Fichier:Mohamed Kaoual.jpg

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Mohamed_Kaoual.jpg ‎(222 × 240 pixels, taille du fichier : 4 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

DescriptionMohamed Kaoual.jpg	English: Mohamed Kaoual Français : Mohamed Kaoual
Date	1953
Source	olympique de beja
Auteur	http://olympiquedebeja.fr.gd/

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Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :

C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »

Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	16 novembre 2011 à 12:54		222 × 240 (4 kio)	Adnen1985~commonswiki	{{Information \|Description ={{en\|1=Mohamed Kaoual}} {{fr\|1=Mohamed Kaoual}} \|Source =[http://olympiquedebeja.fr.gd/Dirigeants-historiques.htm olympique de beja] \|Author =http://olympiquedebeja.fr.gd/ \|Date =1953 \|Permission

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