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Fichier:Philippe Marcombes-Equipe de France de rugby.jpg

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Description

Description L'équipe de France de Rugby joue contre son reste à Colombes équipe : M. Marcombes félicite les joueurs de l'équipe de France avant la partie [photographie de presse]
Date
Source
Gallica

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Auteur
Agence de presse Mondial Photo-Presse    wikidata:Q18507701
 
Autres noms
Agence Mondial-Photo; Agence Mondial; Mondial-Photo-Presse
Description français
agence de presse
Période d’activité 1931–1937
Lieu de travail
Paris
Autorité
creator QS:P170,Q18507701
(domaine public, voir notice détaillée)

Conditions d’utilisation

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain
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  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (France) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
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actuel13 avril 2020 à 13:10Vignette pour la version du 13 avril 2020 à 13:106 201 × 4 639 (4,81 Mio)PybCropped 11 % horizontally, 11 % vertically using CropTool with precise mode.
13 avril 2020 à 13:07Vignette pour la version du 13 avril 2020 à 13:077 000 × 5 239 (6,19 Mio)PybHD
31 octobre 2011 à 18:34Vignette pour la version du 31 octobre 2011 à 18:34632 × 463 (152 kio)Ji-Elle{{Information |Description= L'équipe de France de Rugby joue contre son reste à Colombes équipe : M. Marcombes félicite les joueurs de l'équipe de France avant la partie [photographie de presse] |date=1933 |Source={{ARK-BNF|ark:/12148/btv1b90505613

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