Wikipédia

Fichier:Laundry day in Paris along the river Bièvre, 19th c..jpg

Laundry_day_in_Paris_along_the_river_Bièvre,_19th_c..jpg ‎(472 × 593 pixels, taille du fichier : 198 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

Description
Français : Séchage du linge à Paris, rue de Bièvre, au XIXe siècle. Dessin inachevé à la mine de plomb et aquarelle en provenance de la collection Hippolyte Destailleur.
Date XIXe siècle
date QS:P,+1850-00-00T00:00:00Z/7
Source
Bibliothèque nationale de France
Auteur AnonymeUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 PD: "Copyright : domaine public."

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

العربية ∙ English ∙ español ∙ français ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ русский ∙ Tiếng Việt ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel11 mars 2010 à 02:48Vignette pour la version du 11 mars 2010 à 02:48472 × 593 (198 kio)Mu{{Information |Description={{fr|1=Séchage du linge à Paris, rue de Bièvre, au XIX{{e}} siècle. Dessin inachevé à la mine de plomb et aquarelle en provenance de la collection Hippolyte Destailleur.}} |Source=Bibliothèque nationale de France [http://

La page suivante utilise ce fichier :

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Métadonnées

Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Laundry_day_in_Paris_along_the_river_Bièvre,_19th_c..jpg ».