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TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
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| Description
|
Logo de l'IUT de Saint-Malo |
|---|---|
| Source | |
| Date |
inconnue |
| Auteur |
inconnu |
| Licence |
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 3 juillet 2014 à 17:09 | | 1 505 × 1 084 (208 kio) | Thorlay (discuter | contributions) | {{Marque déposée}} {{Information | Description = Logo de l'IUT de Saint-Malo | Source = http://iut-stmalo.univ-rennes1.fr/ | Date = | Auteur = inconnu | Licence = {{Marque déposée}} }} [[Catégorie:Logo d'établissement... |
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