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Fichier:Mustapha Ben Smaïl.JPG

Mustapha_Ben_Smaïl.JPG ‎(529 × 455 pixels, taille du fichier : 22 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Français : Mustapha Ben Ismaïl, grand vizir de Sadok Bey, de 1878 à 1881
Date avant 1881
date QS:P,+1881-00-00T00:00:00Z/7,P1326,+1881-00-00T00:00:00Z/9
Source Capture d'écran d'un documentaire sur les beys de Tunis intitulé Les beys de Tunis : une monarchie dans la tourmante coloniale par Mahmoud Ben Mahmoud (2007)
Auteur Auteur inconnuUnknown author


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Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel31 mai 2009 à 04:44Vignette pour la version du 31 mai 2009 à 04:44529 × 455 (22 kio)Panama tailor{{Information |Description={{fr|1=Mustapha Ben Ismaïl, grand Vizir de Sadok Bey de Tunis, de 1878 à 1881.}} |Source=Own work by uploader |Author=Panama tailor |Date= |Permission= |other_versions= }} <!--{{ImageUpload|full}}-->

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