Fichier:Monôme des étudiants parisiens - Mardi Gras 1931 - Agence Meurisse.jpg

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Description

Description
Français : Le monôme des étudiants parisiens le Mardi Gras.
Date Prise le 17 février 1931
Source
Gallica

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Autres langues :
Auteur
Agence de presse Meurisse    wikidata:Q13230870
 
Autres noms
Agence Meurisse
Description français
Période d’activité entre 1909 et 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1909-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q13230870
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Domaine public

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel3 décembre 2022 à 23:51Vignette pour la version du 3 décembre 2022 à 23:516 386 × 4 503 (4,22 Mio)Le Petit ChatCropped 9 % horizontally, 14 % vertically using CropTool with lossless mode.
30 novembre 2022 à 12:30Vignette pour la version du 30 novembre 2022 à 12:307 000 × 5 232 (5,16 Mio)Le Petit ChatHD
10 juin 2013 à 18:48Vignette pour la version du 10 juin 2013 à 18:48621 × 455 (63 kio)Basili{{Information |Description ={{fr|1=Le monôme des étudiants parisiens le mardi gras 1931.}} |Source =Agence Meurisse |Author =Anonyme |Date =1931 |Permission =Domaine public |other_versions = }} [[Category:Carnaval de...

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