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Fichier:Hlučín znak.png

Hlučín_znak.png ‎(125 × 146 pixels, taille du fichier : 4 kio, type MIME : image/png)

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Description

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Description Znak města Hlučín
Date 18 février 2006 (date de téléversement originale)
Source Transféré de cs.wikipedia à Commons.
Auteur Original téléversé par Pkotrla sur Wikipédia tchèque.

Conditions d’utilisation

Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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Journal des téléversements d’origine

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  • 2006-02-18 17:36 Pkotrla 125×146×8 (3939 bytes) Znak města Hlučín {{PD-CzechGov}}

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel5 octobre 2007 à 20:42Vignette pour la version du 5 octobre 2007 à 20:42125 × 146 (4 kio)Hanhil{{Information |Description=Znak města Hlučín |Source=Originally from [http://cs.wikipedia.org cs.wikipedia]; description page is/was [http://cs.wikipedia.org/w/index.php?title=Image%3AHlu%C4%8D%C3%ADn_znak.png here]. |Date=2006-02-18 (original upload d

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