puits Arthur de Buyer, à une époque le plus profonjd de Fra

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