Photographies ou autres œuvres publiées anonymement, sous un pseudonyme ou dont le créateur est inconnu :
prises ou publiées avant le 1er janvier 1955
B
Photographies (sauf A) :
prises avant le 1er janvier 1955
C
Œuvres d’art (sauf A & B) :
l’auteur est décédé avant le 1er janvier 1955
D
Published editions1 (sauf A & B) :
publication d’origine il y a plus de 25 ans
E
Photographies qui sont propriétés du Commonwealth ou du gouvernement2 :
publication d’origine il y a plus de 50 ans
1. C'est-à-dire l’arrangement typographique et la mise en page d’une œuvre publiée, comme un journal. 2. Propriété signifie que le gouvernement est le détenteur des droits d'auteur, ainsi que aurait été le détenteur mais a conclu un accord avec le créateur.
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Cette image était protégée par les droits d'auteur de la Couronne (en anglais : crown copyright) parce qu'elle appartient au gouvernement australien ou à un de ses États ou territoires, et elle se trouve maintenant dans le domaine public car elle a été créée ou publiée avant 1974 et que par conséquent les droits d'auteur ont expiré. Le gouvernement australien a déclaré que l'expiration des droits d'auteur de la Couronne était valable dans le monde entier. Ceci a été confirmé par un courrier reçu par l'Équipe des répondeurs bénévoles (Ticket:2017062010010417).
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2008-04-14 09:16 ShipFan 888×660× (95169 bytes) Memo from [[Frederick Shedden]] to [[John Curtin]]. The first formal advice to the Prime Minister that the [[HMAS Sydney (1934)|HMAS ''Sydney'']] was believed lost. '''Source''': [[National Archives of Australia]] A5954, 2400/21 ==Licensing== {{PD-Austr
Légendes
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