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Fichier:Imperial Seal of Japan.svg

Fichier d’origine(Fichier SVG, résolution de 990 × 990 pixels, taille : 547 octet)

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Description
العربية: ختم إمبراطور اليابان.
日本語: 菊花紋章
Монгол: Япон эзэн хааны сүлд
Slovenščina: Državni grb Japonske
Tiếng Việt: 國徽日本 / Quốc huy Nhật Bản
Date
Source Inspired by File:Japan coa kiku.png
Auteur User:Philip Nilsson
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain This work is in the public domain in Japan according to Article 13 of the Copyright Act of Japan, which states that the following shall not form the subject matter of the rights provided for in this Chapter:
  • (i) the Constitution and other laws and regulations;
  • (ii) notifications, instructions, circular notices and the like issued by organs of the State or local public entities, independent administrative organs ("independent administrative organs" means those mentioned in Article 2, paragraph (1) of the Law for General Rules for Independent Administrative Organs (Law No.103, of 1999); the same shall apply hereinafter) or local independent administrative organs ("local independent administrative organs" means those mentioned in Article 2, paragraph (1) of the Law for Local Independent Administrative Organs (Law No.118, of 2003); the same shall apply hereinafter);
  • (iii) judgments, decisions, orders and decrees of law courts, as well as rulings and decisions made by administrative organs in proceedings similar to judicial ones;
  • (iv) translations and compilations, of those materials mentioned in the preceding three items, made by organs of the State or local public entities, independent administrative organs or local independent administrative organs.

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Flag of Japan.svg
Public domain in U.S.
Ce document est dans le domaine public aux États-Unis car il s'agit d'un acte d'une autorité locale ou d'une administration nationale ou étrangère (§ 313.6(C)(2) du Compendium of U.S. Copyright Office Practices). Entrent dans le domaine public — entre autres — : « les décisions judiciaires, actes administratifs, décrets, ordonnances et documents juridiques officiels publics ». Cette exception au droit d'auteur exclut : les publications des Nations unies, de ses organismes spécialisés et de l'Organisation des États américains (Compendium (3e) § 313.6(C)(2) et 17 U.S.C. § 104(b)(5)).

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Un texte d'un gouvernement autre que celui des États-Unis d'Amérique peut toujours être soumis au droit d'auteur à l'extérieur des États-Unis. De même, le droit national américain n'interdit pas aux États américains ni aux autorités locales de conserver leur droit d'auteur à l'étranger conformément au droit international ou étranger.

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Les travaux du gouvernement fédéral des États-Unis devrait utiliser le modèle plus précis : {{PD-USGov}}. Pour les autres travaux des autorités des États-Unis, il faut utiliser : {{PD-US-GovEdict}}.

Pour les travaux des Nations unies, il faut utiliser : {{PD-UN}}.

Pour les lois et codes juridiques, il faut utiliser : {{PD-US-Codes-and-Standards-as-Statutory-Law}}.
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Autres versions
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Conditions d'utilisation[modifier]

Public domain Cette image de géométrie simple est inéligible au droit d'auteur et par conséquent est dans le domaine public, parce qu'elle est intégralement constituée d'éléments qui font partie du patrimoine public.
Heptagon
Insignia
Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright. Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel5 avril 2013 à 22:49Vignette pour la version du 5 avril 2013 à 22:49990 × 990 (547 octet)Perhelionmore opt
27 mars 2013 à 16:30Vignette pour la version du 27 mars 2013 à 16:30990 × 990 (616 octet)Perhelionfix petals
21 janvier 2011 à 00:14Vignette pour la version du 21 janvier 2011 à 00:141 000 × 1 000 (850 octet)Zscout370Trying to accomplish what Fry wanted, but still using the minimal code.
20 janvier 2011 à 05:52Vignette pour la version du 20 janvier 2011 à 05:52940 × 940 (4 Kio)Fry1989margins
8 mars 2010 à 06:36Vignette pour la version du 8 mars 2010 à 06:361 000 × 1 000 (833 octet)CryptoQuickReverted to the last optimized file, then added the minor changes of the large file that had been edited by Inkscape.
11 septembre 2009 à 18:41Vignette pour la version du 11 septembre 2009 à 18:411 000 × 1 000 (7 Kio)Zscout370The stroke size bothered me, so reduced it to match what I see on government documents and coins, such as http://www.mint.go.jp/imperial/index.html
6 décembre 2008 à 22:35Vignette pour la version du 6 décembre 2008 à 22:351 000 × 1 000 (808 octet)PenubagThe previous revision looks more gold than the brownish one
2 décembre 2008 à 19:39Vignette pour la version du 2 décembre 2008 à 19:391 000 × 1 000 (3 Kio)EurodollersReverted to version as of 05:06, 3 November 2008, Alex Tora haven't placed any reason. Plaease refer Japanese passport and the Imperial Seal of Emperor's car.
4 novembre 2008 à 06:23Vignette pour la version du 4 novembre 2008 à 06:231 000 × 1 000 (808 octet)Alex ToraReverted to version as of 20:46, 8 December 2006
3 novembre 2008 à 07:06Vignette pour la version du 3 novembre 2008 à 07:061 000 × 1 000 (3 Kio)EurodollersIt's rather Gold. Refer Imperial flag or Japanese passport.
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