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Fichier:Husseinic coat of arms.jpg

Husseinic_coat_of_arms.jpg ‎(389 × 299 pixels, taille du fichier : 23 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description
English: Coat of arms is of the Husseinic family (beys of Tunis)
Date The book was edited in 1858
Source The book: Notice sur la régence de Tunis
Auteur The author of the book is J. Henry Dunant, but the coat of arms is of the Husseinic family (beys of Tunis)
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel8 décembre 2008 à 00:07Vignette pour la version du 8 décembre 2008 à 00:07389 × 299 (23 kio)DrFO.Jr.Tn{{Information |Description={{en|1=Coat of arms is of the Husseinic family (beys of Tunis)}} |Source=The book: [http://books.google.co.uk/books?id=McYRAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=tunis&lr=&num=100&hl=fr Notice sur la régence de Tunis] |Author=The auth

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