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Fichier:POL Koszalin flag.svg

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Description

Description
Polski: Flaga miasta Koszalin, woj. zachodniopomorskie
English: Flag of Koszalin, Poland
Date
Source self-made, based on flag on the Town Hall.
Auteur JDavid
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 symbol RP

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Public domain Cette image de géométrie simple est inéligible au droit d'auteur et par conséquent est dans le domaine public, parce qu'elle est intégralement constituée d'éléments qui font partie du patrimoine public.
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actuel22 juillet 2008 à 09:03Vignette pour la version du 22 juillet 2008 à 09:03800 × 500 (922 octet)JDavid== Description == {{Information |Description={{pl|Flaga miasta Koszalin, woj. zachodniopomorskie}} {{en|Flag of Koszalin, Poland}} |Date=2008-07-22 |Source=self-made, based on flag on the Town Hall. |Permission=symbol RP

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