Fichier:Logo CA Bassin Bourg Bresse.svg

Taille de cet aperçu PNG pour ce fichier SVG : 500 × 136 pixels. Autres résolutions : 320 × 87 pixels | 640 × 174 pixels | 1 024 × 279 pixels | 1 280 × 348 pixels | 2 560 × 696 pixels.

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 500 × 136 pixels, taille : 37 kio)

Description modifier

Description Logo CA Bassin Bourg Bresse.svg	Logo de la Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse jusqu'en 2021.
Source	http://www.ca3b.fr
Date	2015
Auteur	Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Licence	TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Logo historique. Si le logo est amené à être modifié, veuillez ne pas le remplacer mais le renommer en adéquation avec le changement et téléverser la nouvelle version sous un autre nom afin de garder les versions historiques. Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	18 mars 2018 à 17:25		500 × 136 (37 kio)	Chabe01 (discuter \| contributions)	{{Information \| Description = Logo de la Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse \| Source = http://www.ca3b.fr \| Date = \| Auteur = Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse \| Licence = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas modifier cette ligne --> }}

Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier. Cette option est disponible quatre jours après la création de votre compte (statut autoconfirmed), de même que le renommage des pages et la modification des pages semi-protégées.

Utilisation du fichier

La page suivante utilise ce fichier :

Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse

Métadonnées

Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

Largeur	500
Hauteur	136