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Fichier:Promotion at Sadiki College, Tunis.jpg

Promotion_at_Sadiki_College,_Tunis.jpg ‎(730 × 411 pixels, taille du fichier : 151 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
English: Photo de promotion au Collège Sadiki
Date Date de prise de vue : XXe siècle
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7
, Digitized on: 7 janvier 2013, 16:10:19
Source http://nidaatounes.org/ancien/diapo_beji.php
Auteur Nidaa Tounes

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel10 février 2014 à 01:22Vignette pour la version du 10 février 2014 à 01:22730 × 411 (151 kio)ELEL09User created page with UploadWizard

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