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Fichier:La Scap 15 de Lucien Desvaux-Fernand Vallon (4e) devant la Bentley des vainqueurs des 24 Heures du Mans 1927 Dudley Benjafield (G)-Sammy Davis (D) en médaillon, au virage de Pontlieue.jpg

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Français : La Scap 15 de Lucien Desvaux-Fernand Vallon (4e) devant la Bentley des vainqueurs des 24 Heures du Mans 1927 Dudley Benjafield (G)-Sammy Davis (D) en médaillon, au virage de Pontlieue
Date
Source Le Sport Universel Illustré, 1er juillet 1927, n°1270, p.473 (revue collapsed 1936)
Auteur Le Sport Universel Illustré

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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