Fichier:Logo du Conseil Général Département du Nord de 1999 à 2012.svg

Taille de cet aperçu PNG pour ce fichier SVG : 177 × 177 pixels. Autres résolutions : 240 × 240 pixels | 480 × 480 pixels | 768 × 768 pixels | 1 024 × 1 024 pixels | 2 048 × 2 048 pixels.

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 177 × 177 pixels, taille : 36 kio)

Description modifier

Description	Logo du Conseil Général Département du Nord de 1999 à 2012.
Source	https://lenord.fr/upload/docs/application/pdf/2013-04/cg59_rapport_activites_2007.pdf
Date	1999
Auteur	inconnu
Licence	TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	20 juillet 2018 à 00:13		177 × 177 (36 kio)	Compte supprimé (discuter \| contributions)	{{Information \| Description = Logo du Conseil Général Département du Nord de 1999 à 2012. \| Source = https://lenord.fr/upload/docs/application/pdf/2013-04/cg59_rapport_activites_2007.pdf \| Date = 1999 \| Auteur = \| Licence = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas modifier cette ligne --> }}

Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier. Cette option est disponible quatre jours après la création de votre compte (statut autoconfirmed), de même que le renommage des pages et la modification des pages semi-protégées.

Utilisation du fichier

Les 2 pages suivantes utilisent ce fichier :

Métadonnées

Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

Largeur	50mm
Hauteur	50mm