Fichier:I Canadian Corps formation sign.png

Description

Cette image (de type insigne militaire) devrait être recréée dans un format vectoriel, en tant que fichier SVG. Cela offrirait plusieurs avantages : voir Commons:Media for cleanup pour plus d'informations. Si une version SVG de cette image est déjà disponible, merci de bien vouloir l'envoyer. Après cela, remplacez ce modèle par {{vector version available|nouveau nom d'image.svg}}.

Conditions d’utilisation

Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur  : 1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et 2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou 3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972. Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years. العربية ∙ বাংলা ∙ čeština ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ suomi ∙ français ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ македонски ∙ മലയാളം ∙ Nederlands ∙ português ∙ português do Brasil ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions : elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours), elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis, elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996). Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.

Journal des téléversements d’origine

• 2009-08-28 23:42 BFCockburn 585×423× (9280 bytes) Increased the relative size of the lozenge to reflect the proportions shown in wartime photos of actual vehicles. A minor change.
• 2009-07-20 12:47 BFCockburn 660×477× (10749 bytes) The formation signs used by the Canadian Army in WWII would be covered by a Crown Copyright held by the Canadian Department of National Defence. The copyright expired 50 years after the formation sign was created (no later than 1944). The image in the f