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Fichier:Paris expo 1937.jpg

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Description

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English: The Exposition Internationale des Arts et Techniques dans la Vie Moderne was held from 25 May to 25 November 1937 in Paris, France. Visible the Norwegian pavilion, the Spanish pavilion, the Polish pavilion, the German pavilion on the Place de Varsovie and the Swiss pavilion and also the Belgian pavilion under the Tour Eiffel. This Agfacolor photo made by Dutch couple from Den Haag on car journey was not colorized. There are only four photos from this city by them and two duplicates of fountain with slightly different time.
Date
Source Narodowe Archiwum Cyfrowe
Auteur AnonymeUnknown author

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel3 juin 2021 à 22:46Vignette pour la version du 3 juin 2021 à 22:461 594 × 1 059 (1,52 Mio)Tom5551Uploaded a work by Anonymous from Narodowe Archiwum Cyfrowe with UploadWizard

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