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Fichier:Moncef Bey - 2.jpg

Moncef_Bey_-_2.jpg ‎(225 × 346 pixels, taille du fichier : 44 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description Moncef Bey (Bey of Tunis, Tunisia)
Date avant 1943
date QS:P,+1943-00-00T00:00:00Z/7,P1326,+1943-00-00T00:00:00Z/9
Source http://www.4dw.net/royalark/Tunisia/tunis12.htm
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel10 mai 2008 à 12:47Vignette pour la version du 10 mai 2008 à 12:47225 × 346 (44 kio)DrFO.Jr.Tn{{Information |Description= Moncef Bey (Bey of Tunis, Tunisia) |Source= http://www.4dw.net/royalark/Tunisia/tunis12.htm |Date= Before 1943 |Author= Unknown |Permission= {{PD-Tunisia}} |other_versions= }} Category:Husseinic dynasty

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