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Fichier:Le jardin de Bérénice, M. Barrès, ill p.s. EMR.jpg

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Description
Français : Maurice Barrès, Le jardin de Bérénice.

Illustration Malo-Renault: pointe-sèche en couleur (regroupé en une mosaïque);

Pour les Cent Bibliophiles (1922) Paris
Date
Source

Gallica, Bibliothèque nationale de France

https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k1524141f
Auteur

Le jardin de Bérénice de Maurice Barrès illustration Malo-Renault

Pour les Cents Bibliophiles (1922)

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Le jardin de Bérénice, Maurice Barrès, ill pointe-sèche Malo-Renault

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actuel22 avril 2020 à 10:52Vignette pour la version du 22 avril 2020 à 10:521 999 × 1 876 (2,79 Mio)François Malo-RenaultUploaded a work by Le jardin de Bérénice de Maurice Barrès illustration Malo-Renault Pour les Cents Bibliophiles (1922) from Gallica, Bibliothèque nationale de France https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k1524141f with UploadWizard

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