Fichier:Logo Les Plus Beaux Villages de France.svg
Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 280 × 312 pixels, taille : 27 kio)
Description modifier
| Description
|
Ancien logo (avant 2012) de l'association Les Plus Beaux Villages de France |
|---|---|
| Source |
|
| Date |
Créé à une date inconnue. Importé une première fois le . Supprimé le pour cause de non-utilisation du fichier (qui avait été remplacé par la nouvelle version du logo en 2012). Réimporté le en vue d'insérer l'ancien logo de l'association dans l'article. |
| Auteur |
Association Les Plus Beaux Villages de France. |
| Licence |
Voir ci-dessous. |
Conditions d’utilisation modifier
TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 7 octobre 2022 à 23:15 | | 280 × 312 (27 kio) | Herr Satz (discuter | contributions) | {{Information | Description = Ancien logo (avant 2012) de l'association Les Plus Beaux Villages de France | Source = <s>D'après le document « [http://www.les-plus-beaux-villages-de-france.org/files/eaux_Villages_de_France_a_Lyons-la-Foret_pdf.pdf Les Plus Beaux Villages de France en week-end studieux à Lyons-la-Forêt] », sur le site de l'association.</s> Lien mort et non archivé, mais voir par exemple « [https://web.archive.org/web/20110702185156/http://les-plus-beaux-villages-... |
Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier. Cette option est disponible quatre jours après la création de votre compte (statut autoconfirmed), de même que le renommage des pages et la modification des pages semi-protégées.
Utilisation du fichier
La page suivante utilise ce fichier :
