Fichier:Le National premier numéro.jpg

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Description

Description
Français : Premier numéro du quotidien français Le National paru le 3 janvier 1830.
Date
Source
Gallica

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Auteur Le National
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
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Public domain
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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Le National, premier numéro du 3 janvier 1830

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actuel21 août 2021 à 22:36Vignette pour la version du 21 août 2021 à 22:365 508 × 6 550 (5,45 Mio)Pygoscelis antarcticusHigher resolution from the same source.
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